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n 0 Archives Hovelacque - Actes notariés 1925-1954

Vente par Achour Yous à monsieur Charles Dufour (25 mai et 4 juin 1925).
Vente aux enchères publiques d'immeubles domaniaux (14 septembre 1925).
Échange entre Rabah Boulaïn et les époux Dufour (14 janvier et 9 février 1926).
Échange entre Amar ben Belkacem Boulaïn et les époux Dufour (28 janvier et 9 février 1926).
Échange entre Saïd Abdallah Boulaïn et les époux Dufour (11 et 24 février 1926).Partage entre les consorts Saïchi et les époux Dufour (5 et 14 octobre 1926).
Échange entre Akli Slim et les époux Dufour (12 novembre et 11 décembre 1926).
Échange entre les époux Dufour et la Société agricole et viticole d'Il-Maten et de Djebira (10 janvier 1927).
Échange entre Lahoussine Kouffache et les époux Dufour (17 février et 1er avril 1927).
Échange entre les consorts Merlouti et les époux Dufour (9 mai, 18 juillet et 5 août 1927).
Échange entre Belkadi et les époux Dufour (24 août et 31 décembre 1927).
Vente par les consorts Veillas à monsieur Charles Dufour (31 décembre 1927).
Échange entre les consorts Abderrahim et les époux Dufour (14 février 1928).
Ratification d'échange par Mohamed ben Ali Abderrahim (30 mars 1928).
Échange entre les époux Deshayes et les époux Dufour, 5 plans (30 mars 1929).
Vente par Zohra Mazadi à monsieur Charles Dufour (13 avril 1929).
Vente par les dames Merbouti à monsieur Charles Dufour (6 novembre 1929).
Échange entre Ahmed Karia et les époux Dufour (7 décembre 1929).
Vente par Allaoua Teriaki à monsieur Charles Dufour (18 juillet 1930).
Vente par Ismaïl Bouchemal et Khedoudja à monsieur Charles Dufour (31 juillet 1930).
Échange entre Rabah Brahimi et autres et les époux Dufour (4 décembre 1930).
Vente par Fatima Koiffache à monsieur Charles Dufour (19 janvier 1931).
Vente par les consorts Teriaki à monsieur Charles Dufour (26 mai 1931).
Obligation par Mohand Teriaki au profit de monsieur Charles Dufour (4 novembre 1931).
Vente par Abdellah Baïbou à Boulaïne et Saïdani (24 novembre 1931).
Vente par la dame Tounès Baïbou à Boulaïne et Saïdani (18 décembre 1931).
Donation partage par les époux Dufour à leurs enfants (27 mars 1932).
Vente par Allaoua Teriaki à monsieur Charles Dufour (12 décembre 1932).
Ratification de vente par Fatima Khouffache au profit de monsieur Charles Dufour (18 septembre 1933).
Inventaire après le décès de monsieur Charles Dufour (17 décembre 1934).
Échange entre les consorts Houffache-Bellabès et les consorts Dufour (20 avril 1935).
Statuts de la Société africaine des fruits et textiles (27 février et 4 mars 1943).
Donation par monsieur Pierre Hovelacque à ses enfants (1er octobre 1943).
Échange entre les consorts Baïbou et les consorts Dufour (26 mai et 4 juin 1946).
Constatation de don manuel à titre de partage anticipé par monsieur et madame Hovelacque Pierre à leurs enfants (12 novembre 1947).
Partage entre les consorts Charles Dufour (31 octobre 1948).
Déclarations du partage entre les consorts Charles Dufour du 31 octobre 1948 (22 janvier 1949).
Vente de fonds de commerce par Mohand Kadem à Pierre Hovelacque (5 mars 1954).

Numéro d'inventaire : 87560

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Description matérielle : [Échange entre les consorts Houffache-Bellabès et les consorts Dufour (20 avril 1935), acte numérisé]

Origine : Don

Localisation : Silo 2 ; Fonds Documentaire Virtuel

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