Numéro d'inventaire : 3691

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Introduction 3
PREMIERE PARTIE
DES SOCIETES INDIGENES DE PREVOYANCE, DE
SECOURS ET DE PRETS MUTUELS D'ALGERIE
CHAPITRE PREMIER. - Historique 5
CHAPITRE II. - Buts des Sociétés. ƒ Organisation administrative et financière. ƒ Opérations des sociétés 23
SECTION I. - Buts des Sociétés 24
I. ƒ Secours 25
II. ƒ Crédit 26
III. ƒ Assurances 27
IV. ƒ Prêts de Société à Société 27
SECTION H. - Organisation administrative 28
I. ƒ Création et Dissolution des Sociétés . . . .. 28
A. ƒ Création 28
B. ƒ Dissolution 30
II. ƒ Sociétaires 31
III. ƒ Conseil de Section 32
A. ƒ Composition 32
B. ƒ Attributions 35
C. ƒ Président du Conseil de Section . . . 36
D. ƒ Secrétaire du Conseil de Section 37
IV. ƒ Conseil d'Administration 37
A. ƒ Composition 37
B. ƒ Attributions 39
C. -- Président du Conseil d'Administration 40
D. ƒ Secrétaire du Conseil d'Administration 41
SECTION III. ƒ Organisation Financière 42
I. ƒ Actif de la Société 42
II. ƒ Trésorier 42
III. ƒ Timbre et Enregistrement 48
SECTION IV. ƒ Opérations des Sociétés 49
I. ƒ Cotisations. ƒ Nature et Recouvrement.. 49
II. ƒ Secours 52
III. ƒ Prêts 52
IV. ƒ Emprunts de Société à Société . . .... 56
V. ƒ Assurances Collectives 58
VI. ƒ Adjudications 58
VII. ƒ Constitution de réserves en nature. ƒAménagement des silos 59
SECTION v. ƒ Particularités des Sociétés fonctionnant
dans les Territoires du Sud 61,
CHAPITRE III. ƒ Caractère Juridique des Sociétés . . 64
CHAPITRE IV. ƒ Résultats obtenus par les Sociétés Indigènes de Prévoyance 78
I. ƒ Sociétés 78
II. ƒ Sociétaires 79
III. ƒ Actif 79
IV. ƒ Cotisations 80
V. ƒ Prêts 80
VI. ƒ Secours 81
VII. ƒ Utilisation des Ressources 81
VIII. ƒ Opérations en nature 82
IX. ƒ Assurances 83
CHAPITRE V. ƒ Revue sommaire des Institutions similaires en Tunisie, au Maroc et en Afrique Occidentale Française 87

SECTION I. ƒ Tunisie 88
SECTION II. ƒ Maroc 97
SECTION III. ƒ Afrique Occidentale Française 107
DEUXIEME PARTIE
CRITIQUES. ƒ TENTATIVES FAITES POUR REMEDIER
PAR D'AUTRES ORGANISATIONS A L'INSUFFISANCE
DE LA LOI DU 14 AVRIL 1893
CHAPITRE PREMIER. ƒ Critiques . . . 127
SECTION I. ƒ Fonctionnement des Sociétés. ƒ Erreurs
d'application de la loi du 14 Avril 1893 128
I. ƒ Sociétaires et Cotisations 128
II. ƒ Prêts et insuffisance des ressources . . . 130 III. ƒ Formalisme financier et tutelle adminis-
trative 136
IV. ƒ Assurances collectives 138
SECTION IL ƒ Imperfections et lacunes de la loi du 14
avril 1893 139
CHAPITRE II. ƒ Tentatives faites pour remédier par d'autres organisations à l'insuffisante de la loi du 14 avril 1893 145
SECTION I. ƒ Mutuelle-Labours 145
SECTION II. ƒ Caisses régionales indigènes de Crédit
agricole mutuel 148
SECTION III. ƒ Djemaâ-el-Felaha 154
SECTION IV. ƒ Centres d'Education professionnels et
agricoles 156
TROISIEME PARTIE
REFORMES A REALISER
CHAPITRE PREMIER. ƒ Buts à poursuivre 162
I. ƒ Secours 165
II. ƒ Crédit . 165
III. ƒ Coopération 167
IV. ƒ Vulgarisation des méthodes françaises de culture et du matériel moderne 168
V. ƒ Vulgarisation de bonnes méthodes d'éle-
vage 169
VI. ƒ Assurances 171
VII. ƒ Habitat 172
VIII. ƒ OEuvres agricoles 178
CHAPITRE II. ƒ Caractère Juridique 179
CHAPITRE III. ƒ Réorganisation des Sociétés 181
I. ƒ Sociétés et Sections 181
II. ƒ Sociétaires 181
III. ƒ Conseil d'Administration 183
IV. ƒ Assemblée générale de la Société . . . 185
V. ƒ Inspection et contrôle 186
CHAPITRE IV. ƒ Organisme Central. ƒ Création d'une Fédération des Sociétés Indigènes de Prévoyan ce 188
I. ƒ Objet et capacité juridique de la Fédéra-
tion 189
A. ƒ Assurances 190
B. Habitat 190
C. ƒ Fonds Général de secours 191
II. ƒ Conseil d'Administration. ƒ Composition et pouvoirs 191
III. ƒ Assemblée Générale 193
IV. ƒ Contrôle 193
CHAPITRE V. - Procédure à suivre pour obtenir le texte Législatif autorisant les réformes 194
ANNEXE I. ƒ Jugement du Tribunal d'Orléansville du 9
juin 1925 199
ANNEXE II. ƒ Arrêt de Ta Cour d'Appel d'Alger du 20
juin 1927 201
ANNEXE III. ƒ Un centre de recasement : Bédrabine 203
ANNEXE IV. - Arrêté du 24 décembre 1914 211
BIBLIOGRAPHIE 217

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 224 p. ; 23,5 cm

Origine : Don

Notes : Bibliogr. ; Table des matières

Localisation : Silo 4

Exemplaires

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