Documents : Archives des Héritiers Attard - Etude de Me Vaugien, notaire à Sétif : Vente par les consorts Hadef aux consrot Attard

G

Date de parution : 11/1924 - 12/1924

Cote : ARC 24 ATT

Descripteurs : Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

Voir aussi : Répertoire numérique du fonds des héritiers Attard

Acte notarié fait le 26/11/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre , commune mixte de Rirhas.
Contient un état sur transcription du service de Conservation des hypothèques de Sétif, 17/12/1924, 8p. mss et dactylo. ; 18*25 cm.

Numéro d'inventaire : 24824

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Description matérielle : 20 p. mss et dactylo..; différents formats :22*31cm; 18*25 cm. .

Origine : Don

Localisation : Silo 2

0

Z

Documents

Références

Auteurs

Thesaurus