Numéro d'inventaire : 90357

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJET DE LOI

I" PARTIE. - OCCUPATION.

I. CAPITULATION D'ALGER 5

II. PRÉCIS HISTORIQUE DE L'OCCUPATION FRANÇAISE ET DE SON EXTENSION SUCCESSIVE 7

III. POINTS OCCUPÉS . . 37

§ ler. Province d'Alger 37
Appendice. — Baie d'Alger 46

§ 2. Province d'Oran 49

Appendice n° 1. — Ile et plage de Harchgoun 58
2. Oran et Mers-el-Kébir 61
3. Arzew 63
4. Mostaganem et Mazagran . 65
5. Mostaganem. 69
6. — Baie d'Arzew. 71

§ 3. Province de Constantine 73

Appendice n° 1. — Constantine 80
2 Bougie 85
3. — Baie et mouillage de Bougie 89
4. Bône 91
5. — Rade de Bône. 93
6. — La Calle et les concessions d'Afrique 96
7.— Attérages de La Calle 101

IV. POINTS INOCCUPÉS 103

§ 1 er. ScheIif 103
§ 2. Scherschel 104
§ 3. Dellys 106
§ 4. Djigelli 107
§ 5. Colo ou Collo 111
§ 6. Stora 114

V. COMMUNICATIONS ENTRE LA FRANCE ET L'ALGÉRIE 116

VI. QUARANTAINES. 121

VII. ARMÉE D'AFRIQUE. — Tableau présentant l'effectif général, par année, depuis 1831. 125
Appendice. — Corps indigènes et mixtes, réguliers ou irréguliers 128

VIII. ARMÉE D'AFRIQUE. — Tableau présentant la dépense générale, par année, depuis 1831 138

IX. APPROVISIONNEMENTS DE L'ARMÉE EN PRODUITS DU PAYS 143

X. ÉTAT RÉCAPITULATIF DES ENTRÉES, SORTIES ET DÉCÈS DANS LES HÔPITAUX MILITAIRES DE L'ALGÉRIE 147
Appendice. — Hôpitaux militaires. 149

XI. MILICE AFRICAINE 1 5 1

XII. ÉTAT DES DÉPENSES FAITES POUR L'ENTRETIEN DU MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE EN AFRIQUE DEPUIS 1831. 155

XIII. TRAVAUX DU GÉNIE MILITAIRE EN ALGÉRIE, DEPUIS JUILLET 1830 JUSQUES ET Y COMPRIS 1837. 157

XIV. TRAVAUX CIVILS EXÉCUTÉS PAR LE SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES OU PAR LE GÉNIE MILITAIRE,
DEPUIS 1831 JUSQU'À LA FIN DE 1837 173
Appendice. — État des dépenses relatives aux travaux exécutés en Afrique par le service des ponts et chaussées, du 1" janvier 1832 au 31 décembre 1837 183

II PARTIE. ADMINISTRATION.

I. GOUVERNEMENT DE LA RÉGENCE D'ALGER SOUS LES DEYS 185

II. ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION DEPUIS LA CONQUÊTE. 191
§ ler Administration générale 191
§ 2. Administration civile . . 195
§ 3. Administration municipale 196
Ordonnance royale du 22 juillet 1834 , sur le commandement général et la haute administration des possessions françaises dans le Nord de l'Afrique. 198
Ordonnance royale du 10 août 1834 sur l'organisation du service maritime dans les possessions françaises du Nord de l'Afrique 199
Arrêté ministériel du 2 août 1836, qui règle les attributions du gouverneur général, des chefs d'administrations civiles placés sous ses ordres, et du conseil d'administration créé par l'article 3 de l'ordonnance royale 1834 200

III. CULTES 209

IV. CULTE MUSULMAN ET JUSTICE INDIGÈNE.. 213
Des établissements pieux et des corporations religieuses 220
§ 1er. Avant l'occupation. 220
§ 2. Depuis l'occupation 224

V. ORDONNANCE ROYALE DU 10 AOÛT 1834, SUR L'ORGANISATION DE LA JUSTICE 229
Administration de la justice depuis 1830 jusqu'au 30 septembre 1834. 238
Justice de paix d'Alger 238
Cour de justice d'Alger. 239
Jugements de s impie police 240
Tribunal correctionnel d'Alger. 241
Résumé de l'administration de la justice, depuis le ler octobre 1834, jusqu'au 31 décembre 1837 242
Alger. — Tribunal de 1re instance. 242
Tribunal supérieur 243
Mouvement général de la prison civile d'Alger, du Ier octobre 1834 au 31 décembre 1837 . 244
Alger. — Tribunal de commerce 245
État numérique des faillites qui ont eu lieu à Alger depuis la création du tribunal de commerce,
octobre 1834, jusqu'au 31 décembre 1837 245
Justice militaire. 246
Justice administrative. 247

VI. INSTRUCTION PUBLIQUE 249
Tableau statistique de l'instruction publique pendant l'année 1837. 254

VII. CONSTITUTION ANCIENNE DE LA PROPRIÉTÉ 255

VIII. PROHIBITIONS D'ACQUÉRIR, 261
§ 1er. Interdictions relatives à la vente de certains biens. 262
§ 2. Interdictions d'acquérir notifiées à certaines personnes 261
§ 3. Prohibitions d'acquérir hors de certaines limites. 263

IX. SÉQUESTRE 265

X. ÉTAT DES IMMEUBLES OCCUPÉS PAR LES SERVICES MILITAIRES EN AFRIQUE. 268

XI. EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE 270

XII. ÉTABLISSEMENT DU CADASTRE 275

XIII. CULTURES SUR LES POINTS OCCUPÉS. 277
État des cultures et plantations en 1837 . 283

XIV. JARDIN D'ESSAIS OU PÉPINIÈRE DU GOUVERNEMENT 287

XV. FORÊTS. 289

XVI. TABLEAU DES OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES PAR LA DIRECTION DU PORT D'ALGER , PENDANT
L'ANNÉE 1837 293

XVII. POPULATION 297
État comparatif du mouvement de la population européenne en Algérie. 298
Recensement de la population de la ville et des faubourgs d'Alger, au 12 février 1838 300
État des naissances, mariages et décès à Alger, pendant l'année 1837 301

XVIII. ÉTAT CIVIL DES POPULATIONS MUSULMANE ET JUIVE . 303

XIX . APPROVISIONNEMENTS ET MARCHÉS. 307
Tableau du prix moyen des principales denrées et objets de consommation vendus sur les marchés de l'Algérie, pendant l'année 1837 308
État des bestiaux abattus dans les différentes places de l'Algérie, pendant le premier semestre de 1837, pour la consommation de l'armée 310
État des bestiaux tués pour la consommation des populations européenne, musulmane 'et juive d'Alger, pendant l'année 1837 310
État du mouvement du marché aux grains à Alger, pendant l'année 1837 311
État du mouvement du marché aux huiles à Alger, pendant l'année 1837 311

Tables des Matières : XX. HÔPITAL CIVIL D'ALGER 313

XXI. DISPENSAIRE. 317

XXII. COMMERCE ET INDUSTRIE AVANT LA CONQUÊTE. 319

XXIII. ORDONNANCE DU 11 NOVEMBRE 1835 , SUR LES DROITS DE NAVIGATION ET DE DOUANE DANS L'ALGÉRIE 325

XXIV. COMMERCE ET INDUSTRIE DEPUIS LA CONQUÊTE, 329
§ ler. Importations 329
§ 2. Exportations 335
§ 3. Commerce avec les Arabes. 338
§ 4. Patentes et licences 342

XXV. NAVIGATION 345

§ ler. Navigation française . 345
§ 2. Navigation algérienne 350
§ 3. Bateaux de pêche 351

XXVI. PÊCHE DU CORAIL. 353

XXVII. ORDONNANCE DU 7 DÉCEMBRE 1835, SUR LE TAUX DE L'INTÉRÊT DANS L'ALGÉRIE. 358

XXVIII. ÉTAT COMPARATIF DE LA VALEUR RÉCIPROQUE DES MONNAIES DE LA FRANCE AVEC CELLES DU PAYS D'ALGER . . . 359
État comparatif de la valeur réciproque des monnaies du pays d'Alger et de celles de France. 360

XXIX. TABLEAU DES POIDS ET MESURES EN USAGE PARMI LES INDIGÈNES DANS L'ALGÉRIE , INDIQUANT LEURS DIVISIONS ET LEURS RAPPORTS AVEC LES POIDS ET MESURES MÉTRIQUES . 262

XXX. ÉTAT DU PRIX DES JOURNÉES D'OUVRIERS EN ALGÉRIE 363
X XXI.
DES FINANCES ET DE LEUR ADMINISTRATION SOUS LE GOUVERNEMENT TURC 364

XXXII. DES IMPÔTS ET REVENUS DE L'ANCIENNE RÉGENCE. 369

XXXII. SERVICES FINANCIERS SOUS L'ADMINISTRATION FRANÇAISE 377

XXXIV. DES IMPÔTS ET REVENUS DEPUIS 1831 JUSQUES ET Y COMPRIS 1837 381

XXXV. DOMAINE 385

XXXVI. DES DIFFÉRENTES BRANCHES DE PRODUITS DANS LEURS RAPPORTS AVEC LES ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS 393

XXXVII. MOYENS DE SERVICE, - ACQUITTEMENT DES DÉPENSES GÉNÉRALES. 399
XXX VIII. TABLEAU COMPARATIF DES RECETTES RÉALISÉES EN AFRIQUE DEPUIS 1831 JUSQUES ET Y COMPRIS 1837 403

XXXIX. DES REVENUS ET DÉPENSES DES VILLES. 405
Budget des recettes et dépenses des villes en 1837 408

Langue : Français

Description matérielle : 417 p.: 33 cm [fragile].

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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