m

Documents  Propriété foncière | enregistrements trouvés : 227

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 1000 ARC 120

Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier relatif au partage de la succesion d'Edmond Fabre (litige avec Mme Granier, son épouse).
Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier ...

Archives Allegret ; Acte ; notaires ; Propriété foncière ; Succession ; Casablanca ; Juridique

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 85 ARC 01

Etude de Me Didier, notaire à paris.
Vente de deux lots de terre se situant sur la commune de Blad Guitoun. Est joint à ce document un état des inscriptions sur le registre des hypothèques d'Alger (inscriptions hypothécaires). Ainsi qu'un extrait des registre d'Etat civil.

Actes ; notaires ; Alger, arrondissement ; Vente ; Propriété foncière ; Université d'Alger

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 45 ARC 05

Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune d'Oran à M. Guilhaume, 1896, avec plan,
- un contrat de livraison d'eau pour la propriété, 13/03/1914.
Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune ...

Archives Amar ; Propriété foncière ; Vente ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Biens

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Accusé de reception de relevé de compte d'André Attard envoyé par la Compagnie Algérienne de Crédit et de Banque.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Comptabilité ; Propriété foncière ; Banque ; Crédit

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient des documents sur les dépenses effectuées par André Attard : factures(essence, matériel agricole), relevé de compte personnel (notes manuscrites), bons de livraison, feuilles d’imposition ainsi que des quittance de gaz et d’electricité et des relevés pour les impôts fonciers.

Entreprises citéés :
"Automobile Simca", Louis Pacce, concessionnaire à Sétif
Comptoir Agricole Nord-Africain, Alger
Vidal, Manégat et Compagnie
Agence Renault, Collet Frères, Sétif
Société Shell d'Algérie
Distributeur des prdiots Beryl, R. Haas, Sétif
Comptoirs Numidiens, Sétif
Entreprise Louis Billiard
Electricité et Gaz d'Algérie
DIAC Algérienne (Diffusion Industrielle Automobile agricole par le Crédit en Algérie)
Ce dossier contient des documents sur les dépenses effectuées par André Attard : factures(essence, matériel agricole), relevé de compte personnel (notes manuscrites), bons de livraison, feuilles d’imposition ainsi que des quittance de gaz et d’electricité et des relevés pour les impôts fonciers.

Entreprises citéés :
"Automobile Simca", Louis Pacce, concessionnaire à Sétif
Comptoir Agricole Nord-Africain, Alger
Vidal, Manégat et Compag...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Comptabilité ; Propriété foncière ; Agriculture ; Impôts ; Facture ; Matériel agricole

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Dossier contenant des lettres de rappel d'échéance, assignation, relevé de mouvements bancaires ( duplicata), lettre de change et relevé de compte de caisse de prêts agricoles de Sétif.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Comptabilité ; Propriété foncière

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Correspondance entre André Attard et sa mère et les locataires successifs (entre autres M Badjelmane Ben Daoud) concernant des questions de loyers impayés, divers travaux. contient également de la comptabilité manuscrite.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Comptabilité ; Propriété foncière

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales récoltées.
[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Production agricole ; Exploitation agricole ; Structure agricole ; Sociétés Agricoles de prévoyance ; Assurance agricole

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier ( qui était à l'origine dans un trieur) est composé de plusieurs fichiers :
- un dossier contenant des quittances de téléphone (taxes et redevances téléphoniques et télégraphiques)
- un dossier contenant des quittances de la compagnie Elèctricité et gaz d'Algérie
- un dossier contenant une facture de la pharmacie centrale à Sétif
- un dossier contenant des notes sur les équipements industriels et électrique.

Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Exploitation agricole ; Structure agricole ; Assurance agricole ; Electricité et Gaz d'Algérie ; Facture ; Matériel agricole

... Lire [+]

0
Z