Ouvrage écrit afin de mieux connaître l'antique civilisation des Kabyles et encouragé par la présence française et l'instauration de nouveaux droits et d'une nouvelle organisation administrative.
Fait suite au cours de Droit musulman et de coutumes indigénes à l'Ecole de Droit d'Alger.

Numéro d'inventaire : 27252

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : PREMIÈRE SECTION
ORGANISATION POLITIQUE ET ADMINISTRATION
Chap. I. Observations préliminaires 7
Chap. II. Organisation générale 9
Chap. III. Du village 11
Chap. IV. Des çof 13
Chap. V. De la thadjemâïth ou djemâa 20
Chap. VI. De l'amin 23
Chap. VII. Des t'emman 28
Chap. VIII. De l'oukil de la mosquée 29
Chap. IX. De l'imam ou marabout du village 30
Chap. X. De l'impôt et des prestations en nature 31
Chap. XI. De l'hospitalité 36
Chap. XII. Des recettes et dépenses 39
Chap. XIII. De la thimecheret' ou partage de viande 41
Chap. XIV. De l'assistance publique 43
Chap. XV. De l'assistance mutuelle 45
Chap. XVI. De l'ânïa 47
Chap. XVII. De la tribu et de la confédération 49
Chap. XVIII. De l'amin de la tribu et de l'amin de la confédération 52
Chap. XIX. De la guerre 53
Chap. XX. Des marchés 58
Chap. XXI. Des marabouts 62
Chap. XXII. Des ordres religieux 70
Chap. XXIII. De l'instruction publique 78
Chap. XXIV. Modifications apportées à la constitution kabyle depuis laconquête. 96
DEUXIEME SECTION
DROIT CIVIL
LIVRE I. DES PERSONNES 99
Titre I. Du droit en général 99
Chap. I. Du droit kabyle et de ses sources 99
Chap. II. Des kanoun 100
Titre II. Des droits civils 101
TitreIII. De l'absence 105
Chap. I. De la constatation de l'absence 105
Chap. II. Des effets de l'absence relativement au mariage 106
Titre IV. Du mariage 107
Chap. I. De la nature du mariage 107
Chap. II. Du consentement 109
Chap. III. De la thâmamth ou thoutchith 110
Chap. IV. A qui appartient la thâmamth 112
Chap. V. Des cherout' (conditions accessoires de la thâmamth) 116
Chap. VI. De la dot (çedak') 117
Chap. VII. De la forme des contrats de mariage 118
Chap. VIII. Des empêchements au mariage 118
Chap. IX. Des droits et des devoirs respectifs des époux. 121
Chap. X. De la nullité du mariage 123
Chap. XI. De la dissolution du mariage 125
Chap. XII. Des seconds mariages 125
Chap. XIII. De la répudiation 127
Chap. XIV. Du renvoi de la femme sans répudiation 130
Chap. XV. De la femme insurgée 131
Chap. XVI. Des enfants, dans le cas de répudiation, de renvoi ou
d'insurrection de la femme 133
Titre V. De la paternité et de la filiation 134
Titre VI. De l'adoption 136
Chap. I. De l'adoption proprement dite 136
Chap. II. De l'asr'imi 137
Titre VII. De la puissance paternelle 138
Titre VIII. De la majorité 140
Titre IX. De la tutelle et de l'émancipation. 141
Chap. I. De la tutelle 141
Chap. II. De l'émancipation 148
Titre X. De l'interdiction 149
Titre XI. Des cérémonies et fêtes relatives aux divers actes de la vie civile 150
Chap. I. De la naissance 150
Chap. II. De la circoncision 151
Chap. III. Du mariage. 152
Chap. IV. Des funérailles. 157

LIVRE II. DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ 160
Titre I. De la distinction des biens 160
Chap. I. Des immeubles 160
Chap. II. Des meubles 161
Chap. III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent 161
Titre II. De la propriété 163
Chap. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose 164
Chap. II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit ou s'incorpore à la chose 164
Titre III. Du h'abous 168
Chap. I. En quoi consiste le h'abous 168
Chap. II. De la jouissance des biens affectés de h'abous 172
Titre IV. De l'usufruit 174
Titre V. De l'usage de l'habitation 176
Titre VI. Des servitudes 178
Chap. I. Des servitudes en ce qui touche les eaux et les cours d'eau 178
Chap. II. Des servitudes relatives aux fonds ruraux 181
Chap. III. Des servitudes qui grèvent les immeubles dans les villages 183
Chap. IV. Des servitudes établies par la volonté des particuliers 185

LIVRE III. DES DIFFÉRENTES MANIÈRES D'ACQUÉRIR LA PROPRIÉTÉ. -
DISPOSITIONS GÉNÉRALES 188
§ 1. Des terres mortes et de la vivification 189
§ 2. Des épaves de mer et de rivières « 189
§ 3. Des objets trouvés 190
§ 4. Des animaux sauvages (chasse et pêche) 192
§ 5. Des abeilles 195
§ 6. Du trésor (aguerroudj) 196
§ 7. Du butin fait sur l'ennemi 197
§ 8. De l'herbe et de l'eau 198
§ 9. Des droits du voyageur 198
§10. De la confiscation 199
§11. De la prescription 200
§12. Des successions attribuées au village 201
Titre I. Des successions 201
Chap. I. De l'ouverture des successions 202
Chap. II. Des qualités requises pour succéder 203
Chap. III. Des divers ordres de succession 204
§ 1.De la succession des mâles 204
§ 2.De la succession des femmes 211
Chap. IV. Des droits payés au village par les héritiers 217
Chap. V. De l'acceptation ou de la répudiation des successions 217
Chap. VI. Du partage et des rapports 219
Chap. VII. Du payement des dettes 222
Titre II. Des dispositions à titre gratuit 224
Chap. I. De la donation entre-vifs (thifki) 224
Sect. 1. De la donation ordinaire 224
§ 1. Des choses qui peuvent faire l'objet d'une donation. 225
§ 2. De la capacité de disposer ou de recevoir entre vifs. 225
§ 3. De la portion des biens disponibles. 227
§ 4. De la révocation de la donation faite aux enfants. 227
§ 5. Du retour de la chose donnée aux mains du propriétaire. 229
§ 6. De la forme des donations, de l'acceptation et de la prise de
possession 229
Sect. 2. Des donations aumônières 232
Sect. 3. Des partages d'ascendants 232
Chap. II. Du testament 233
§ 1. Définition et nature du testament 234
§ 2. Des choses qui peuvent faire l'objet d'un legs 234
§ 3. De la capacité de donner ou de recevoir par testament 235
§ 4. De la quotité disponible 236
§ 5. De la réduction des legs 237 g
§ 6. De la forme des testaments 238
§ 7. Des legs et autres dispositions testamentaires 239
§ 8. De la révocation et de la caducité des testaments 240

Chap. III. Du h'abous ou ouakf 242
§ 1. Des règles propres au rite hanéfi 243
§ 2. Des règles spéciales au rite maléki 244
§ 3. Des règles communes aux deux rites 245
§ 4. Du h'abous constitué pendant la dernière maladie 246
Titre III. Des obligations 247
Chap. I. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général 247
Chap. II. De l'extinction des obligations 252
§ 1. Du payement 252
§ 2. De la novation 258
§ 3. De la remise de la dette 258
§ 4. De la compensation. 258
§ 5. De la confusion 259
§ 6. De la perte de la chose due 259
§ 7. De l'action en nullité 259
Chap. III. De la preuve des obligations et de celle du payement 259
§ 1. De la preuve littérale. 260
§ 2. De la preuve testimoniale. 261
§ 3. Des présomptions 262
§ 4. Du serment 264
Chap. IV. Des quasi-contrats, des délits et des quasi-délits 265
Titre IV. De la vente 269
Chap. I. De la vente en général 269
Chap. II. Des obligations du vendeur 274
§ 1. De la délivrance 274
§ 2. De la garantie 275
§ 3. De la garantie en cas d'éviction 275
§ 4. De la garantie des défauts de la chose vendue 276
§ 5. Des vices rédhibitoires 277
Chap. III. Des obligations de l'acheteur 281
Chap. IV. De quelques genres particuliers de vente en usage en
Kabylie 281
§ 1. Vente dite thounaïa ou double. 282
§ 2. Vente à terme (el-biâa-n-berrou) 283
§ 3. Vente en vert (el-biâa ouzigza) 283
Chap. V. De la licitation 284
Chap. VI. De la cession des créances et des droits incorporels 284
Chap. VII. Du droit de chefâa 285
Titre V. De l'échange 293
Titre VI. Du louage 294
Chap. I. Du louage des choses 294
§ 1. Du bail à loyer ou bail des maisons 294
§ 2. Des baux à ferme 298
1° De la location des vergers et des jardins 298
2° De la location des fonds de terres arables

Langue : Français

Mention d'édition : réédition

Lieu d'édition : Paris ; SAINT-DENIS

Description matérielle : 398 p.: 25 cm.

Origine : Achat

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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