Numéro d'inventaire : 81600

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : CONTENUES
DANS LE RAPPORT DU PRÉFET

Cette table comprend :
1° Une table analytique ; 2° Une table alphabétique.

10 TABLE ANALYTIQUE

PRÉAMBULE

Ier PARTIE. — COMPTES ET BUDGETS :

Projet de budget de 1935 3 à 66
Homologations 66

2' P — AFFAIRES SOUMISES AUX DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL :
1° Suite donnée aux voeux 67 à 82
2° Affaires comportant vote de crédits 83 à 147
3° Affaires ne comportant pas vote de cré-
dits 148. à 168

3' PARTIE. — RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE ET RENSEIGNEMENTS DIVERS :

CHAPITRE I. -- Finances :
Contributions directes. — Contributions diverses. — Douanes. — Enregistrement, Domaines et Timbre. — Postes, Télégra-
phes et Téléphones 169 à 212

CHAPITRE II. — Travaux publics et Mines :
Bâtiments civils. — Chemins de fer et Tramways départementaux. — Ports maritimes. — Routes nationales. — Service des Mines. — Service hydraulique 213 à 338


CHAPITRE III. — Instruction publique, Sciences,. Arts:

Archives départementales. — Enseignement primaire 339 à 376

CHAPITRE IV. — Assistance et Hygiène publiques :
Aliénés.- Enfants assistés. — Placement
gratuit. — Répression des fraudes. —
Service de la désinfection 377à 391

CHAPITRE V. — Objets divers :
Agriculture. — Colonisation. — Défense des cultures. Elevage. — Service pénitentiaire. — Service publics d'autobus
subventionnés. — Viticulture 392à 481

CHAPITRE VI — Service Vicinal :
Rapport de l'Ingénieur en Chef 482 à 641


TABLE DES MATIÈRES •

Table analytique 1 à 2
Table. alphabétique 3 à 9

2° TABLE ALPHABETIQUE ADMINISTRATION COMMUNALE :
Circonscriptions administratives. — Rattachement à la Commune d'Alger d'une partie du territoire d'El-Biar 149
•
Fixation des centimes extraordinaires communaux 148
Erection de Fort-de-l'Eau en station climatique. 150

AGRICULTURE :
Service agricole général. — Rapport annuel 392
Pépinières communales. — Subventions pour 1935 1(37
Syndicat de desséchement et d'assainissement du lac Halloula. — Participation du département 145

ALIÉNÉS : •
Fixation des contingents communaux dans l'entretien • des aliénés indigents pour 1935 148

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES :
Rapport annuel et propositions budgétaires,— ' 83

ASSISTANCE PUBLIQUE :
Création d'un Office départemental d'hygiène sociale 151
Demande de crédit supplémentaire pour dépenses de fonctionnement de l'Office public d'hygiène sociale et de préservation' antituberculeuse d'Alger .93
Préventorium de Matifou. — Demande de crédits supplémentaires pour participation du département d'Alger 93
Protection des enfants du premier âge. — Rapport annuel 384
Service des Enfants assistés. — Rapport annuel 377
Service des Enfants assistés. — Contingents communaux 1 50
Pages
Assistance aux tuberculeux — Crédits pour le
laboratoire du vaccin B.C.G. 92

BATIMENTS CIVILS :
Relevé des dépenses 211
BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX :
Circonscription d'Alger. — Propositions budgétaires pour 1935 94
Rapport annuel de l'Architecte départemental. 215
Rapport annuel de l'Ingénieur en Chef du Service Vicinal 216
Délégation de pouvoirs à la Commission départementale 155
Recasement du centre ophtalmologique de la
rue de la Charte 152
Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou. — Aménage-
ment des archives 99
Sous-Préfecture de Médéa. — Construction du
nouvel hôtel 98
Tribunal d'Orléansville. — Bail de location à la commune des locaux occupés par la Justice de Paix 152

BUDGETS ET COMPTES :
Compte administratif. — Exercice 1933 66
Compte de gestion du Trésorier-Payeur général
de l'Algérie. — Exercice 1933 66
Projet de budget de l'exercice 1935 3 •

CAISSE DÉPARTEMENTALE DES RETRAITES :
Situation au 31 décembre 1933 Cao
Réforme -du régime des pensions départementales 153
Demande de Mme Vve Poinsignon 102

CHEMINS DE FER :
Fonctionnement des Chemins de fer en 1933. 295
Chemins de fer d'intérêt général, 2e circonscription. — Rapport 256
Chemins de fer d'intérêt général, 2e circonscription. — Rapport 274
Voies ferrées d'intérêt local, 3e circonscription.
— Rapport 292
Passages à niveau 68
Construction d'uni chemin de fer transsaharien. 69

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION ET D'INTÉRÊT COMMUN :
Rechargement des chaussées 114

Chemin de grande communication n° 3, d'Adélia à Renault. — Travaux neufs 120

Chemin de grande communication n° 3.— Gros-
ses réparations 121

Chemin de grande communication n° 3. — Pro-
jet de construction de cinq buses 121

Chemin de .grande communication n° 9. —
Avant-projet 158

Chemin de grande communication n° 13, de
Maison-Carrée à Zéralda. — Travux neufs 122

Chemin de grande communication n° 14, d'Alger à Boghari 123

Chemin de grande communication n° 14. -
Embranchement de Baraki à 1'Arba 124

Chemin de grande communication n° 16. — Travaux neufs 125

Chemin de grande communication n° 18. - Travaux neufs 126

Chemin d'El-Affroun à Affreville par Bou-Medfa. — Demande de subvention coloniale. 69

CHEMINS D'INTÉRÊT COMMUN :
Chemin n° 8. — Travaux neufs 127
Chemin n° 13. — Grosses réparations 127
Chemin n° 19. — Grosses réparations 128
Chemin n° 20. — Grosses réparations 129
Chemin n° 25. — Avant-projet 16(
Chemin n° 28. — Alignements 161
Chemin n' 37. — Avant-projet 161
Chemin n° 42. — Travaux neufs 16`2'
Chemin n° 49. — Travaux neufs 13€

CHEMINS VICINAUX ET RURAUX :
Subventions de la Colonie aux départements et aux communes sur la Section VII de son
budget. — Programme de 1935 109
Programme des grands travaux de 1920. -
Programme partiel n° 12 103

COLONISATION :
Situation des centres récemment créés ou agrandis. — Projet de créations 414
Travaux de colonisation et de génie rural 416
CONTRIBUTIONS DIRECTES :
Rapport annuel 170

DÉSINFECTION DÉPARTEMENTALE :

Rapport annuel 388

DOUANES
Rapport Rapport annuel 181

EAUX THERMALES : Amodiation pour une longue durée des sources
thermales du Ksenna 74

HYDRAULIQUE AGRICOLE : •
Première circonscription. — Rapport annuel. 325 Deuxième circonscription. — Rapport annuel. 327
Troisième circonscription. -- Rapport annuel 333

INSTRUCTION PUBLIQUE :
-Enseignement primaire — Rapport annuel 339
Ecoles Normales primaires. = Comptes admi-
nistratifs 163
Ecoles Normales primaires. — Projet de budget
pour l'exercice 1935 - 131
Enseignement des indigènes. — Fournitures
scolaires 74

MOBILIER DÉPARTEMENTAL :
Cession de la bibliothèque de la Justice de Paix
de Djelfa 131

PERSONNEL DÉPARTEMENTAL :
Prélèvement sur les traitements en 1935 132
Tribunaux et justices de paix.— Crédits pourles •
vêtements des chaouchs et appariteurs 133
Tribunal civil de Blida. — Avancement de Mme Diez 134

PONTS ET CHAUSSÉES :
Première circonscription. — Rapport 297
Troisième circonscription. -- Rapport 308
Troisième circonscription. — Routes, Ports,
Phares 303

POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES :
Rapport annuel 202
Service téléphonique du dimanche dans les succursales d'Alger 77
Installation d'une cabine téléphonique à la maison cantonnière de Sohane 78
Installation d'une cabine téléphonique à la •
zaouia d'El-Hamel 79

PROPRIÉTÉ. NON BATIE
Désignation de deux membres du Conseil Général 164
Revision des évaluations foncières. — Réponse
à un voeu 75

RÉPRESSION DES FRAUDES :
Rapport annuel 387
SECOURS :

Mme Vve Bourahla 134
Laghouati Mahdjoub 135
Mme Vve Mattéi 134
Mme, Vve Messaoud 135
M. Ratni Amar 136
SUBVENTIONS :
Maison des Provinces de France 136
• Cours commerciaux de la Ville d'Alger 137
Union des Marins Anciens Combattants de
l'Afrique du Nord 136

SERVICE DES MINES :
Fonctionnement du service 322
SERVICE PÉNITENTIAIRE
• Circonscription pénitentiaire d'Alger. — Rap-
port annuel 420
Maison centrale de Berrouaghia. — Rapport an-
nuel 433
Colonie pénitentiaire de Bîrkadem. -- Rapport
annuel 442
Groupe pénitentiaire de Maison-Carrée 455


SERVICE DES PORTS :
Désignation d'un Conseiller général comme membre de la Commission consultative 164
Désignation d'un Conseiller général comme
membre de l'Assemblée commerciale 164

SERVICES PUBLICS D'AUTOBUS SUBVENTIONNÉS
Deuxième circonscription. — Rapport 478
Troisième circonscription. — Rapport 474
Transport en commun. — Voeu tendant à ce que les conducteurs .des poids lourds soient soumis à un nouvel examen tous les cinq ans.. 80
Ligne d'Affreville-Letourneux-Taza.— Augmentalon de la subvention 147
Ligne de Teniet-Trolard-Taza. — Substitution de concessionnaire 168

SERVICE VICINAL :
Rapport de l'Ingénieur en Chef 482

TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX :
Substitution de la Ville d'Alger au département comme autorité concédante des C.F.R.A. et
des T.M S 146
C.F.R.A. — Construction d'une double voie rue Polignac 165
C.F.R.A. — Création d'un arrêt fixe à Hussein-Dey aux abords de l'usine Blachère 79

TRÉSORERIE GÉNÉRALE D'ALGÉRIE :
Rapport annuel 210

VITICULTURE :
Centres de colonisation. — Loi viticole du 8 Juillet 1933 80

Tables des Matières : Procès-verbaux des Séances avril-octobre 1934

AFFAIRES DIVERSES :
Abrogation des décrets du 18 Juillet 1934 concernant la viticulture • 73
Attribution à M. Babillot, Secrétaire Général de la Préfecture d'Alger de la médaille d'Or de la Mutualité 52
Décès de M. Berlureau, Rédacteur en Chef de l'Écho d'Alger 72
Décès. à Damesme (Département d'Oran) de M. Garé, Secrétaire Général de la Préfecture d'Oran depuis novembre 1921, beau-frère de M. Cazenave, Président du Conseil de Préfecture, Alger 71
Décès à Médéa de Mme Vve Jenner-Daudet, belle-soeur de M. Daudet, Conseiller Général. 73
Décès de. M. Prosper Durand, beau-père de M. Laquière, Conseiller Général 73
Etat de santé de Mme Filippi, mère de M. Filippi, Secrétaire du Conseil Général 8
Inscription de M. Rencurel, Conseiller Général, au tableau de concours pour le grade de Chevalier de la Légion d'Honneur 7
Mariage à Paris de M. Atger, Préfet d'Alger,
avec Mlle Jolivet (Jeannine) 71
Mort du Maréchal Lyautey 72
Nomination de M. Aze, Président du Conseil de Préfecture d'Oran, ancien Conseiller de Pré fecture à Alger, en qualité de Sous-Préfet de Sidi-bel-Abbès 8
Nomination en qualité de Conseiller de Préfecture à Alger, de M. Lacombe, Sous-Préfet de Barcelonnette 72
Nomination de M. Roy, Conseiller de Préfecture à Alger, en • qualité de Sous-Préfet de Tizi-Ouzou 8
Obsèques de Mine Vve Gaston Averseng, mère de M. Gaston Averseng, Conseiller Général 73
Promotion dans la Légion d'Honneur au grade d'Officier (au titre de la « Santé Publique », de M. le Dr. Franchi, Conseiller Général.., 7')

AFFAIRES DIVERSES :
Séïsme de la plaine du Chéliff, et inondations de Sidi-Aïssa 73
Troubles de Constantine • 71

AGRICULTURE :
Prêts de secours avec garantie des collectivités. — Prêt Bricard (Clément), commune mixte du Sersou 102
Prêt 'de secours Friburger, d'Oued-Fodda. Propositions de remboursement faites par le bénéficiaire 30

AMENDES DE POLICE :
Répartition, entre les Communes du département, du fonds commun réalisé au cours de l'année 1933 et du reliquat des exercices antérieurs 23

BATIMENTAUX DÉPARTEMENTAUX :
Assurance contre l'incendie 58
Casernes de gendarmerie.— Construction d'une
caserne à Aïn-Bessem. — Projet des travaux. 28
Mahakma Ibadite d'Alger. --Bail de location. • 29
Préfecture d'Alger. — Acquisition de terrain pour construction d'une aile de la Préfecture sur la rue Avizard 101

BOURSES, SUBVENTIONS ET TROUSSEAUX :
Notes trimestrielles des boursiers (2e trimestre de l'année scolaire 1933-1934) 38


BUDGETS ET COMPTES :
Compte administratif de l'exercice 1933 .. 105
Projet de budget primitif de l'exercice 1935... • 103
Relevé des mandats émis au 30 Avril 1934 49

CAISSE DÉPATEMENTALE DES RETRAITES : ,
Demande de Mme Vve Gaffiot (Jules), en vue d'obtenir la réversion à son profit de la pen-
sion (partie) dévolue à son mari 63
Demande de liquidation de pension de Mme Vve Tebaïli Mohamed • 48

C. F. R. A. :
Constitution d'une Commission pour l'examen du programme (les travaux et d'acquisition de matériel 47

C.F.R.A. ET T. M. S. :
Substitution de la Ville d'Alger au Département
comme autorité concédante 33

CHAMBRE D'AGRICULTURE :
Budget Prim tif. — Délégation à la Commission Départementale 31

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
Territoire communal de Blida. — Chemin n° 10, de Castiglione à Blida. — Réglementation des alignements entre les points 24 k.
932 et 26 k. 701, sur 1.749 mètres 16
Commune d'El-Biar. — Chemin n° 15 d'El-Biar à Sidi-Ferruch. — Projet de réglementation des alignements entre les points 0 k. 000 et Q k. 830, sur une longueur de 830 mètres 55
Chemin À. 15. — Projet de réglementation des alignements entre 0 k. 830 et .0 k. 953 sur 123
mètres (territoire •communal (le Bouzaréa) . . 80

CHEMINS D'INTÉRÊT COMMUN :

Chemin n° 2. --- Travaux neufs ; avant-projet de redressement entre 54 k. 730 et 55,044,83 aux abords du pont de 150 mètres sur l'oued Chéliff, près de Charon, sur 314 in. 54, sur
le territoire de la commune mixte du Chéliff. 81

Chemin n° 5. — Travaux neufs ; avant-projet d'ouverture entre 7 k. 611,80 et 8 k. 848,54, sur 1.203 in. 74 (territoire de la commune des Braz) 83

Commune d'El-Biar. -- Chemin n° 13, de la Colonne-Voirol à la route nationale n° 1 (annexe ; projet de réglementation des alignements entre les points 2 k. 189,50 et 3 k. 214,
sur une longueur de 1.024 m. 50 56

Chemin n° 25, de Palestro à Aumale. - Avant-projet d'ouverture entre les points 30 k. 827
et 27 k. 167, sur une longueur de 3.660 mètres. - Propositions définitives pour la déclaration d'utilité publique 62

Chemin n° 40, des Attafs à Ammi-Moussa. Travaux neufs ; Avant-projet d'ouverture du chemin sur le territoire de la commune d'Oued-Fodda, entre 0 k. 530 et 4 k. 688,03,
sur 4.158 m. 03. 20

Territoire communal de Blida. - Chemin n° 43 de Beni-Méred à la Chiffa. - Réglementation des alignements entre les points 0 k. 000 et 6 k. 098,40, sur 4.010 m. 90, dans les traver-
ses de Montpensier et de Joinville 18

CHEMINS RURAUX :

Commune mixte des Braz. - Reconnaissance sous le n° 9 bis d'un chemin prolongeant le chemin rural n° 9 du douar Djelida jusqu'au nouveau pont sur le Chéliff 91

Commune de Chebli. - Reconnaissance sous le n° 12 du chemin rural dit de « Koddem aux Ouled Chembel » 97

Commune mixte du Djendel. Reconnaissance sous les n°° 3, 7 (prolongement), 9, 12, 13, 14, 15 et 16 de divers chemins ruraux et rectification du chemin rural n° 7, comportant déclassement et aliénation de la partie abandonnée de l'ancien chemin 95

Commune de Kherba. -- Chemin n° 4, dit du chemin de grande communication n° 3 au Chéliff. - Travaux d'ouverture ; déclaration d'utilité publique

Commune de Lodi. - Reconnaissance sous le
n° 4 du chemin rural dit «L'Oued Smardji». J8

Commune de Mirabeau. - Reconnaissance sous les n°' 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 de 9 chemins ruraux des douars Tirmitine, Beni-Arif et Sidi-Ali-Bounab 99

CHEMINS VICINAUX ORDINAIRES :
Commune d'Abbo. - Projet de révision des classements des chemins vicinaux ordinaires. 14

Commune d'Alger. - Chemin n° 1, dit « des Consulats » ; projet modificatif des alignements entre les points 0 k. et 0 k. 106,60, sur une longueur de 106 m. 60 53

Commune d'Alger. - Chemin n° 1 ; travaux neufs. - Avant-projet d'élargissement entre les points 0 k. 027,50 et 1 k. 106,60, sur 79 mètres 10 90

Commune d'Alger. n° 7 ; -travaux neufs. - Avant-projet d'élargissement entre les points 1 k. 016,50 et 1 k. 092,50, sur 76 m. 91

Commune mixte d'Aumale. - Chemin n° 6, du Caravansérail de l'Oued Okriss au marché des Ouled M'Sellem. - Avant-projet d'ouverture entre les points 6 k. et 11 k. 430, sur une
longueur de 5:.430 mares 52

Commune de Bouzaréa. - Chemins nos 1 et 2 ; projet de réglementation des alignements entre 1 k. 642,50 et 2 k. 137,20 du V.O. n° 1 ; 4 k. 738 et 5 k. 418,20 du V. O. n° 2 sur
1.174 m 70 85

Commune mixte des Braz. -- Chemin n° 13 ; travaux neufs. - Avant-projet d'ouverture entre les points 0 k. 000 et 8 k. 441,27, sur 8.441 m. 27 92

Commune d'Hussein-Dey. --. Chemin n° 2. Réglementation des alignements entre les points 0 k. 0;00 -et 0 k. 281,50, sur 281 m. 50. 12

Commune d'Hussein-Dey. - Chemin n° 5. Modification des alignements entre les points • 0 k. 000 et 0 k. 850 et réglementation des alignements entre les points 0 k. 850 et 2 k. 330, sur 2.330 mètres 13

Commune de Kouba. - Chemin n° 2, dit « du Cimetière ». - Projet modificatif des alignements entre les points 0 k. 242,50 et 0 k. 285, sur une longueur de 42 ni. 50 89

Commune de Rébeval. - Projet de révision des classements des chemins 15

Commune de Téniet-el-Haâd. = .Chémin n° 3 ;
travaux neufs. — Avant-projet .de redressement entre 0 k. 690 et 3 k. 654 57 87

DOMAINE DÉPARTEMENTAL DE BENI-MESSOUS :
Champ d'expériences. — Ratification. de vente de produits 61

LECTURE DE LA CORRESPONDANCE :

Lettre de Mine Vve Gazelles

Lettre de M. Dalloni, professeur à la Faculté des Sciences d'Alger
Lettre de remerciements de MM. Aze, Sous-Préfet de Sidi-bel-Abbès, et Roy, Sous-Préfet de Tizi-Ouzou .60
Lettre de remerciements de Mlle Fournier-Cazelles. 70

LÉGISLATION DU TRAVAIL :
Accidents du travail dans les exploitations agri-
coles. Fixation des salaires de base 57

ROUTES NATIONALES ET CHEMINS VICINAUX :
Emploi de materiel moderne pour le déneige-
ment des routes 76

SERVICE DES ENFANTS ASSISTES :
Enfant Carrio (Armande). — Attribution d'une
prime de mariage 108
Enfant Fochel (Marie). Attribution d'une pri-
me de mariage - 32
Enfant Kachem (Mohamed). — Exonération des
frais 107
Enfant Porta (Marie-Louise). — Attribution
d'une prime de mariage 107

SUBVENTIONS
Réparation de subventions entre les Ligues de
de l'enseignement 108

S1'1; ENTIONS INDUSTRIELLES :
Engagements souscrits pour l'année 1933 106

VICINALITÉ :
Subventions industrielles. — Engagements souscrits pour 1933 10



ADMINISTRATION COMMUNALE :
Gardes-champêtres • 379

AFFAIRES COMMUNALES :
Incendie de l'Eglise de Fouka 120

AFFAIRES INDIGÈNES :
Interdiction des jeux dans les cafés maures 139
Police des villages kabyles 138

AGRICULTURE :

Service de la défense des cultures. -- Fonctionnement en 1934 118

AFFAIRES DIVERSES :
Décès de M. Bure, beau-père de M. Rencurel,
Conseiller Général 219

ASSISTANCE PUBLIQUE :
Demande de crédit supplémentaire pour l'Office public d'hygiène sociale et de préserva-
tion anti-tuberculeuse d'Alger 44
Ecole professionnelle « La Solitude de Naza-
reth », prix de journée 190
Mesures à envisager 236
Secours aux familles nombreuses 379

Préventorium de Matifou. — Demande de cré-
dit supplémentaire 193
ASSISTANCE AUX TUBERCULEUX :
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement du laboratoire B.C.G. et aux dépenses d'entretien des malades tuberculeux
dans les sanatoria de la Métropole 230

BÂTIMENTS CIVILS :
Relevé des dépenses au titre de l'exercice 1933. 179

BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX :
Assurance contre l'incendie 187
Casernes de gendarmerie. — Dépenses d'éclai-
rage des locaux communs 66
Caserne de gendarmerie. Construction d'une
nouvelle caserne à Blida. — Acquisition d'une
parcelle de terrain 228
Caserne de gendarmerie de Bordj-Ménaïel. -Acquisition du nouvel immeuble par le Département et cession de l'ancien à là Commune 226
Caserne de gendarmerie de Duperré. — Travaux neufs et grosses réparations 184
Caserne de gendarmerie de Lavigerie. — Renouvellement du bail. 39
Caserne de gendarmerie de Ménerville. Aménagement d'un garage d'un local actuellement à usage de magasin à fourrages 28
Caserne de gendarmerie de Tizi-Ouzou. — Acquisition de mobilier 198
Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 198
Gendarmerie • de Chellala-Reibell. — Acquisition de mobilier 189
Mahakma. de Blida. Acquisition de mobilier 112
Préfecture d'Alger. -- Polices d'éclairage et de fourniture d'électricité 100
Prison de Duperré. — Renouvellement du bail 69
Rapport annuel de l'Architecte départemental 180
Rapport annuel de M. l'Ingénieur en Chef du Service Vicinal 179
Rapport de l'architecte départemental. — Propositions budgétaires pour 1935 175
Recasement de la clinique ophtalmologique de la rue de la Charte, à Alger 137
Sous-Préfecture de Médéa. -- Construction d'un nouvel hôtel. — Emploi du rabais consenti par les entrepreneurs 21
Sous-Préfecture de Médéa. -- Vente de mobilier hors d'usage 112
Sous-Préfecture de Miliana. — Acquisition et entretien du mobilier 89
Sous-Préfecture de Miliana. — Exécution de travaux urgents 180
Sous-Préfecture d'Orléansville. — Travaux d'a-
ménagement. -- Acquisition de mobilier 90
Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou. -- Aménagement des archives 142
Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou. — Améliorations et modifications à l'immeuble et au mobilier 142
Tribunal civil d'Orléansville. -- Location à la Commune des locaux occupés par la Justice de Paix 45
Tribunal civil de Tizi-Ouzou. — Acquisition de mobilier 64

BOURSES, SUBVENTIONS ET TROUSSEAUX :
Ecoles diverses et rapport général 239

BUDGETS ET COMPTES :
Exercice 1934. — Homologation du budget supplémentaire (décision modificative n° 1) 297
Projet de budget primitif pour l'exercice 1935 319

BUDGETS COMMUNAUX :

Fixation du nombre de centimes extraordinaires que les Conseils Municipaux pourront voter pour 1935 296

CAISSE DÉPARTEMENTALE DES RETRAITES :
Situation au 31 décembre 1933 295
CHASSES :
Licences particulières en forêts domaniales 67


CHEMINS DE FER :
Chemins (le fer d'intérêt général (2e circonscrip-
tion). — Rapport de l'Ingénieur en Chef 289
Chemins de fer d'intérêt général (3e circonscrip-
tion). -- Rapport de l'Ingénieur en Chef 290
Service des Mines. — Rapport annuel 289

CHEMINS DE FER ALGÉRIENS :
Passages à niveau 291

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION :

Chemin n.° 18, d'Abbo à Dra-el-Mizan. -- Exhaussement du chemin entre les points 21 k. 425 et 21 k. 927 172

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Projet de construction de huit buses entre le Tlétat et Arthur 21

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Embranchement de Baraki à l'Arba. — Projet de construction de la chaussée sur une longueur de 2.525 mètres 32

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Achève¬ment de cette voie entre Hammam et Champlain. — Attribution de crédit 222

Chemin n° 3, .d'Adélia à Renault. — Projet de construction de Cinq buses 28

Chemin n° 3, d'Adélia à Renault. Projet de réfection de bordures de trottoirs• dans la traverse de Rabelais 98

Chemin n° 3, d'Adélia à Renault. — Construction de la chaussée entre Levacher et Littré, sur une longueur de 1.732 mètres 187

Chemin n° 9, de Blida à Palma. -- Avant-projet de redressement, du chemin près du Fondouk, sur une longueur de 353 m. 69 30

Chemin n° 13, de Maison-Carrée à Zéralda. Projet d'élargissement du pont situé au point 10 k. 710 31

Chemin n° 16, du Retour-de-la-Chasse à Palestro. — Construction de bordures de trottoirs dans la traverse du hameau de Hamedi... 172

Chemin n° 6, de Zurich à Letourneur. — Accident du travail survenu. à Bouziani Mohamed. 110 .

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION ET D'INTÉRÊT COMMUN :

Construction et entretien. — Contingents communaux pour 1935 25

Rechargement des chaussées 176

CHEMINS D'INTÉRÊT COMMUN :

Chemin n° 39. — Prolongement du boulevard Galhiéni I 87

Chemin n° 19, d'Alger au Petit Châteauneuf. — •
Projet de construction d'un mur de soutèment entre les points 3 k. 144 et 3 k. 168 177

Chemin n° 20. — Embranchement sur Bordj-Ménaïel. — Peinturage de l'ossature métallique du pont sur l'Oued Isser 173

Chemin n° 37, de Bougzoul à Tiaret, par Reibell. — Avant-projet d'ouverture -de la ligne principale en terrassements et ouvrages, sur une longueur de 6.175 m. 87 177

Chemin n° 49, de Cap-Matifou à Rivet. — Construction de bordures de trottoirs dans la traverse du Hammeau de Hamedi 33

Chemin n° 42, de Chéragas à Sainte-Amélie. -
Acquisition de terrains 32

Chemin n° 13, de la Colonne-Voirol à la route nationale n° 1 (annexe). — Réfection du pont sur l'Oued Kerma 176 .

Chemin n° 16. (le Dély-Ibrahim à Birkadem. Grosses réparations. -- Projet de remplacement de la passerelle métallique du pont de 6 mètres au point 6 k. 053 33

Chemin n° 15, de Maison-Carrée au Gué-de Constantine.—
Projet d'élargissement du pont de 5 mètres au point 0 k. 933 du chemin 34

Chemin n° 25, de Palestro à Aumale. - Avant-projet de redressement du chemin entre les
points 39 k. 947 et 40 k. 176,08 173

Chemin n° 8. — Embranchement sur Oued-el-Alleug. — Construction de deux ouvrages
d'art et aménagement des virages 17G

Chemin n° 28, de Tizi-Ouzou à Dra-el-Mizan. Projet de réglementation des alignements en-
tre les points 0 k. et 0 k. 350,06 174

CHEMINS VICINAUX :
Programme des grands travaux. -- Programme partiel n° 12 27
Chemin d'El-Affroun à Affreville, par BouMedfa. — Travaux d'ouverture. — Demande
de subvention coloniale 186

CHEMINS VICINAUX ET RURÂUX :
Subvention de la Colonie aux Départements et
aux Communes. — Programme ferme de travaux pour 1935 27

CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES :
Rattachement à la Commune d'Alger d'une partie du territoire de la commune d'El-Biar. 134

COLONISATION :
Situation des centres créés ou agrandis. — Projet de création de centres nouveaux ou d'agrandissements 237
Travaux de colonisation du génie rural. —
Compte rendu annuel 65

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES H.B. M. ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE D'ALGER :
Désignation de quatre membres 169

COMITÉ DÉPARTEMENTÂL DES MUTILÉS, RÉFORMÉS DE LA GUERRE ET COMITÉ DU COMBATTANT :
Rapport annuel 65
Compte rendu annuel 195

COMMISSION DÉPARTEMENTALE :
Election des membres de cette assemblée 219
Ratification des procès-verbaux des séances
d'octobre 1933 à octobre 1934 221

COMPTES ET BUDGETS

Budget-départemental de l'exercice 1934. — Décision modificative n° 2 299
Compte administratif de l'exercice 1933 299
Compte de gestion de M. le Trésorier Général de l'Algérie pour l'exercice 1933 297

CONSEIL GÉNÉRAL :
Affaires communales. — Incendie de l'Eglise de Fouka 11
Discours de M. le Président d'âge 4
Discours de M. le Président 9
Election de cinq délégués au Conseil Supérieur. 13
Election et installation du bureau
Installation du bureau d'âge 8
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente 219
Motion au Gouvernement 13
Motion au Président du Gouvernement 12

ECOLES NORMALES PRIMAIRES
Comptes administratifs 36
Projet de budget pour. 1935 36

ELECTIONS DÉPARTEMENTALES DE -1934 :
Travaux supplémentaires. — Rétribution du
personnel de la Préfecture 109

ENSEIGNEMENT PUBLIC :
Instituteurs d'origine indigène. — Attribution
des bonifications d'âge pour leur retraite 188

ÉVÉNEMENTS IMPRÉVISIBLES
Inondations de Sidi-Aïssa. — Secours aux sinistres 61
Tremblement de terre du 7 septembre 1934. —
Propositions de la Commission d'arrondissement d'Orléansville 923

ÉVÉNEMENTS CALAMITEUX :
Prêts garantis par les collectivités aux sinistrés. — Délégation à la Commission Départementale 114
Prorogation de prêts anciens. — Renouvelle-
ment de la garantie du Département 114

HABITATIONS A BON MARCHÉ :
Compte rendu annuel du Comité départemental 37
Société « Les Cités Ouvrières de l'Algérie » 36

IMPÔTS FONCIERS :
Révision des évaluations foncières de la propriété. 237

INSTITUT PASTEUR :
Annexe de Nouba 379

INSTRUCTION PUBLIQUE :
Enseignement communal aux européens et aux indigènes 286
Enseignement des indigènes. — Fournitures scolaires 141

JUSTICES DE PAIX :
Cession de la bibliothèque de la Justice de Paix
de Djelfa à celle d'Aïn-Sefra 137
Personnel des chaouchs. — Demande de secours Vve Bourhala Abdelkader 59
Personnel des chaouchs. — Demande de secours Laghouati Mahdjouh 58
Personnel des chaouchs. — Demande de secours Vve Messaoud Slimane 58
Personnel des chaouchs. — Demande de secours Ratni Amar 59

MANIFESTATIONS PUBLIQUES : Question à M. le Préfet 88

OFFICE DÉPARTEMENTAL DES PUPILLES DE LA NATION :
Compte rendu annuel 66

PERSONNEL DÉPARTEMENTAL:
Demande de secours de Mine Vve Mattéi 134
Demande de secours de M. Obitz 123
Demande de secours de Mme Vve Tébaïli 57
Demande de secours Vve Viellard 122
Demande de secours Vve Zermati 122
Demande de secours Vve Scotto 121
Préfecture. — Habillement des garçons de bureau (hiver 1934) 68
Prélèvement sur les traitements en 1935.. 130 et 276
Caisse des Retraites. •— Majoration pour charges de famille. — Requête de Mme Vve Poinsignon 62
Caisse des Retraites. — Réforme du régime des pensions départementales 133 et 27G
Secours. — Demande de Mlle Barbet 63

PONTS ET CHAUSSÉES :
Première circonscription. -- Compte rendu annuel 178
Deuxième circonscription. Rapport annuel 178
Troisième circonscription. --- Rapport annuel 179

PORT D'ALGER :
Désignation d'un Conseiller Général pour faire partie de la Commission consultative du port d'Alger 170
P. T. T:
Compte rendu annuel 223
Installation d'une cabine téléphonique publique
dans la maison cantonnière de Sohane 60
Installation d'une cabine téléphonique à la Zaouïa d'El-Hamel (commune mixte de Bou-Saâda) 60
Service téléphonique du dimanche dans les succursales d'Alger 138

PROPRIÉTÉ NON BATTE :
Commission dé révision des évaluations foncières. — Désignation de deux Conseillers Généraux 171

QUESTIONS ECONOMIQUES :
Emploi des farines basses de blé tendre dans la
consommation 'familiale indigène 196
Révision des contrats liant les consommateurs aux Compagnies concessionnaires du gaz et
de l'électricité 93

SERVICE AGRICOLE GÉNÉRAL :
Compte rendu annuel sur le fonctionnement du
service en 1934 116
Fonctionnement du laboratoire départemental 64
Pépinières communales. — Subventions à ac-
corder en 1935 sur le budget départemental. -15

SERVICES D'AUTOBUS SUBVENTIONNÉS :
Ligne • d'Affreville-Letourneux-Taza. — Augmentation de la subvention 200
Ligne d'Affreville à Taza, par Letourneux. — Substitution de M. Huntzinger à l'Association
Huntzinger et Tonnelier 201
2e Circonscription. -- Rapport annuel 199
3e Circonscription. — Rapport annuel 199
Ligne Teniet-el-Haâd-Trolard-Taza. — Subvention au concessionnaire 900

SERVICE AUTOMOBILE :
Visite médicale des conducteurs de transports
en commun 199

SERVICE DES ALIÉNÉS :
Fixation (les contingents communaux pour l'année 1935 129
SERVICE DE L'ELEVAGE :
Fonctionnement du Service en 1931 113

SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS :
Commission des Enfants assistés. — Désignation de membres 170 -
Contingents communaux pour 1935 -13
Protection des enfants du premier âge. — Rapport annuel 191
Modifications budgétaires. — Mutation de crédits 91
Rapport annuel sur le fonctionnement du Service 44

SERVICE DES FRAUDES :

Rapport sur le fonctionnement du Service pendant la période 1933-1934 49
SERVICE HYDRAULIQUE :
Compte rendu annuel de la marche du Service. 142

SERVICE DES MINES :
Compte rendu annuel 178

SERVICE DES PORTS :
Désignation d'un Conseiller Général pour faire partie de l'Assemblée Commerciale instituée par la loi du 28 mars 1928 171

SERVICE VICINAL :
Arrondissement de Miliana. — Proposition d'achat .
d'immeuble pour logements de bureaux. 100
Cantonniers chefs. — Demande de secours exceptionnel Kieffer Georges 115
Cantonniers chefs. Renouvellement d'un secours à Mme Vve Ribet 55
Cantonniers chefs. — • M. Thomas (Pierre). — Rente viagère 149
Cantonniers. Allocation (l'un secours à Mme Vve Vidal 56
Cantonniers. — Demande de secours de Mme Vve Ould Sadallah Mohand Saïd
Cantonniers ordinaires. — M. Dumont (Pierre). - Proposition d'allocation d'un secours viager
Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 22
Personnel. — Affaires "générales et diverses. —
Compression des dépenses 123
Peronnel. — Admission à la retraite dé M. Couturet (Justin); ingénieur de 1'° classe 42
Personnel. — Indemnités pour frais de tournées en voiture automobile appartenant à l'Agent 38

SOURCES THERMALES :
Amodiation des sources thermales du Ksenna. 129

STATIONS CLIMATIQUES :
Fort-de-l'Eau. — Projet d'érection de cette commune en station climatique 223

SUBVENTIONS ET SOUSCRIPTIONS :
Allocation à des œuvres, sociétés et groupements divers 77

SYNDICAT DE DESSÈCHEMENT ET D'ASSÂINISSEMENT DU
LAC HALLOULA :Participation du Département à l'assainissement de la région de Marengo 175

TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX :

C.F.R.A. — Construction d'une double voie, rue Polignac (Alger-Ruisseau) et amélioration des cônditions d'exploitation, mesures à prendre 293

C.F.R.A. • — Création d'un arrêt fixe à Hussein-Dey aux abords de l'usine Blachère 293

C.F.R.A. et T.M.S. — Convention à passer avec la Viné d'Alger pour la substitution de cette dernière au Département comme " autorité concédante 294.

C.F.R.A. etc T.M.S. — Substitution de la ville d'Alger au Département comme autorité concédante 292
Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 991

TRANSSAHARIEN :
Construction d'un chemin de fer 990

TRIBUNAL CIVIL D'ALGER :
925
Concierge

TRIBUNAL CIVIL DE BLIDA :
Personnel. — Demande de crédit 43

TRIBUNAUX ET JUSTICES DE PAIX :
Habillement des chaouchs et des appariteurs 63

VITICULTURE :
Projet de voeu présenté par la Ligue Nationale de propagande pour le vin de France 118

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : non paginé : 24 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

N°	Cote	Code barre	Commentaire
1	A00642		[non empruntable]