Numéro d'inventaire : 51550

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : - Membres présents ou excusés 3
- Ouverture de la séance 3
- Evénements malheureux 3
- Evénements heureux 5
- Lettres de remerciements 5
- Climat social dans les campagnes 6
- Règlementation du temps de travail en Agriculture . 8
- Gazoduc Hassi-R'Mel - Alger : Intervention en vue du paiement immédiat des indemnités dues aux exploitants 10
- Demande de report de le date des déclarations des
revenus 11
- Taxation des pommes de terre nouvelles d'Algérie . 11
- Dispositions financières concernant la Chambre d'Agri-
culture : report sur l'exercice 1961 de certaines dispositions prises sur l'exercice 1960 (Demande d'autorisation spéciale 12
- Recrutement d'un huissier temporaire (Demande d'autorisation spéciale) 13
- Demandes de subventions :
1°- Confédération Européenne. de l'Agriculture. . 14
2°- Formation d'ouvriers tailleurs qualifiés 14
- Délibération concernant 1a garantie de la Chambre
d'Agriculture sur sa part d'emprunt destiné à l'édifi-
cation du Marché d'Intérét National de Maison-Blanche 15/19
- Délimitation du Périmètre de protection du Marché
d'Intérét National de Maison-Blanche (Avis de la
Chambre d'Agriculture sollicité) 18
- Missions en Métropole et représentation de l'Union
Algérienne de la C.G.A. au Comité Permanent Général
de l'A P P C A 22
- Représentation de l'Algérie au Conseil National de la
Vulgarisation du Progrès Agricole 23
- Ordures ménagères - Projet de constitution d'une Société d'Economie Mixte 27
- Aménagements de la fiscalité :
- Modification de la taxe des prestations . . 27
- Fusion, en une seule, des taxes portant sur le foncier non bâti et les bénéfices agricoles . 28
- Institut frigorifique 29
- Compte-rendu de la réunion de la Région Economique du 20 Janvier 1961 31
- Réponses de l'Administration :
- Réformes immobilières en Algérie 33
- Mesures de sécurité prises dans l'arrondissement de Blida 36
- Puissance des tracteurs agricoles 37
- Taxe de résorption sur les céréales 38
- Enseignement à l'Ecole Nationale d'Agriculture 39
- Constitution de Syndicats obligatoires de lutte contre les ennemis des cultures 40
- Nouvelles diverses :
- Comité Interdépartemental des céréales d'Alger-
Tizi-Ouzou 40
- Commission des Dommages de Guerre statuant en •
matière d'événements d'Algérie : propositions
concernant la désignation d'un représentant des
sinistrés 41
- Comité Départemental d'H.L.M. (Désignation d'un
représentant) 41
- Habitat rural : Investissements obligatoires. 41
- Représentation de la Chambre d'Agriculture au
Comité Technique départemental des Transports . 42
- Conventions Collectives des cadres du Secteur
agricole 42
- Assurance Accidents des Membres des Chambres d'Agriculture dans l'exercice de leur mandat professionnel 42
- Composition de la Commission Permanente . . 47
- Questions diverses :
- Demande de revision du taux d'intérêt des prêts agricoles 47
- Représentation de la Chambre d'Agriculture
diverses réunions 48
- Clôture de la séance 48

Langue : Français

Description matérielle : 48 p.: in-4.

Origine : Don

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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