Numéro d'inventaire : 3524 ; 35482 ; 47098

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Liste des membres titulaires du Comité Bugeaud Introduction du Comité Bugeaud : La colonisation paysanne en Afrique du Nord. — Histoire générale de la colonisation. — Le royaume arabe. — L'effort de la période considérée. — L'état actuel. — Répartition de la propriété foncière en Algérie en 1917. — L'avenir. — Les réformes administratives. — Une objection courante. — La solution du problè me est la même en Tunisie, au Maroc et en Algérie VII
Lettre de M. de Peyerimhoff XXXIII
Note préliminaire 3

CHAPITRE I
Les conditions générales de la colonisation en Algérie
Continuité de l'oeuvre de la colonisation en Algérie. Double nécessité de ne pas séparer cette étude des faits antérieurs, et d'en dégager pour l'avenir les leçons utiles. — Conditions générales de la colonisation en Algérie. — Proximité de la Métropole. — Modification relativement faible des conditions physiques et économiques de l'existence. — Proportions restreintes de l'Algérie par comparaison avec les énormes réserves des grandes colonies de peuplement. — Surfaces pratiquement utilisables. — Surfaces disponibles. — Ressorts habituels des puissants mouvements d'émigration. — Ils ne peuvent jouer avec ampleur dans la société française. — Valeur individuelle remarquable de l'émigrant français normal, mais faiblesse de son effectif. — L'émigration d'aventure paraît close pour l'Algérie. — L'émigration de la jeunesse bourgeoise. est à ses débuts. — Eléments de colonisation libre spéciaux à l'Algérie. —Effort de la colonisation officielle 5

CHAPITRE Il
Les origines
La colonisation, officielle avant 1871

L'intention de fonder une colonie française est entièrement étrangère à l'expédition d'Alger. — Premières tentatives de colonisation officielle improvisations de fortune répondant à des nécessités locales. — Hésita ons sur le principe: La Commission d'Afrique; le Gouvernement et la Chambre. — Energique poussée de la colonisation privée. Première organisation de la colonisation officielle: Arrêté du 27 septembre 1836. Boufarik et les haouchs de la plaine. — L'insurrection de 1830 détruit les résultats de ce doublé. effort -7 Gouvernement de Bugeaud. La colonisation auxiliaire de la conquête. — Plan de colonisation du Sahel. Arrêté du
12 avril 1841. Régime du titre provisoire. — Recrutement et assistance des colons.— Nouveau personnel administratif.— Afflux des immigrants, — Variété et souplesse des procédés. — construction et mise en valeur préalables. — Recrutement régional. — Colonisation maritime. — Colonisation religieuse. — Grande colonisation. — Colonisation à l'entreprise. — Colonisation indigène. — Colonisation militaire. — Le soldat constructeur, défricheur, planteur. — Le soldat coron. — La République de 1848. — Les colonies agricoles. Loi du 10 septembre 1848. — causes. et formes
. d'insuccès. — Modification du recrutement, Loi du 20 juillet 1830. — Réaction contre la colonisation assistée. — Décret du 26 avril 1851. Régime de la propriété sous condition résolutoire. — Les colonies pénitentiaires. — Le peuplement : colonies étrangères, colonies régionales. —Expansion de la colonisation. — Développement économique. — Les grandes concessions, — Les concessions individuelles. — La colonisation et le libéralisme officiel. — Le décret du 25 juillet 1860. — Régime de la vente sous condition de construire. — Médiocrité des résultats. —On continue à recourir à la concession gratuite. — Le sénatus-consulte
du 22 avril 1863 et la colonisation. — L'empereur condamne la colonisation officielle. — L'empire arabe; délimitation des zones ouvertes à la colonisation. — Décret du 31 décembre 1864 : régime de la vente ouverte et sans conditions. — Remise des réserves domaniales. aux grandes sociétés financières. — Aliénation des forêts de chênes-liège. — Les résultats : achat des terres de colonisation par les indigènes; double échec du peuplement et de la mise en valeur. — Les conclusions de l'histoire de la colonisation avant 1870 15

CHAPITRE III
La colonisation moderne
I. — 1871.1881
Conditions matérielles et morales de la colonisation après 1871. — L'appel aux Alsaciens-Lorrains. Loi du 21 juin 1871. — Conditions et organisation du recrutement. Loi du 13 septembre 1871. — La majorité des demandeurs ne dispose pas clos ressources exigées. — Nouvelle combinai-
son. Le titre II du décret du 16 Octobre 1871. — Régime du bail de neuf ans. — Constitution des périmètres. Les commissions du séquestre. —Répartition des nouveaux centres.. - Alger, Constantine, Oran. — L'exécution de ce programme dépasse les forces des services techniques Improvisations et insuffisances: — Epreuves des colons alsaciens-lorrains. — Organisation de l'assistance. — La Commission Wolowski et le Comité de colonisation. — Œuvre de la Société de protection. Ses rapports avec l'Etat. — Ses rapports avec les colons. — Dépenses auxquelles a donné lieu la colonisation des Alsaciens-Lorrains. - Ses résultats. Médiocrité de son succès matériel, — Faiblesse de sa résistante — Elle est cependant loin de constituer un échec au point de vue du peuplement. — Autres sources de recrutement. — Peuplements régionaux. —Abus du recrutement local. — Le crédit par l'hypothèque. Décret du 10 octobre 1872. — Réduction de la durée du bail de concession. Elargissement des facultés juridiques du colon. Décret du 15 juillet 1874. — Les Sociétés de peuplement. — Mode et répartition du recrutement ordinaire. — Le décret du 30 septembre 1878. Régime de la concession sous condition suspensive. — Ses avantages. — Ses inconvénients. — Les résultats de la décade 41
-- 1881-1891 Epuisement des réserves domaniales. -- Le projet des cinquante millions. — Modification corrélative régime de la colonisation. Emploi simultané de la concession gratuite et de la vente. — L'opposition dans l'opinion et dans la presse. — Les débats de décembre 1883. —. Rejet du projet. — Paralysie de l'Administration algérienne. — Le projet d'Hausson-
ville. — Le projet du Gouvernement général. La caisse de colonisation. —,Régime de la vente à prix fixe ou aux enchères. — Résidence facultative mais primée. — La- concession gratuite. n'est plus qu'un mode exceptionnel d'aliénation. — Ventes aux enchères de terres de colonisation. — Leurs résultats. — Maintien en fait du procédé de la concession gratuite. — Œuvre matérielle. et extension de la colonisation pendant la décade 59
III. — 1891-1901
Burdeau et la colonisation. — Le rapport de M. Jonnart. — La Commission. sénatoriale. Rapport de M. Labiche. — Activité relative du Gouvernement général. — L'Office des renseignements généraux et des expositions — L'Inspecteur général de la colonisation. — Essai d'utilisation de la main-d'œuvre pénitentiaire. — Colonisation maritime. — Modification du régime. Rétablissement de la vente à bureau ouvert. Maintien de la concession gratuite avec élargissement du crédit, et garanties nouvelles au point de vue de la résidence. Décret du 13 septembre 1904.
L'oeuvre de la décade 67

CHAPITRE IV
Les terres
Leur répartition et leur origine. — Le séquestre. Il est délimité par l'aire d'expansion de l'insurrection de 1871. — Les mesures de répression. —

La procédure. Les commissions spéciales. — Durée et étendue des opérations. — Résultats en terres. — Résultats en argent. — Le domaine. — Terres beylicales. -- Terres vacantes. — Les réserves actuelles. Leur médiocrité. — Forêts. Commissions spéciales de déclassement. —Distraction de 25.000 hectares en 1893. — Faible étendue des déclassements ultérieurement possibles. — Acquisitions. — Cession gratuite. —Cession onéreuse. — L'expropriation. — Qu'elle n'implique pas nécessairement la coercition. — Avantages de son emploi après entente amiable. — Part respective de l'expropriation forcée et de l'expropriation amiable. — Propriétés englobées. — Emploi de l'ensemble des ter-
. res. Etendue des périmètres. — Proportion des réserves domaniales et communales. — Etendue des lots constitués. — Modes d'aliénation. — Importance et rendement des ventes aux enchères. — Vente de gré à gré des lots industriels 75

CHAPITRE V
Les crédits
Dépenses de la colonisation de 1871 à 1895. — Difficultés d'en tenter un classement rationnel et détaillé. — Fonds de .concours divers. — Le budget de la colonisation n'a pas été qu'un budget de création. Importance et variété des besoins auxquels il fait face. — Dépenses sans lien direct avec la colonisation. — Amélioration des anciens centres. — Les chemins vicinaux. L'alimentation en eau. -- Critiques du Parlement contre la transformation des fonds de la colonisation en caisse d'assistance des communes. — Efforts du Gouvernement général pour en réduire l'emploi. — Nécessité de les soutenir par une modification des intitulés budgétaires. — Évaluation du budget réel de création. — Calcul des prix de revient 91

CHAPITRE VI
Les organes et les procédés administratifs
La colonisation n'a disposé• qu'exceptionnellement d'un personnel spécialisé. — Le Service central. — L'Inspection de la colonisation. — Collaborateurs administratifs ou techniques. — Les Préfectures. — Le Service topographique. — Le Service des Ponts et Chaussées et le Service spécial des travaux de colonisation. — L'Office de l'Algérie. — Le fonctionnement. Initiative des projets. — Instruction. La Commission des centres. Reconnaissance et levé du périmètre. — Achat des terres. — Lotissement. — Travaux. — Mesures auxiliaires. — Peuplement. — Recrutement algérien. — Recrutement métropolitain. Le défaut de publicité le localise. — Origine des immigrants. — L'immigration métropolitaine est surtout de provenance montagnarde. — Instruction des demandes de concessions. — Attribution 101

CHAPITRE VII
Les résultats économiques
Utilisation antérieure des terres consacrées à la colonisation. Son caractère réduit. — Utilisation actuelle (1902). — La valeur de la production annuelle (céréales et .vins seulement) des périmètres nouveaux égale le montant des dépenses faites par l'Administration pour leur premier établissement. — La valeur du matériel et des constructions agricoles et industrielles des colons le dépasse de 150 pour cent. — Pouvait-on obtenir ces résultats par la seule colonisation privée ? — Aspect économique et social qu'eussent présenté les nouveaux territoires s'ils avaient •
été accessibles à celle-ci. — Mais l'état de la propriété indigène, d'une part, et, d'autre part, l'absence de voies de communication et de moyens d'alimentation les lui fermaient pour la. plus grande part. — Appui apporté par la colonisation officielle à la colonisation privée, et part qu'elle conserve dans l'oeuvre de celle-ci. — Sa caractéristique locale : la création des centres. — Critique et justification de ce procédé. — Il ne s'est créé à peu près aucun centre en dehors de l'effort administra-
tif, et aucun des centres créés n'a disparu. — Répartition régionale et caractéristiques sommaires des centres de la période 117

Département d'Alger
Les plaines littorales. — Les massifs côtiers. — Massif du Zacca -Le Dahra. — Le Chéliff. — Les hantes plaines. — Les plateaux 125.-
Département d'Oran La plaine littorale. — Le Dahra. — Le Chéliff. — Les hautes plaines. Tlemcen. — Sidi-bel-Abbès. — Mascara. — Tiaret , 130-

Département de Constantine

Les grandes vallées. L'Oued-Sahel. — La Seybouse. — Djidjelli. — Philippeville. — Guelma. — Plateau de Sétif. — Plateau de Constantine. —Hauts-Plateaux. Batna 134
Conditions générales de succès et d'insuccès. — Choix du périmètre. Nécessité
de faire prédominer sur toutes les autres les considérations économiques. — Voies d'accès et d'écoulement. — Alimentation en eau. —Salubrité. — La proximité d'un grand centre n'est pas en soi un élément favorable, — ni la présence sur place et à demeure d'une bonne
main-d'oeuvre indigène, — ni l'étendue des attributions territoriales. — Importance du rôle de l'Administration dans les débuts de l'existence du centre. — Création dlun marché. Installation des services publics. —Facilités diverses : modes d'allègement et de soutien. — Danger de l'érection en plein exercice. — Chaque centre a son individualité 138
CHAPITRE VIII
Les résultats ethniques
Nombre et répartition de familles installées, — Leur origine. — Prédominance numérique de l'élément algérien et ses causes. — Conditions diverses dans lesquelles la concession a pu changer de mains. — Situation des peuplements au moment de la délivrance des titres. défiIIitifs. — Déchets en cours de concession provisoire. — Déchets après attribution définitive. — Leurs causes : activité spéciale des transactions foncières dans un pays neuf; non réussite indiViduelle; incertitude et .
difficultés des débuts; — manoeuvres de la spéculation depuis que la hausse des terres a relevé la valeur des concessions; — absentéisme — ransformation 'économique; — les conditions locales; milieu physique, milieu moral. — Résultats comparatifs de kt concession et de la vente avec obligation de résidence. — La vente aux enchères exclut pratiquement les immigrants. — Mauvais résultats des groupes de fermes au point de vue du peuplement. — Supériorité du peuplement régional. - Les propriétaires actuels. — Diminution du membre (les détenteurs. Détenteurs étrangers. — Détenteurs indigènes. — Effectif installé par la colonisation; — Population présente sur les anciens cent] es. — Population actuelle des périmètres sous enquête. — Augmentation générale, - sauf dans un arrondissement. — Infiltration inévitable d'éléments étrangers et d'éléments indigènes. — La population française. — Médiocrité apparente de son accroissement sur place. — Essaimage des nouveaux centres. — Le fils de colon est partout. - rapports étroits de la colonisation officielle et de l'élargissement de l'aire d'expansion nationale. —Quelques exemples locaux : Médéa et Sidi-bel-Abbès. — Aumale et Téniet-el-Haâd - Impuissance relative de la colonisation privée à faire du peuplement. — Les grandes sociétés de colonisation. La Compagnie Genevoise. La Compagnie Algérienne. — Prédominance du peuplement étranger dans les régions de colonisation libre. - Caractère artificiel de l'installation d'une démocratie rurale française en Algérie. vidence de sa réussite actuelle. Fécondité et vigueur du peuplement rural français. — La natalité est plus forte dans les centres (le colonisation que. dans les villes. — L'écart entre les naissances et les décès européens est beaucoup plus tendu chez les éléments ruraux que chez les éléments urbains. — «indices de prolificité : le calcul de la population scolaire nécessite un barème supérieur de 30 pour cent à celui de la Métropole. — Indices devigueur : le recrutement. — Le contingent rural français est supérieur en nombre nu contingent urbain français, et en qualité à celui de tous les autres éléments locaux. — Formation d'un type ethnique original. — Tempérament spécial du colon algérien. — Caractéristiques de son activité économique. — Caractéristiques de son instinct politique et social 149


CHAPITRE IX
La colonisation et les indigènes

Limites apportées depuis la conquête à la jouissance ou aux facultés légales d'exploitation du sol par les indigènes. — Les forêts. — Le domaine. La colonisation. Que les débuts de celle-ci n'ont pesé que très fai-
blement sur le patrimoine utile des populations locales. — Larges et croissantes compensations qu'elles en ont tirées. = Les difficultés se font jour quand on s'avance dans l'intérieur, — et spécialement depuis
1871. — Le séquestre. — Constitution des périmètres en terres indigènes. — Conséquences Metteuses qui ont pu apparaître dans un petit nombre de cas défavorables. — Déracinement; formation (l'un proléta-
riat indigène; — Avantages .habituels d'ordre politique : caractère définitif de l'occupation; — (l'ordre économique : les indigènes bénéficient des travaux publics, (les débouchés nouveaux, des. demandes de main-d'oeuvre, de l'élargissement du crédit, de la hausse des terres et des
• exemples .transformateurs. — Conséquences de la pénétration de la société indigène par la colonisation. — Les types extrêmes : les Beni-Abbès; l'épreuve subie n'est qu'une excitation au travail et l'occasion de profits plus larges. — Les Ouled-Brahim. Effacement de populations molles et imprévoyantes devant la poussée européenne. — Caractère beaucoup moins tranché, mais dans l'ensemble favorable, des rapports de la colonisation et des indigènes. — Modification de ceux-ci par simple contact. — L'amélioration des cultures. — La réduction extrême de leur patrimoine, sur certains points; est presque toujours l'oeuvre de la colonisation privée. — Tentatives de l'Administration pour en réparer les conséquences Metteuses. — Les indigènes conservent d'ailleurs, à titres divers, d'importants moyens dlexistence sur les terres européennes. —Cultures intensives. — Cultures de céréales. — Elevage. — Ce ne sont malheureusement pas toujours les anciens bénéficiaires qui en profitent. — Quelques types régionaux..-- Dans l'ensemble, la colonisation riche réserve aux indigènes plus de bénéfices qu'ils n'en tiraient eux-mêmes de la terre. — La colonisation extensive, si elle est active, transforme les laborieux par l'exemple et absorbe les incapables. — colonisation pauvre est étouffée par les indigènes, ou les laisse végéter parallèlement à elle. — La société indigène ne présente dans la généralité aucun symptôme de dépérissement. — Résultats démographiques. — Résultats économiques. — N'entes et achats de terres aux Européens. — Aspect des transactions suivant les régions. les achats indigènes ne sont pas - des rachats. — Transformation de la société indigène. — Sa situation foncière. — Sans être mauvaise, elle ne saurait autoriser désormais de forts prélèvements. — Constitution de nouveaux périmètres : en terrifoire de petite- propriété; difficultés du problème et conditions préalables de succès; — en moyenne propriété; — en terres rahniées; — dans les régions où la spéculation foncière est excessive; — sur des communaux ou les grands domaines 179

LES CONCLUSIONS

Résultats de la colonisation officielle : économiques. politiques. — ruraux. — Son oeuvre principale : un peuple de cultivateurs français. Le centre de colonisation séminaire de notre race. — Formation d'un peuple nouveau dans l'Afrique du Nord. — La marche de son développement se Compare honorablement avec celle des grands peuples coloniaux. — Son avenir dans les destinées nationales. — Il est encore dans sa période de formation et, pour un temps court, plastique et modifiable.— Qu'il soit français. — Etendue des moyens d'action présentement à notre disposition. — Les grands chiffres du dénombrement de 1901. —
Composition de l'élément européen. — Les trois cinquièmes de la population européenne sont, en fait, de sang étranger. — Supériorité de la natalité étrangère. — Importance et spontanéité de l'immigration néolatine. — L'Espagnol. — L'Italien. — L'afflux étranger représente dans
. ces dernières années un peu plus de la moitié de l'immigration européenne. — L'immigration française; ses éléments. — L'immigration administrative. — La colonisation privée. — La colonisation officielle. —L'avenir ethnique de l'Algérie. — Les responsabilités du Gouvernement. —.Deux politiques : ou bien rendre l'Algérie moins hospitalière, — ou bien transformer les allogènes et attirer les Français. — Supériorité de cette dernière formule. — Les moyens de transformation. — Les procédés d'attraction. — La publicité. -- Les jeunes gens. — Les hiverneurs et les touristes. — Capitalistes, hommes d'affaires, industriels, commerçants. — Employés et ouvriers. — Les agriculteurs. — Le recrutement par la colonisation officielle. — Le centre de colonisation : choix du territoire; — formation du périmètre : en terre indigène; — en terre européenne — mode d'aliénation. — L'effort le plus important doit être fait dans les régions où prédomine le peuplement étranger. — Emploi et formes nouvelles de la concession gratuite. — Lotissement : pour les concessions gratuites, — pour les propriétés à vendre. — Utilité de les juxtaposer. — Peuplement : l r publicité; — le recrutement individuel; —contrôle des capacités et des ressourcés.; — le peuplement régional; —utilité des sociétés de colonisation; — peuplement algérien. — Les ventes à bureau ouvert. — Installation : importance et limites du rôle de l'Administration; — renseigner le colon; faciliter son voyage et les débuts de son existence; — veiller à la salubrité du centre; — provoquer l'effort coopératif sous toutes ses formes. — Organisation administrative. Caractéristiques du système actuel. — De l'utilité d'une caisse de colonisation. — De l'utilité de confier au Service central des fonctions d'inspection — Le recrutement possible de la colonisation officielle. — Il sera d'autant plus efficace qu'il sera moins tardif 207

Langue : Français

Lieu d'édition : Tunis

Description matérielle : - 250 p. ; 24 cm.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4 ; Réserve ; Réserve

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