Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (6 octobre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (13 novembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (28 décembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (14 janvier 1944).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette (28 novembre 1944).
Vente par Bagur, Jeanne Georgette à Torrès, Joseph (28 novembre 1944).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (7 décembre 1944).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (25 janvier 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (30 juin 1945).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (4 juillet 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (27 octobre 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Hamza, Brahim (2 novembre 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bennafla Mohamed ben Saïd (22 février 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (16 mars 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (13 janvier 1947).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (11 mars 1947).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jacques, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (22 décembre 1942).
Vente par Bagur, Jeanne Georgette et Pons, Catherine à Torrès, Joseph (28 novembre et 22 décembre 1944).
Vente par Bennafla, Mohammed à Haouchine, Rabah (16 janvier 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Haouchine, Rabah (19 et 21 juin 1946).
Échange entre les époux Torrès et Gassier et les consorts Bennafla (16 décembre 1947 et 5 mai 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (13 janvier 1947).
Vente par Bennafla, Ali à Hamza, Brahim (18 février 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (27 février 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (15 novembre 1949).
Échange entre Hachlifi, Houria et Bennafla, Ali (20 octobre 1950).
Échange entre les époux Torrès et Hachlafi, Houria et Bennafla, Ali (26 septembre 1951).
Contentieux (1935-1939).

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Numéro d'inventaire : 87567

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Origine : Don

Localisation : Silo 2