Numéro d'inventaire : 69802

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : INTRODUCTION 3

1" PARTIE - LA SECURITE SOCIALE DANS LE SECTEUR NON AGRICOLE. 7

LIVRE I. — LES ASSURANCES SOCIALES 8

Titre I. — Evolution de la réglementation 9

Chapitre 1. — Evolution de la réglementation du
régime général 9

Chapitre 2. — Evolution de la réglementation de
l'assurance vieillesse 26

Chapitre 3. — Evolution de la réglementation des
régimes spéciaux 29

Titre II. — Résultats statistiques et. financiers 33

Chapitre I. — Le régime général des assurances
sociales 33
Section 1. — Ressources des Caisses d'assurances sociales 34
§ 1. — Nature 34
§ 2. — Répartition 35
Section 2. — Dépenses des Caisses d'assurances sociales 38
§ 1. — Gestion administrative et contrôle médical 38
§ 2. -- Prestations légales 45
A. — Maladie 45
B. — Longue maladie 55
C. — Invalidité 61
D. — Maternité 66
E. — Décès 72
§ 3. — Prestations complémentaires 75
§ 4. — Actions sanitaire et sociale 77
Section 3. — Dépenses de l'assurance-vieillesse '79
Section 4. — Situation financière du régime. 94
Section 5. — Patrimoine du régime 99

Chapitre 2. — Les opérations concernant la coordination des régimes algérien et métropolitain 103

Chapitre 3. — Les régimes spéciaux 105
Section 1. -- Régimes spéciaux créés par un
texte particulier 105
§ 1. - Le régime dés fonctionnaires 105
§ 2. - Le régime du personnel d'électricité et gaz d'Algérie 110
§ 3. - Le régime de sécurité sociale des étudiants 116
§ 4. - Le régime des assurances sociales dans les mines d'Algérie 117
§ 5. - Le régime des personnels titulaires des départements, communes et hôpitaux 129
§ 6. - Le régime de sécurité sociale des militaires 132
§ 7. - Le régime des grands invalides et veuves de guerre 133
Section 2. - Régimes spéciaux agréés dans le cadre de l'article 42 de la décision n° 49-045 de l'Assemblée Algérienne 135
§ 1. - La Caisse de prévoyance des Chemins de fer algériens 135
§ 2. - La Caisse de prévoyance de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie 139
§ 3. - Le régime de prévoyance des banques de l'Algérie 143

Titre III. - Situation présente et future 145

Chapitre 1. - Le régime général des assurances sociales 145

Section 1. - Résultats généraux 147
§ 1. - Année 1955 147
§ 2. - Situation d'ensemble 154
Section 2. - Considérations générales sur l'ave-
nir des assurances sociales en Algérie 156

Chapitre 2. - Les régimes spéciaux 157

Tables des Matières : LIVRE II. - LES ALLOCATIONS FAMILIALES 159

Chapitre 1. - Le régime des allocations familiales dans le secteur privé 160
Section 1. - Organisation des Caisses d'allocations familiales 160
Section 2. - Législation 160
Section 3. - Fonctionnement du régime 161
Section 4. - Salariés algériens occupés dans la Métropole 176
Section 5. - Conclusion 181

Chapitre 2. - Le régime des allocations familiales dans le secteur public 186
Section 1. - Régime des fonctionnnaires et assimilés 186
Section 2. - Régime du personnel d'E.G.A. 188
Section 3. -- Régime du personnel des exploitations de l'industrie extractive relevant du secteur public 189
Section 4. - Personnels rémunérés sur le bud-
get de l'Etat en service en Algérie 189

LIVRE III. - L'ACTIVITE DES SERVICES DE CONTROLE 191
Le contrôle financier 191
Le contrôle général de la sécurité sociale 192

2° PARTIE - LA SECURITE SOCIALE DANS LE SECTEUR AGRICOLE. 195

LIVRE I. - LES ASSURANCES SOCIALES DANS L'AGRICULTURE 197

Titre I. - Evolution de la réglementation 198

Titre II. - Résultats statistiques et financiers 201

Chapitre 1. - Organisation administrative 201.

Chapitre 2. - Employeurs et salariés immatriculés. 202

Chapitre 3. - Les ressources du régime agricole 210

Chapitre 4. - Les dépenses 212

Section 1. - Les prestations 212
A. - Assurance décès 217
B. - Assurance Maternité 218
C. - Assurance chirurgicale 219
D. - Assurance invalidité 220
E. - Allocation aux vieux travailleurs salariés 222
F. Contrôle médical 226
G. - Fonds social 226
Section 2. - Les opérations intéressant l'organisation des soins aux assurés sociaux agricoles 227
A. - Immobilisation au titre de l'équipement sanitaire 228
B. - La gestion des établissements de soins 229
C. - Les bourses d'infirmières 231
Section 3. - Les frais de gestion administrative. 232

Chapitre 5. - Situation financière 233

Chapitre 6. - Conclusion 240

LIVRE II. — LES ALLOCATIONS FAMILIALES DANS L'AGRICULTURE 241
Section 1. — Réglementation 241
Section 2. — La Caisse Mutuelle Agricole d'Ac-
tion Sociale . 242
Section 3. — Conclusion 244

3e PARTIE - LES ACCIDENTS DU TRAVAIL 246

Chapitre 1. — Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le secteur non agricole 246
Section 1. — Arrêté du 5 avril 1955 246
Section 2. — Réglementation 248
Section 3. — Statistiques d'accidents du travail. 249
Section 4. — Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 252

Chapitre 2. — Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le secteur agricole 253
Section 1. — Réglementation 253
Section 2. — Statistiques des Accidents du Tra-
vail dans l'Agriculture 254
Conclusion. 260

CONCLUSION 261

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 266 p.: 24 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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1	344 GGA		[non empruntable]