Numéro d'inventaire : 49353

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : Table générale

Accessoires (Vente)
Circulaire administrative 109
Conditions discales 128

Accidents (Voir Conseils)

Ampliations
Code de la route

Animaux
Pacage : Code de la route 11 et 20
Conduite : Code de la route 20

Automobiles
Droits nouveaux 108
Exonération pour les véhicules âgés de plus de 9 ans (Circulaire des Contributions indirectes du 21 mars 1927 113
Impôt : Circulaire Ministérielle du 11 avril 1927 111
à payer en France par les automobiles venant d'Algérie 118
Circulation : Code de la route 1-1
Restitution des sommes induement perçues 117
Taxes à payer par les voitures neuves achetées en France (Lettre de la Di-
rection générale des douanes du 18 ,janvier 1927) 119 et 121
Loi de finances du 29 avril 1926 ll 8
Importées d'Algérie et détruites en France 91
Organisation de courses : Code de la route 1 h
Classement : Loi du 19 juin 1928 7/1

Bagages
Visite au départ des paquebots Algérie 184, 185 et 187
Maroc 913 et 929

Bandages caoutchoutés
Impôts et taxes : Décret du 19 février 1926 !r-)
Décret du 26 mai 1926
Ampliations au décret du 26 mai 1926 98
Circulaire du Service des Contributions diverses du 22 3/26 92
Instruction de la Direction des Douanes du 22 juin 1926 relative aux décrets ci-dessus 103
Arrêté gubernatorial du 31 juillet 1926 102
Pression sur le sol : Code de la route 6
Taxes sur les bandages caoutchoutés 103

Battelage
Tarif dans le port d'Alger 214

Bicyclettes
Exportation temporaire 107
Taxes 108
(Voir aussi automobiles)

Bifurcation (Voir Croisement)

Brevet Militaire
Conversion en permis de conduire.

Camions-Camionnettes
Taxes : Loi de finances du 29 avril 1926 108
Plaques 42
Poids en charge (définition) 111
Nouveaux droits 108
Carnets
Carnets de voyage internationaux (voitures étrangères) 68
Carnets internationaux de route. décision gubernatoriale du 16 juin 1923 69
renouvellements 69

Cartes
Des relations de la Métropole avec l'Algérie 4
Routières 3 et page de garde fin du vol.
Cartes grises : Timbrage des cartes. 76
— Démarche en cas de perte 180
Caries Série W : Demande de délivrance 58
— Instruction pour leur emploi (circulaire du 27 décembre 1921 58
- Circulaire du 5 juillet 1923 59
Circulaire du 7 avril 1927 62
Délivrance (Cire. Minis. du 8 Septembre 1928) 78

Certificats de route
Certificats internationaux de route, convention du 11 octobre 1909 68 et 790
Mats contractants 69
Certificats : D emande, pièces à fournir pour un permis de conduire 69
— Renouvellements 69

Chargement des véhicules
Code de la route .. 8

Châssis
Vente de châssis Loi de finances du 29 avril 1926.. 105
Chauffeurs-Conducteurs
Obligations des chauffeurs et conducteurs : Code de la route.... 18
Pénalités encourues 74
Avis du Préfet d'Alger du 6 Septembre 1929. 221

Chemins de fer
Algériens de l'Etat 88 et 198
Tunisiens 759
Marocains 916
C. F R A 88

Circulation routière
Convention internationale : Décret du Président de la. République du 30 juin 1927 47
Circulationt les auto mobiles : en Afrique du Nord 14 et 18
— — en France 118
— à l'Etranger 178
— Tunisie 765
Code algérien de la route Décret du 4 juillet 1924 9
— Circulaire du Préfet d'Alger du 20 mars 1925
— réglementant la circulation en Algérie 52
— Circulaire gubernatoriale du 24 août 1925 24
— Modifications : décret du 12 avril 1927 30
- Circulaire ministérielle du 13 février 1923 (Police de la Circulation et du roulage) 36 et 37
- Circulaire ministérielle du 7 juillet 1924 au sujet de la sécurité de la circulation 31
- Circulaire du Gouverneur Gal du 4 septembre 1924, modifications au code o2
— - Décret du 5 octobre 1924, modifications au code 35
— Circulaire de la. Sûreté générale, Paris, 9 octobre 1924: Poids lourds : miroirs rétroviseurs 25
— — Circulaire gubernatoriale du 24 octobre 1924 au sujet du décret du 5 octobre 1924 3
— Circulaire mlle du 10 avril 1925. Eclairage 96
— -- Circulaire mile du 15 juillet 1925, Immatriculation des voitures réformées 27
- Circulaire mlle du 16 juillet 1925 : Transports en commun 28 Code de la route : Tunisien (Décret du 15 septembre 1914) 76ï
Code de la route : Maroc 919 et 1031
Pistes spéciales : Code de la route
Circulation dans le Département d'Alger
Autorisation de circuler 14, 18 et 20
Permis de circulation 110
1920-7 mai : Maire Alger, Réglementation des voitures 115
1925-20 mars : Préfet : Réglementation de la circulation sur les voies publiques 50
1925-18 juillet : Maire : Arrèté, réglementant la circulation à Alger ........ ........148
1925-24 août : Circulation sur les voies publiques de l'Algérie 21
1925-24 novembre : Modifications à l'arrèté ci-dessus 150
1925-28 novembre Préfet : Circulaire de rappel à l'exécution du Code de la route 1-11
1926-7 octobre, mairie, arrêté 151
1926-17 mai : Préfet : Arrêté interdisant le stationnement sur le marchepied des voitures 11 I
1926-30 juin Maire d'Alger : Arrêté concernant les autorisations de circulation et de stationnement 103
192(5-30 juin : Maire d'Alger : Doublement des 9 ramways à gauche 172
1926-7 octobre : Maire d'Alger : Circulation des voitures 151
1927-16 novembre : Interdictions, arrêté municipal 1156

Code de la Route
(Voir aussi Circulation routière)
Code algérien : Décret du 4 juillet 1924 6
— Modifications : Décret du 12 avril 1927 30
Décret du 8 octobre 1929 217
— Circulaire du Gouverneur Gal de l'Algérie du 4 sept. 1924 22
Code tunisien: Décret du 15 septembre 1914 767
Codes marocains : Maroc 919
Tanger 1031 fin du volume
Code du piéton, f . 129

Communications
Chemins de fer Algérie 184
— .Maroc 913 à 919
Tunisie 757, 759 et 792
C e maritimes Alger 183
— Maroc et Casablanca • 916
— Tunisie .. 760
Routes Algérie 189
Routes Maroc 913
— Tunisie 757

Compteurs
Arrêté municipal du 25 mai 1927 (Alger) 162

Conseils
Pour être toujours en règle 56
Accidents 57
Déclaration obligatoire 58

Contraventions
Code de la route 21
Perception immédiat e 152

Convois
Code de le route, réglementation 9

Croisements-Dépassements-Dépasse
Code de la route 8, 9 et 20
Modifications : décret du 12 avril 1927 30
Convention internationale (Décret du 30juin 1927) 47
1924-7 juillet, circulaire ministérielle 34
1927-30 juin, Décret du Président de la République 47
1929-8 octobre, Décret.. 218

Courses
Organisation de courses : Code de la route 16

Cycles — Cycle-car — Motocyclettes
Cycles : dispositions spéciales : code de la route if)
Cycles : exportation temporaire 106
Cycle-car : définition, décision mile du 7 mai 1922 76
Taxes et impôts 108 et 112
Plaques : Code de la route 18

Tables des Matières : Déclarations
Obligatoires 17
De mise en circulation d'une voiture 70

Décrets et Lois
Applicables en Algérie 39

Dégel
Barrières de dégel : Code de la route 10

Dépassements
(Voir aussi croisements)
Code de la route 8, 9 et .30

Doublement
A gauche des tramways: arrêté municipal, Alger, du 30 juin 1926 • -172

Douanes et Impôts
Régime fiscal en France des automobiles venant de l'Etranger 179
Régime douanier applicable en Algérie 89
Automobiles destinées à rester en Algérie 90
— importées temporairement par les touristes 90
-- sorties d'Algérie 91
Avis aux 'touristes membres du T. C. F 91
Automobiles importées d'Algérie et détruites en France (note du Directeur
Général des Douanes) 91
Impôts sur lés voitures (puissance des moteurs. Circulaire ministérielle du
11 avril 1927 111
Taxes frappant les voitures neuves 118
Taxes sur les bandages caoutchoutés, arrêté du 30 juillet 1926 .......... 102
Essences et- bandages -caoutchoutées (impôt), circulaire du Service des Contributions diverses du 22 mars 1926 92
Véhicules pénétrant temporairement en Algérie. 105
Régimes douanier Tunisien 107 et 765
Régime douanier Marocain 107
Exportation temporaire Autos 106, Cycles 107
Nouveaux droits sur les automobiles 108
Voitures neuves achetées en France 119
Frontière Luxembourgeoise 141

Echappement libre
1929 octobre: Circulaire du Préfet d'Alger 222

Eclairage
Code de la route 7, 12, 17 et 19
Modifications, décret du 12 avril 1927 30
Réglementation de l'Eclairage. Circulaire du Ministre de l'Intérieur 44
1925-11 mars : Arrêté gubernatorial . 43
1925-10 avril : Circulaire ministérielle 25
1926-22 mai : Commission de surveillance, dispositifs, arrêté du Ministre des Travaux Publics du 28 juillet 23 43
1927-7 juillet : Circulaire ministérielle . 172
1927-3 août : Note de la Préfecture d'Alger 174
1927 août : Circulaire ministérielle ( Intérieur) 14
1929-8 octobre - 217, 218, 219 et 220
Projecteurs automobiles 174

Essences
1926,19 février : Décret 94
1926-22 mars : Impôt sur les essences, circulaire des contributions diverses 92
1926-22 juin : Instructions de la Direction des Douanes 103

Freins
Code de la route 11, 12 et 17
Modifications : Décret du 8 octobre 1929 213 et 219

Gabarit
Gabarit des véhicules : Code de la route 7

Garnitures
(voir accessoires)

Haies
192 -15 octobre : arrêté préfectoral 923

Heures
Concordances des heures étrangères 188

Immatriculation
1925-15 juillet : Circulaire ministérielle sur l'immatriculation des voitures provenant de l'armée 27
Explication des indications portées sur les plaques d'identité 139
Nouveau système d'immatriculation. Circulaire du Ministre des Travaux Publics du ler octobre 1928 137
Lettres caractéristiques 139

Impôts
(Voir douanes)
Falsifications (Loi du 29 juin 1928 141
1927-11 avril : Impôt sur les voilures, circulaire ministérielle . 111
Impôt à payer en France par les automobilistes algériens 118
Impôt au Maroc 918
Impôt en Tunisie 761

Localités
Liste par ordre alphabétique des localités : d'Algérie 143
du Maroc 920
de la Tunisie... 838

Lois-Décrets-Règlements
Règlements applicables en Algérie C 39
Code algérien de la route
Code Tunisien '767 '
Code du Maroc 919
Code de Tanger 1031 fin du volume

Maroc
Situation : notions générales 909

Miroirs
1914-9 octobre : Circulaire mile sur les miroirs, rétroviseurs 25

Moteurs
Evaluation de leur puissance en vue de l'assiette des impôts : circulaire ministérielle du 11 avril 1927 111

Motocyclettes (voir cycles)
Code de la route 11

Musées
1926-10 octobre : décret sur les taxes d'entrée en Algérie 196

Passages
Prix des passages d'Algérie en France et vice-versa 183
Passage (droit de passage): Code de la route 18

Permis de conduire
Pénalités 74
Permis de conduire : formalités 14 et 71
Code de la route — • • 14
Modifications au Code, décret du 12 avril 1937 30
Conversion du brevet militaire en permis ordinaire, décret du 6 sept. 1921 65
Nouvelle réglementation : arrêté ministériel du 16 mars 1923 66
Articles 94 de la loi du 13 juillet 1926 et 29 de ia loi de finances de 1926 108
Commentaires de la loi de finances de 1926 108
Demande d'un permis de conduire (modèle) 71
Extension de la validité d'un permis de conduire 79
Retrait ou suspension (Note du Ministre des Travaux publics 73
Réglementation ,h l'Etranger 75
Taxes sur les permis, décret du 21 novembre 1929 65
Certificats internationaux de route 68 et 72
Paiement des droits d'examen 992

Pétroles
Importation : loi du 30 mars 1928 126
loi du 19 juin 1928
Piétons et animaux
Code de la route, dispositions spéciales 20 et 129
(Voir aussi circulation)

Pistes
Spéciales aux autos (Voir circulation)

Plaques d'identité
Code de la route 7, 13 et 19
Arrêté du Ministre des Travaux Publics du 8 décembre 1927 39
Pose des plaques : arrêté du Gouverneur général du 19 mars 1925 39
Explications des indications portées par les plaques 63
Voitures étrangères (marques des plaques) 65

Plaques des camionnettes 42
Sanctions pénales 77

Poids lourds
Circulaire du Ministre de l'Intérieur (Sûreté générale) du 9 octobre 1929 25

Ponts
Passage des ponts Code de la route 10

Préfets et Maires
Pouvoirs : Code de la route 21

Prestations
Exonération des Taxes 125

Recensements
Obligatoire : loi des 3 juillet 1877 et 22 juillet 1908 76
D'office : lois des 3 juillet 1877 et 22 juillet 1909 76
Loi du 19 juin 1928. 79

Réception des Voitures
Code de la route 13 et 17
Réclamations
Registre de réclamations ; Code de la route 19

Règlements
(Voir Lois, Décrets)
Abrogés : Circulaire du Gouverneur Général du 24 octobre 1924 36
Réglementation applicable dans les départements d'Alger 144
de Constantine
— — d'Oran 603
de la Tunisie 761 et suivantes

Relais
Code de la route 18
Remorques-Remorquages
Code de la route 15
1929-22 no embre : circulaire du Préfet d-Alger 223
Renseignements généraux Alger 187 et 205
Réquisitions militaires
Lois du 3 juillet 1877 et du 23 juillet 1909 76
Loi du 19 juin 1928. 79

Routes
Pratiquable aux automobiles en Algérie 189
Maroc 913
Tunisie 757
Conservation des routes : Circulaire du Ministre de l'Intérieur et des Travaux publics du 13 février 1923 36
Police de la route 128 et 130
Sécurité : Circulaire ministérielle du 7 juillet 1924
Signalisation : Circulaire ministérielle du 7 juillet 1924 35
Visibilité aux passages dangereux 133
Comité consultatif (arrêté du Préfet d'Alger du 18 oc obre 1928) 132

Signalisation-Signaux
A bras : arrêté préfectoral (Alger) du 27 janvier 1927 63
Sonores : Code de la route (Cycles) 19
Sonores : Code de la route (Autos) 13
Lumineux : Convention internationale, décret du 31 juin 1927 48
Signalisation (routes) : circulaire Ministérielle du 7 juillet 1924 35

Stationnement
Code de la route 9 et 18
Alger : arrêté municipal du 30 juin 1926 163
— arrêté municipal du 12 janvier 1928 167
Arrivée du paquebot : arrêté du 4 février 1928 170
Stationnement sur le marchepied des autobus 223

Syndicat d'initiative
Algérie 176
Tunisie 756
Maroc 911 et 912

Tarifs
Code de la routa e • - 111

Taxes
(Voir Douanes, Impôts)
Taxes nouvelles sur les automobiles.. ' 121
Taxes sur les camions et camionnettes 108
Taxes sur les essences, bandages caoutchoutés : Instructions de la Direction des Douanes 92 et 93
Taxes municipales et départementales 122
Loi du 13 lm 1926 123
Règlement administratif du 11 d c en .bre 1926 123
Circulaire du 9 1,v, ier 1927 123
Taxe de séjour , loi du 4 août 1927 177
Taxe frappant les véhicules neufs . 121
Taxe de luxe 122

Taxis
Taxis et autos : emplacement à Alger 160
Tarifs : arrêté municipal du 27 juillet 1926 164
Réglementation (Voir le moto Voitures 163, 165 et 167
Taxi à Oran 602
— Alger • nombre illimité 166
— — arrêté du 12 janvier 1928 167
— — arrêté du 2 décembre 1927 170
— — arrêté du 4 février 1928. 170

Textes
Abrogés : 5 octobre 1924, décret 35
24 octobre 1924, circulaire du Gouvernement général. 36

Tourisme
Renseignements généraux en tète de chaque localité .... 176, 198 et 206
Luxembourg 141
Suisse 182
Bagages (Visite des . ) 187
Batelage : Tarif dans • e port d'Alger 213
Bureau national de renseignements 180 et 757
Comité de propagande hôtelière de l'Algérie 177
Côte de Turquoise 207
Droits et devoirs des voyageurs 184
Passages sur mer : prix d'Algérie en France 183
Routes et voies diverses (Voir Communication) . 189
Syndicats d'initiatives (liste des...) Algérie 176
— Maroc 912
Tunisie 756
Réseau des Chemins de fer algériens de l'Etat 198
Touristes membres du T.C.F. (avis) 177
Tunisie 755 et 756
Maroc 911

Tramways
Doublement des tramways à gauche : arrêté du 30 Juin 1926 : 172
Transports
Publics : Code de la route (Transports en commun) 17, 23 et 31
Transports en commun, mode le de demande 55
Exceptionnels : Code de la route . 10
Circulaire ministérielle du 7 juillet 1924 . 31
Circulaire ministérielle du 16 juillet 1925 28
Circulaire du Gouvernement général de l'Algérie du 4 septembre 1924 22
Sur les chemins de fer algériens 82
Chemins de fer Dispositions générales 82
Grande vitesse 83
- Prix et conditions d'applications 83 et 85
- Barème commun .83
- Frais accessoires .. 84 et 86
Petite vitesse ... 82 et 85
Chemins de fer algériens de l'Etat 88
Ligne de Biskra à Tolga 88
Chemins de fer sur routes C. F. R. 88
Fermière des chemins de fer tunisiens 84
axe à la frontière tunisienne 84
Lignes de navigation : tarifs 89
Opérations en douane 87

Triptyques
Définitions 180, 7t:0 et 918
Validité 180

Troupeaux
Code de la route 20

Tunisie
Situation géographique et écomnomique 755

Véhicules automobiles
Conduite : Code de la route 8
Dispositions spéciales : Code de la route 6, 11 et 19
Réception : Code de la route 13 et 17
Organes : Code de la route 11
Affectés à un service public : Code de la route 17
Circulaire du 7 juillet 1924 (Ministre) 31
Circulaire du 16 juillet 1925 27
Réduction de l'impôt sur les véhicules d'ancienne fabrication. Circulaire de la Direction Générale des Contributions indirectes du 21 mars 1927 115
Comment bénificier de la réduction 113
Instructions complémentaires 115
Réduction de 50 %: circulaire des Contributions indirectes du 7 avril 1927 115
Véhicules pénétrant temporairement en Algérie (droits de douanes) 91

Vénicules à traction animale
Dispositions spéciales : Code de la route

Vitesse
Code de la route 8, 15, et pour Cycles 20
Tableau des N itesses et calcul de la vitesse à laquelle on marche 54
Arrêté préfectoral (Alger) du 13 septembre 1926 172
Note de la Préfecture (Alger) du 3 août 1927 174
Modèle de projet d'arrêté municipal. 52
Poids lourds : circulaire du Gouverneur général du 10 février 1925 50
— arrêté du Gouverneur général du 10 février 1925 51
- art. 22 du code de la route. 141
Voitures automobiles
(Voir aussi Automobiles, Véhicules et Taxis)Impôt :
Evaluation de la puissance des moteurs. Extraits de la circulaire du 11 avril 1927 111
Cartes W : Emploi des cartes de la Série W 58 et 71
Réglementation à Alger 144
Alger : Arrêté municipal du 7 mai 1920 115
3 juin 1926 (Voitures de. place) ..... 1,.:1 et 163
- --- 30 juin 1926 (Circulation) 103
25 mai 1927 (Voitures de place) 163
Voiture de - grand tourisme (Alger) 165 et 167
Voitures pour voyageurs de commerce 109
Cf circulation : Déclaration de mise en circulation d'une voiture neuve non
déclarée 70
Circulation Déclaration de mise en circulation d'une voiture déjà déclarée 70
l'axis et voitures : Emplacement à Alger 160
Tunis : Droits sur les voitures automobiles, Régime fiscal 761 et 761
Voitures étrangères (marques des plaques) 65
Voitures neuves achetées en France 110 et 121
Voitures publiques : arrêté du 30 juin 1926 163
Réadmissions à titre définitif des automobiles de marques françaises 120
Mise en circulation d'une voiture, applications pratiques 70
Voitures neuves : Taxes 121
Taxe de luxe 122
Taxis autos (Tarifs à Alger) 164
Voitures importées temporairement d'Algérie et détrui es en France... 91
Exonération pour les véhicules agés de plus de 9 ans (circulaire des
Contributions indirectes du 21 mars 1927 113

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 1071 p.: 21,5 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4