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Documents  Actes | enregistrements trouvés : 28

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Cote : 232 ARC 01

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.
Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement ...

Archives Arnal - Tron ; Alger, commune ; Société ; Propriété foncière ; Immobilier ; Actes ; Archives notariales

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Cote : 215 ARC 04

Documents relatifs à la propriété de Louis Charrut (parcelles de terre) à Maginot : attestation délivrée par le maire de Maginot et bail de Louis Charrut par M. Boyer (métayage).

Archives Charrut ; Propriété rurale ; Propriété ; Exploitation agricole ; Actes ; Bail ; Maginot, commune

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Cote : 192 ARC 01

Est joint à ce document l'acte de donation et partage par les époux Marty Antoine à leurs enfants. Ces études de Me M. Defillon concernent le partage anticipé de parcelles de terrains, de propriétés (rurales et foncières) de lots urbains, immeubles pour la majorité situés à Martinprey et Frenda, entre les différents membres de la famille Marty.

Archives Marty ; Archives personnelles/familiales ; Actes ; Vente ; Famille ; Propriété ; Propriété rurale ; Propriété foncière

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Répertoire numérique du fonds Marty | 1947 - 1955

Archives

V


Cote : 192 ARC 00

Actes notariés de la Famille Marty

192 ARC 01
Origine de propriété des immeubles appartenant aux consorts Marty
1947 - 1948

Actes notariés de Gaston Marty

192 ARC 03
Actes de ventes
1920 – 1955

Archives Marty ; Archives personnelles/familiales ; Actes ; Vente ; Famille ; Propriété ; Propriété rurale ; Propriété foncière

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Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.
Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (a...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

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V


Cote : 18 ARC 05

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.
Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces ...

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Sidi-Bel-Abbès, arrondissement ; Concessions ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Elevage ; Vente

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Répertoire numérique du fonds Arnal - Tron | 1922 - 1962

Archives

V


Cote : 232 ARC 00

Ensemble de documents personnels des membres des familles Arnal – Tron :
- Jacqueline Arnal, épouse Louis Martinez est la fille d’Aline Tron et de Joseph Arnal.
- Aline Tron, grand-mère de la donatrice, esy la fille d’Yvonne Arnaud, épouse Jospeh Tron (puis Loisel).
- Joseph Tron a deux sœurs : Marthe et Agnès, toutes deux institutrices en Tunisie.


Joseph Arnal

232 ARC 01
Actes notariés relatifs à la Société Immobilière Desfontaines à Alger
1955

Yvonne Tron

232 ARC 02
Document relatif à la pension militaire d’invalidité de son époux
1962

Joseph Loisel

232 ARC 03
Documents relatifs à la carrière de Joseph Loisel au sein du Service Météorologique Algérien de l’Université d’Alger
1929 - 1930

Agnès Tron

232 ARC 04
Diplôme et décoration d’Agnès Tron
1922 – 1925

232 ARC 05
Documents relatifs à la carrière d’institutrice d’Agnès Tron
1924 – 1930

Marthe Tron

232 ARC 06
Diplôme et décoration de Marthe Tron
1921
Ensemble de documents personnels des membres des familles Arnal – Tron :
- Jacqueline Arnal, épouse Louis Martinez est la fille d’Aline Tron et de Joseph Arnal.
- Aline Tron, grand-mère de la donatrice, esy la fille d’Yvonne Arnaud, épouse Jospeh Tron (puis Loisel).
- Joseph Tron a deux sœurs : Marthe et Agnès, toutes deux institutrices en Tunisie.

Joseph Arnal

232 ARC 01
Actes notariés relatifs à la Société Immobilière Desfontaines à Alger
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Archives Arnal - Tron ; Tunisie ; Sousse ; Correspondance ; Instituteur ; Enseignement ; Enseignement primaire ; Diplômes ; Décoration ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Météorologie

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Cote : 89 ARC 05

Plusieurs dossiers :
- Affaire Penet, vente immeubles de la coopérative agricole (huilerie coopérative) deMaillots, 1919 - 1931.
- Contentieux F. Chabert, Tlemcen, vente par M. Jullié à M. Cochet, Tlmencen, 20/06/1911.
- Etude de M. Garcia, notaire à Tlemcen : Vente par M. et MMe. Cocher Jean à la société industrielle de l'Afrique du Nord, 10/05/1946.
- Etude de M. Mathé, notaire : Vente par M. et M.elle Martignier à la société A. Corcelle et Cie, Tlemcen, 30/12/1918.
- Mandat de paiement de l'agence de Bougie de la Compagnie algérienne, agence de Bougie, Bougie, 28/02/1929.
- Etude de M. A. Garcia, notaire : Vente (et mise en propriété) de la société industrielle de l'Afrique du Nord à la société Etablissements Léopold Sicard, Tlemcen, 28/02/1952.
Plusieurs dossiers :
- Affaire Penet, vente immeubles de la coopérative agricole (huilerie coopérative) deMaillots, 1919 - 1931.
- Contentieux F. Chabert, Tlemcen, vente par M. Jullié à M. Cochet, Tlmencen, 20/06/1911.
- Etude de M. Garcia, notaire à Tlemcen : Vente par M. et MMe. Cocher Jean à la société industrielle de l'Afrique du Nord, 10/05/1946.
- Etude de M. Mathé, notaire : Vente par M. et M.elle Martignier à la société A. Corcelle et ...

Archives Bodeur ; Archives personnelles/familiales ; Vente ; Tlemcen, commune ; notaires ; Actes ; Immobilier

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Cote : 45 ARC 05

Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune d'Oran à M. Guilhaume, 1896, avec plan,
- un contrat de livraison d'eau pour la propriété, 13/03/1914.
Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune ...

Archives Amar ; Propriété foncière ; Vente ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Biens

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Cote : 85 ARC 01

Etude de Me Didier, notaire à paris.
Vente de deux lots de terre se situant sur la commune de Blad Guitoun. Est joint à ce document un état des inscriptions sur le registre des hypothèques d'Alger (inscriptions hypothécaires). Ainsi qu'un extrait des registre d'Etat civil.

Actes ; notaires ; Alger, arrondissement ; Vente ; Propriété foncière ; Université d'Alger

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Type
Date de parution
Descripteurs

Actes [28]

Propriété foncière [13]

notaires [10]

Vente [9]

Propriété rurale [8]

Biens [5]

Famille [5]

Immobilier [5]

Archives notariales [4]

Archives personnelles/familiales [4]

Propriété [4]

Succession [4]

Alger, commune [3]

Archives Darbéda [3]

Archives Euriat-Martinez [3]

Archives Marty [3]

Archives Roy - Gibergues [3]

Correspondance [3]

Généalogie [3]

Histoire [3]

Université d'Alger [3]

Alger, arrondissement [2]

Alimentation [2]

Archives [2]

Archives Arnal - Tron [2]

Bail [2]

Belmondo, Paul [2]

Catholicisme [2]

Christianisme [2]

Culture agricole [2]

Décoration [2]

Droit [2]

Ecole [2]

Ecriture [2]

Etat civil [2]

Exploitation [2]

Exploitation agricole [2]

Histoire familiale [2]

Indépendance [2]

Industrie [2]

Législation [2]

Lettres [2]

Littérature [2]

Livre scolaire [2]

Manuel [2]

Médailles [2]

Religion [2]

Suffren, commune [2]

Tlemcen, arrondissement [2]

Agriculture [1]

Algérie [1]

Anatomie [1]

Arboriculture [1]

Archives Amar [1]

Archives Bodeur [1]

Archives Charrut [1]

Archives militaires [1]

Armée [1]

Astronomie [1]

Carrière [1]

Centenaire [1]

Chateaubriand [1]

Chemin de fer [1]

Cimetière [1]

Climat [1]

Climatologie [1]

Comptabilité [1]

Concessions [1]

confessions [1]

Congrégations religieuses [1]

Contes [1]

Contrat [1]

Culture orientale [1]

Diplômes [1]

Elevage [1]

Enfant [1]

Enseignement [1]

Enseignement primaire [1]

Exploitation industrielle [1]

Fables [1]

Fête [1]

FLN [1]

France [1]

Gouvernement des colonies [1]

Guerre d'Algérie [1]

Hagiographie [1]

Hygiène [1]

Instituteur [1]

Lamoricière, commune [1]

Légende [1]

Lettre [1]

Maginot, commune [1]

Matériel agricole [1]

Mécanique [1]

Mékerra [1]

Météorologie [1]

Militaire [1]

Mort [1]

Oran, commune [1]

paraboles [1]

peine de mort [1]

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