m
     
Monographie

H 1 Essai sur le municipe romain et la commune française

Raincourt, Eugène (de)

Ancienne Maison E. Dujardin

1866

324 RAI

Rome antique ; Politique et gouvernement ; Colonies agricoles ; 1830-1870 ; Municipalité

Numéro d'inventaire : 52536

Sommaire : DU MUNICIPE ROMAIN pages

PREMIÈRE PARTIE. - DE LA CONDITION DES CITÉS. G

PREMIÈRE PÉRIODE. — De la fondation de Rome la fin
de la guerre sociale 9
1. — VILLES DU LATIUM .
II — VILLES DE L'ITALIE
III. COLONIES 15
IV.- MUNICIPES 16
V. — PRÉFECTURES

DEUXIÈME PÉRIODE. — De la fin de la guerre sociale à. Caracalla
28 I. ROME ET L'ITALIE. 11. —LES
LES PROVINCES . . • 34
III. — JUS LATII 0
IV. — JUS ITALICUM.
V. — MUNICIPES
VI. — COLONIES. 49
VI.
VII.— PRÉFECTURES 55

TROISIÈME PÉRIODE. — De Caracalla à la fin de l'empire 5G

DEUXIÈME PARTIE. - DE L'ORGANISATION DES CITÉS 59
61

PREMIÈRE PÉRIODE. — La république
I. PEUPLE 63
Il. — SÉNAT— . 64
III. FONCTIONS MUNICIPALES. . GO

DEUXIÈME PÉRIODE: — L'Empire jusqu'à Constantin. . . 74
I. - PEUPLE 74
I. — Composition du peuple 74
1° Municeps et incolæ 75

1° Municeps 77
2. lncola 81
2° Patriciens et plébéiens
H. — Rôle du peuple 90
1° Du droit électoral . . 90
2. Du pouvoir législatif 93
II. — CURIE 94
r. — Composition de la Curie 96
Ii. — Attributions des décurions 103
— Conditions d'aptitude d la .Curie 110
1v. — Condition des décurions 116

III. - FONCTIONS MUNICIPALES 122
r. — Honores 123
1° Duumvirs 124
1° Attributions administratives 1
2^ Attributions juridiques 1')7
2° Édiles 132
3° Curator civitatis 133
4° Questeurs 137

H. — Munera 138
1° Munera personalia . . 141
1° Syndicus 142
2° Irénarque 144
3° Legatus 145
4° Index 148
5° Munera personalia inférieurs 149
2° Munera patrimonii 151
1° Exactio tributorum 153
2° Sacerdotium 155
3° Munera patrimonii inférieurs 156
3° Munera mixta 157
— Du cumul des fonctions municipales.. . . . 158 iv. — Conditions d'aptitude aux fonctions municipales 161
1° Règles communes aux honores et aux munera. . 166
2° Règles spéciales aux magistratures. . 168
3° Règles spéciales aux munera 171

TROISIÈME PÉRIODE. — L'Empire depuis Constantin . . 174
I. - PEUPLE 175
1. — Composition du peuple 175.
H. — Rôle du peuple 176

IL - CURIE 177
L — Composition de la Curie 177
u. — Attributions des décurions 182
in. — Conditions d'aptitude à la Curie 185
— Condition des curiaux 190
III. - FONCTIONS MUNICIPALES 197

DE LA COMMUNE 202
PREMIÈRE PARTIE. - NOTIONS HISTORIQUES. . 202
I. — GAULE ROMAINE 204
GAULE BARBARE 206
III. — PÉRIODE FÉODALE 210
IV. — PÉRIODE MODERNE 217
1° Du xv siècle à l'an 1789 217
2° De 1789 à 1855 926

DEUXIÈME PARTIE. - LÉGISLATION ACTUELLE .. . . 236

I. -- RÉUNIONS ET FRACTIONNEMENTS DE COMMUNES 238

II. — CORPS MUNICIPAL 246

1. — Maire
1° Nomination, suspension et révocation du maire. 247 2° Conditions d'aptitude aux tonctions de maire . 249
3° Attributions du maire 251

11. — Adjoints 257
— Conseil municipal 260
1° Composition' et assemblées du conseil muni-
cipal 260
2° Conditions déligibilité 268
3° Attributions des conseillers municipaux . . 270
IV. — Auxiliaires du corps municipal 275

1I1. - FORTUNE COMMUNALE 275-
c. — Composition de la fortune communale 276
10 Actif des communes 277
2° Passif des communes 285
11. — Acquisition de biens communaux 292
1^ Acquisitions à titre onéreux 292
2 Acquisition à titre gratuit 295
m. — Jouissance des biens communaux 298
1° Jouissance des patrimoniaux 298
2° Jouissance des communaux . . 299IV
. - Aliénation des biens communaux 3Q5
10 Aliénations à titre gratuit 306
2° Aliénations à titre onéreux 306
3° Partage des biens de la commune entre ses habitants. 309
40 Partage de biens entre la commune et ses
copropriétaires. 311
CONCLUSION 315

Lieu d'édition : Paris

Langue : Français

Description matérielle : 326 p.: 24,5 cm; dédicace de l'auteur.

Origine : Don

Localisation : Livres précieux


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1
Cote Code barre Commentaire
[non empruntable]
0
Z