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Archives

n 3 Archives Bernard - Etude de Me Defillon, Donation à titre de partage anticipé par M. et Mme Bernard Julien à leurs trois enfants

12/05/1923 - 15/09/1961

65 ARC 05

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

Répertoire numérique du fonds Bernard

Biens en vente :
- une parcelle de terre située sur le terrain de la commune de Sidi Ben Adda au lieu dit "Plage de Camérata" avec un cabanon,
- une propriété rurale située sur le territoire de Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent (avec vignes) tout le matériel et équipement nécessaire à la viticulture
- une propriété rurale située sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de Turgot avec vigne et terres de culture.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un plan en quatre exemplaire d'une parcelle à planter en vigne, propriété de Lucien Erdinger, commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/09/1961.
- un plan de divers lots du douar de Sidi-Bakhti, µService topographique du département d'Oran, Oran, 12/05/1923.
- un plan de partage des lots n°1098 et 1101, douar de Sidi Bakti, Ain-Temouchent, 27/12/1928.
- un plan d'échange des propriétés Severac et Erdinger, douar de Sidi Bakti,commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/05/1960
- cinq formulaire de déclaration de plantation (dont quatre, vierges), Ain-Temouchent, 09/01/1957.
- un reçu pour honoraires, adressé à la chambre des notaires de la Cour d'Appel d'Oran, 31/12/1957.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Numéro d'inventaire : 26811

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Description matérielle : 1 cahier relié, n.d. ; 32*23 cm. ; 4 cartes ; 31*24 cm. ; 1 p. imp. ; 14*21 cm. ; 1 p. imp. ; 14*21 cm. ; 1 carte, 53*28 cm. ; 1 carte ; 22*23 cm. ; 1 carte ; 45*32cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 2

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