m
     
Monographie

H 1 L'oeuvre législative de la France en Algérie

Numéro d'inventaire : 39863 ; 49859

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : LOUIS MILLIOT - LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION DE L'ALGÉRIE

Le fait primordial est l'état quasi-inorganique dans lequel nous avons trouvé l'Algérie
LOUIS MILLIOT - CENT ANS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
Le régime législatif de l'Algérie 71.

MARCEL MORAND - LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES

La justice indigène 157
I. — 1830-1834. 159
II. — 1834-1870. 163
III. — 1870-1890. 169
IV. 1890-1930. 173

FRÉDÉRIC GODIN - LE RÉGIME FONCIER DE L'ALGÉRIE

INTRODUCTION. 203
I. — Ce qui existait en 1830 209
II. — Ce que nous avons fait 29i
III. — Ce qu'il reste à faire 391
BIBLIOGRAPHIE 399
TABLE. 413

MAURICE GAFFIOT - L'ÉVOLUTION DU RÉGIME DOUANIER DE L'ALGÉRIE
DEPUIS 1830
I. - Les tâtonnements 425
II — La formation de l'union douanière avec la métropole (1851-1892). 447
III. — Le régime actuel 475

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 526 p.: 24 cm.

Collection : 1830-1930 - Collection du centenaire de l'Algérie

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4 ; Réserve


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2
Cote Code barre Commentaire
1 [disponible]
2 [disponible]
0
Z