m

Documents  Biens | enregistrements trouvés : 38

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 45 ARC 05

Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune d'Oran à M. Guilhaume, 1896, avec plan,
- un contrat de livraison d'eau pour la propriété, 13/03/1914.
Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune ...

Archives Amar ; Propriété foncière ; Vente ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Biens

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 196 ARC 05

Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de l'Agence Nationale pour l'Indemnisation des Français d'Outre-Mer, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment arrêté de modification de la loi de la contribution nationale du 15 juillet 1970, notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
On trouve également dans ce dossier l'acte de notoriété après le décès de Madame Coen née Berheim (mère de Claude Coen), par Me Plantelin, 30/10/1981.
Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de ...

Archives Coen ; Succession ; Biens ; Immobilier ; Propriété foncière ; Indémnités ; Indemnisation ; ANFANOMA

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa " Marquès " notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.
Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa " Marquès " notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (a...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 71 ARC 16

Dossier composé de documents concernant les biens de la famille Darbéda situés à Alger : un box de la société "l’Essor" garage coopératif d’Alger ainsi qu’un ensemble de biens immobiliers (appartements) en co-propriété situé à Alger (boulevard Mohamed V).
On trouve dans ce dossier les correspondances de Gabriel et Georges Darbeda avec leurs notaires, des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, actes de vente, attestations de vente, de propriété, d’origine des fonds), des formulaires de l’administration des affaires domaniales et foncières ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers (notes et factures, quittances de loyer, relevés d’imposition, relevés de banque, relevés de taxe et de contribution foncières diverses, honoraires de notaires…).
Ces dossiers ont certainement été constitués pour l’évaluation et la mise en vente des biens, après l’indépendance.
Dossier composé de documents concernant les biens de la famille Darbéda situés à Alger : un box de la société "l’Essor" garage coopératif d’Alger ainsi qu’un ensemble de biens immobiliers (appartements) en co-propriété situé à Alger (boulevard Mohamed V).
On trouve dans ce dossier les correspondances de Gabriel et Georges Darbeda avec leurs notaires, des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Da...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Alger, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 71 ARC 17

Dossier composé essentiellement de documents justificatifs nécessaires à la réalisation des dossiers de mise en vente des biens de la famille Darbeda : fiche d’état civil, certificat de nationalité, de résidence, extrait de rôle, déclaration de cession de bien, autorisation de transaction, procuration, attestation de paiement, …

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Alger, commune ; Succession ; notaires ; Suffren, commune

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 77 ARC 03

Dossier contenant la version numérique des actes notariés suivant :
- donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Harraca à ces septs enfants et attribution à titre de licitation à M. Emile Haccara, étude de M. Blancheur, Mostaganem, 23/12/1910.
- donnation de partage de M. Harraca-Taulet, étude de M. Delrieu, Mostaganem, 31/12/1935.
Sont joints à ces actes, des plans des parcelles et des lots appartenant à la famille Harraca-Taulet, 1885 - 1940.

Contient en particulier un état de conservation des hypothèques de Mostaganem au nom de Emile Harraca-Taulet et Yvonne Louette retraçant l’historique juridiques de leurs biens immobiliers, Mostaganem, 11/10/1963.
Dossier contenant la version numérique des actes notariés suivant :
- donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Harraca à ces septs enfants et attribution à titre de licitation à M. Emile Haccara, étude de M. Blancheur, Mostaganem, 23/12/1910.
- donnation de partage de M. Harraca-Taulet, étude de M. Delrieu, Mostaganem, 31/12/1935.
Sont joints à ces actes, des plans des parcelles et des lots appartenant à la famille Harraca-Taulet, ...

Archives Harraca-Taulet ; Famille ; Archives personnelles/familiales ; Mostaganem, commune ; notaires ; Propriété ; Biens

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 32 ARC 10

Dossier intitulé " Non, les Colons n’ont pas volés leur terres " contenant divers articles annotés, un catalogue (reproduction) des propriétés de la famille Becker commentés par le donateur.
Contient en particulier :
- État des lots composant la ferme des Oliviers à El - Esnam (Alger), de 1884 à 1889 avec désignation, nom des vendeurs, notaires, dates des actes et taille de la propriété, 21*28 cm.
- 6 duplicata de déclaration de récolte de céréales de Claude Becker, campagne agricoles 1950 à 1963.
Dossier intitulé " Non, les Colons n’ont pas volés leur terres " contenant divers articles annotés, un catalogue (reproduction) des propriétés de la famille Becker commentés par le donateur.
Contient en particulier :
- État des lots composant la ferme des Oliviers à El - Esnam (Alger), de 1884 à 1889 avec désignation, nom des vendeurs, notaires, dates des actes et taille de la propriété, 21*28 cm.
- 6 duplicata de déclaration de récolte de ...

Archives Hovelacque ; Propriété foncière ; Colonisation ; Biens ; Céréaliculture ; Céréales

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient les comptes par trimestres des rentes, des recettes (loyers) et des dépenses concernant les biens immobiliers de la veuve de Jean Attard. Se trouvent également dans ce dossier des quittances de loyer ainsi que des reçus de paiement.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Situation financière ; Comptabilité ; Biens ; Immobilier ; Loyer

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient la correspondance de la veuve de Jean Attard concernant la vente ou l'échange de différentes parcelles de terre dans la, commune de Colbert.
Contient également :
- un croquis des parcelle de terre de la commune de Colbert, 1/10 000e, 20*50 cm. Avec les noms des différents propriétaire foncier.
- un carte du Douar Frikat, 1/20 000e, n.d., 46*50 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Situation financière ; Comptabilité ; Biens ; Immobilier ; Loyer

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
0
Z