A
Abandon des anciens fusils de l'armée aux colons
(voeu de 1866) 161
Abattage des arbres (voeu de 1866 sur l'abrogation
de l'arrêté qui interdit 1') 222
Abonnement à l'Économiste français . . . . 129-267
Abonnement avec le Trésor pour frais de percep-
tion des revenus provinciaux. 1865, 9 1867, 36-38-212
Abrogation de l'arrêté qui interdit l'abattage des
arbres, voeu de 1866 222
Achat de pompes à incendies (subveution aux
communes) 124-276
Achat d'impressions et frais d'études pour le ser-
vice des bâtiments civils 121
Achat d'ouvrages d'administration 87-275
Achat et frais d'impressions pour le service des
ponts et chaussées 248-254
Achat et renouvellement du matériel des hospices 56-209-216
Actes de dévouement (gratifications). 118
Actes musulmans (transcriptions hypothécaires),
voeu de 1865. 139
Actes musulmans, voeu de 1866 180-226
Administration, 1865 16
Administration, 1867. 39-86-133-205-212-265
270-275
Adresse du Conseil général à S. M. l'Empereur. . 292
Adultes (encouragements aux directeurs de cours d') 429
Agents de police de Constantine (subvention). . 295
Agents des bâtiments civils (indemnités aux), 1867i. 22
Agents des bâtiments civils (indemnités aux), 1867. 67-69-121-273
Agents des ponts et chaussées indemnités proportionnelles), 1865. 17

Agents des ponts et chaussées (indemnités pro-
portionnelles), 1867. . . . . 34-75-106-109-211-240-245
248-250-257
Agriculture (encouragements à 1'). 129-267
Aliénés indigènes 83-196-274
Aliénés indigents, 1865.
12
Aliénés indigents, 1867. 62-66
Aliénés indigents (frais de transport et nourriture
en route). 63-235.
Allotissement des terres domaniales, voeu de 1865 140
Amélioration de la position des conducteurs des
ponts et chaussées, voeu de 1866.. . . . . 161-223
Amendes correctionnelles, 1865
Amendes correctionnelles, 1867 30-205
Amendes en matière de licence (part revenant à
la province) 31
Amendes payées par les arabes, 4865. . . 6
Amendes payées par les arabes, 1867. . . 27-38-185-205
Amendes payées par les berranis, 1867. . . 29-37
Amendes pour contraventions en matière de rou-
lage (produit des) 30
Ameublement et entretien des hôtels de la préfec-
ture et de la division, 1865 10
Ameublement et entretien des hôtels de la préfec-
ture et de la division, 1867. 41:53-206-212
Anciens employés des services provinciaux (se-
cours). 90-276
Animaux nuisibles (primes pour la destruction
des), 1865,14. — 1867, 76-264-268-274
Annexion au territoire civil du rectangle compris
entre la commune de Philippeville, le Fies,
les communes de Jemmapes et d'el-Arrouch,
voeu de 1866. . . 180
Annexion de territoire dans l'arrondissement de
Philippeville, voeu de 1865. 145
Annuaire de l'Algérie 131-277
Apprentissage d'enfants assistés (frais d'). . 61
Application à l'Algérie de la loi de France pour
les Conseils généraux, voeu de 1866.. . . . -262-302
Archéologie (recherches) 126-277 •
Archives provinciales (frais de garde). 1865,10.— 1867,44-53-213
Arts et métiers (entretien de bourses à l'école d'). 127
Asile indigène de Constantine, 1865, 15. — 1867, 82-83-115-196
Asiles indigènes. 15-69-82-83-273
Assainissement de la plaine de Bougie (voeu de 1866). 230-310
Assistance iudigène, 1865, 15. — 1867, . . 69-82-85-274
Assistance judiciaire (dépenses des bureaux). . 46-214
Assistance publique, 1865,11-16. — 1867, 54-86-89-133-208-216
230-235-266-271-276-298 Assistance publique (vote des crédits pour 1867,
section II, chapitre III). 235
Assurance des bâtiments départementaux contre l'incendie 87-265-271-275
Aumônier de l'hôpital de Constantine.. . . . 54-208-210
Aumônier de l'orphelinat de Bône. 59
.
B
Bac de la Mafrag. 72-74-245-253
Barrages de l'oued El-Abiod, de l'oued El-Arab,
de l'oued El-Outaïa et de l'oued Barika, voeu de 1865 141-297
Barrages et irrigations (études). 116
Barrage sur le Saf-Saf (études), 1865. . . . . 20
Bâtiments civils (indemnités aux agents), 1865, 22. — 1867, 67-69 121-273
Bâtiments civils (impressions et frais d'études). . 121-276
Bâtiments départementaux ( assurance contre l'incendie). 87-265-271-275
Bâtiments provinciaux (construction).. . . . 111
Beaux-arts (encouragements). 129
Belles actions ou actes de dévouement (gratifications). 128-277
Berranis (amendes payées par les). 29
Berranis (produit des plaques, livrets et permis de départ), 1865, 6. — 1867, 28-186
Bibliothèques administratives. . . . • . • 213
Bibliothèques des tribunaux 46-214
Bibliothèques populaires (subventions aux communes) 277
Bienfaisance privée (subvention aux institutions de). 89
Biens domaniaux. 188
Biens habous (recherche), voeu de 1865. . . . 145

PAGES
Biens habitus (recherche;, voeu de 1866.. 180
Bocca (fournitures faites par) pour l'école mixte
de Milan 211
Bon Pasteur (subvention) 90
Bourses au collége impérial arabe-français. . 127-277
Bourses à l'école normale primaire d'Alger.. 128-277
Bourses au lycée d'Alger 126-277
Bourse aux écoles d'arts et métiers 127-277
Budget de 1864 . 3
Budget de 1 866 24
Budget de 1867 25-184-263
Budget de report de 1865 sur 1866 24 184
Budget des recettes et des dépenses (voté par
section et par chapitre. 312
Bureaux arabes civils 269
Bureaux du Conseil général. 152
Bureaux d'assistance judiciaire (dépenses). . 46
Bureaux de la préfecture (mobilier) 42-213
Bureaux de la préfecture (entretien). . . 68
C
•
•
Canal d'irrigation à Aïn-Smara (création), voeu de ,
1866.. 229-304
Canal d'irrigation à Souq-Ahras, voeu de 1866.. 311
Canal Saint-Louis, voeu de 1865. 135
Casernement de la gendarmerie, 1865,11-18.-- 1867, 48-68-108-
191-207-215-273.
Centimes additionnels sur les impôts directs. . . 26-31 .
Centralisation et ordonnancement des dépenses. 86-265-270-276
Chambre consultative d'agriculture (frais de tenue). 51-215
Chauffage et éclairage de la loge du concierge de la
Préfecture 88
Chauffage et éclairage des corps de garde et des
établissements provinciaux 52-88-216
Chaouchs et concierges des tribunaux 46
Chasses exceptionnelles (rapport du Préfet). . 229-278
Cheikhs et gardes-champêtres des communes arabes, 1865, 15. —
1867, 77-85-264-274 Chemin de Djidjeli à Setif (crédit de 2,000 fr. de-
mandé) 294
Chemins vicinaux de, grande communication. . 116-238-255-257
PAGES. •
Chemins vicinaux (subvention aux communes), 1865. 20
Classement de la route de Guelma à Aïn-Beïda, voeu
de 1866. 161-223
Classement des chemins vicinaux de grande com-
munication • 118-
Collége impérial arabe-français (entretien de bourses). 127
Comices agricoles (encouragements) 129-267
Commissariat civil de Djidjeli (grosses réparations) 66-171
Commissariats civils (loyers), i 865, 18. — 1867, . 39-40-41
Commission de répartition des 100,000,000 de la So-
ciété générale algérienne 201
Communal à Gastonville, voeu de 1866. . . . 304
Communes (dotation), voeu de 1865. 140
Communes (subventions aux), 1865, 21. — 1867,- 120-219
Composition du bureau du Conseil général. . 152
Compte administratif de 1865 167
Comptes des exercices antérieurs (budget de 1867) 203-211
Compte des dépenses de 1863 3-8
Compte des recettes de '1865. 3-4
Compte des recettes et des dépenses de 1863 (rapport rectificatif) 163
Concession à la province de terrains sur lesquels a été bâti le palais de justice de Constantine (rapport) . . . 217
Conciergerie des Préfecture et Sous-Préfectures (frais de). 41-88-275
Concierges et chaouchs des tribunaux 46-214
Concours des travailleurs militaires pour les ira-vaux de la route de Bougie à Setif, voeu de 1866. 202
Conducteurs des Ponts-et-chaussées (amélioration de position),, voeu 1866 161-223
Conducteurs des Ponts-et-Chaussées (traitement) 75-245 253
Conscription des jeunes gens qui se fixeront en Algérie (exemption de la), voeu de 1865. . 139-176
Conseil d'hygiène (frais de tenue) . . . . . 51-215
Conseil général (bureau) 152
Conseil général (frais de publication des délibérations) 87-275
Conseil général (frais de tenue) 51-215
Conseil général (indemnités aux employés de la préfecture pour travaux extraordinaires) . . 131 277
Conseil général (interprète) 153
Conseil général (liste des membres) V 22

Conseil général (secrétaire) 152
Conseils généràux (application de la loi du 18 juillet
9865), voeu de 1866 160-262-392
Conseil supérieur (délégués) 983-303
Conservation et garde des archives (frais de) en
1865. 10
Constitution de la propriété individuelle, voeu de
1865. 139
Construction de bâtiments à la charge de la province 111
Construction de bâtiments aux préfecture, sous-
préfectures et commissariats civils, 1865 18
Construction des tribunaux . . . . . . . 18-107
Construction des routes à la charge de la province. 1865, 17-9.a-
253
Construction d'un débarcadère à Bougie, voeu de
1866 229
Construction d'une prison à Bône, 1863.. 19
Construction d'une prison à Constantine . 110-173
Construction d'une prison à Seiif 110
Construction d'un hôpital à Philippeville. . . 11°9.
Construction d'un port à Stora, voeu de 1866. . 229
Construction d'un presbytère à l'Oued-Athménia,
voeu de 1866. 230-260
Construction d'un tribunal à Constantine, 1865 . 18-107
Constructions nouvelles (subvention aux communes),
voeu de 1866. 161
Contraventions en matière de roulage (produit des
amendes) 30-9.16
Contributions extraordinaires et centimes addition-
nels facultatifs dûment autorisés 26 31
Conversion en argent des journées de prestation pour
les chemins vicinaux (rapport) 216
Convocations pour l'ouverture de chaque session. 165
Corporation des Berranis 61-6-98•29-84-85-186-275
Corps de garde (chauffage et éclairage) 59
Coupure des arbres (voeu pour rapporter l'arrêté du
2 avril 1833) 182
Cours d'adultes (encouragements aux) . . . 129
Cours d'assises et tribunaux, 1865, 10. — 1867,. . 44-53.206-214
Cours d'eau en Algérie, voeu de 1865. 138
Cours d'eau en Algérie (définition), voeu de 1866. 180
Courses de chevaux 123-276
Création de marchés (rapport) . 219
Création d'une société de transit algérien,. voeu de
1866. 162
Crèches de Constantine (subvention) 166
Culte catholique (subventions, subsides, indemnités). 86-276
Culte musulman, '1865, — 1867 81-85

D
Dames de charité de Constautine (subvention) 166
Débarcadère à Bougie (voeu de 1866 pour la construction d'un). 229-261
Délégués pour le Conseil supérieur 283-303
Délivrance des titres de propriété.. 478
Dénomination de territoire militaire et de territoire civil (suppression), voeu de 1865. 139
Dépenses de 1865. 8-11.
Dépenses de 1867 34-203-263
Dépenses de 1867 (ordonnancement et centralisation). 86-265-270
'Dépenses des bureaux d'assistance judiciaire. 46-214
.Dépenses diverses '215
Dépenses diverses et imprévues (réserves pour), 1865, 23. — 1867, 51-53-313-302
Dépenses extraordinaires, 1865, 16. — 1867, . 86-53-265-275 •
Dépenses ordinaires et obligatoires,1865, 9.— 1867, 36-204-211
122-259-273
Dépenses spéciales de '1867. 254
Dépôts de sûreté (entretien) 68
Dessèchements (travaux) 116
Destruction des animaux nuisibles (primes). 1865, 14. —. 1867, 76
264-268-274
Diplôme des officiers de santé, sages-femmes, etc. (produit). 29
Discours du Président 153
Distribution de médicaments. 04-235
Distribution en nature et secours en argent à l'occasion des fêtes musulmanes.
Don à la société centrale de sauvetage des naufragés 131-166-267-272 277
Dons et legs dûment autorisés. 32
Dotation des communes, voeu de 1863 . . . 140
Droits de péage, taxes ou cotisations autorisées au profit du département. . . . . .29

Numéro d'inventaire : 47520

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : E
Eaux thermales de Hammam-Salchine (subvention). 209-277
Éclairage des casernes de gendarmerie. 207-215
Éclairage des tribunaux 44
Éclairage et chauffage des corps de garde et des éta-
blissements provinciaux. 52-88-216
Éclairage extérieur des hôtels de la préfecture et de
la division 88-275
Écoles d'adultes (encouragements aux directeurs).. 267
École d'arts -et métiers (bourses) 197-977
École mixte de Batna 36 911
École normale primaire d'Alger (bourses). 128
'École préparatoire de médecine et de pharmacie
d'Alger, 1865, 14. — 1867, 76-264-273
Écoles musulmanes. 69-78-85-265 273-274
Économiste français (abonnement) . 129-267
Édifices provinciaux (entretien et grosses réparations), 1865, 13. -7 1867, . 66-68-76-263-273
Élections au corps législatif 480
Élections départementales. 180
Élections municipales, voeu de 1865. 145
Élections municipales, voeu de 1866. 180
Élèves sages-femmes à la maternité de Marseille. 128
Emploi à donner aux prix de vente des terres domaniales, voeu de 1866. 262-309
Employés (anciens) des services provinciaux (secours) 90
Emprunt de 5,000,000 par la province 162•293
Emprunts dûment autorisés. 32
Encouragements aux comices agricoles. . . . 199-967
Encouragements aux directeurs de cours .d'adultes 129 267
Encouragements aux orphéons 129-267
Encouragements, primes, subventions. . 14-22-37786-121-129
133-266-268-272-273-276-277
Enfants assistés. 35-61-65-235
Enfant Seguy (frais d'entretien). 211
Enfants trouvés et abandonnés, 1865, 12, — 1867, 61-65-235
Entretien de bourses au collége impérial arabe-français. 127
Entretien de bourses aux écoles d'arts-et-métiers 127
Entretien de bourses ou fractions de bourses au lycée impérial d'Alger 126
Entretien de 5 maisons de cantonniers sur la route no 1, de Bône à Constantine. 70
Entretien de jeunes aveugles et de sourds-muets dans les établissements spéciaux. 90-276
Entretien d'élèves sages-femmes à la maternité de 128
Entretien de l'orpheline Mazia 211
Entretien de vieillards ou incurables à l'hôpital de Donéra 90-276
Entretien du mobilier des mahakemas 48
Entretien des routes, 1865,14-22 — 1867, 70.252
Entretien et ameublement de la préfecture, 1865, 10
1867, 41-206
Épidémies (mesures contre les). . 52-216
Épizooties (mesures contre les) . 59-216
Etablissements de bienfaisance (frais de tournées de l'inspecteur). 54-208-216
Établissements provinciaux, et corps de garde (chauffage et éclairage) 52
Études de barrages et. de travaux d'irrigations. . 116
Etude du barrage de l'oued Abiod 167
Étude d'un barrage sur le Saf-Saf. 1865.. . 20.
Exercices antérieurs (restes à payer), 1865.. . 8
Événements calamiteux secours pour), 1865, 13
867, 65-66-232-935 Exemption de la conscription des jeunes geus qui se fixeront en Algérie, voeu de 1865. 139
Exposition permanente d'Alger 272-276
Exposition permanente de Paris. 121-266-276
Exposition provinciale. 51
Exposition universelle de 1867 121.-276
Expropriation pour cause d'utilité publique, voeu de 1865. 135
Expropriation pour cause d'utilité publique, voeu de 1866. 180

F
Fermages et loyers, 1865,• 4. — 1867, . . . . 25-181-188-205
Fermes-écoles. 201-258
PAGES.
• Fêtes musulmanes (secours). 84-274
Fêtes publiques et nationales. 87-275
Fonds commun, 1865, 7. — 1867, 31-33-187-190
Fonds libres de 1865. 24-25-163
Fonds libres de 1867. 184
Formation d'une gendarmerie coloniale, voeu de 1865. 146
Fournitures à l'école mixte de Batna, par Bocca. 211
Fourniture de médicaments à l'hôpital de Philippe-
ville. 34-211
Frais d'affiches et d'iusertion dans les journaux de
Constantine 35-211
Frais d'apprentissage d'enfants assistés.. 1
Frais de chauffage et d'éclairage de la loge du concierge de la préfecture. . 88-275
Frais de bureau de l'inspecteur primaire 51
Frais de conciergerie des hôtels de préfecture et sous-préfectures 41
Frais de garde et de conservation des archives provinciales, 1865, 10. — 1867, 44-213
Frais d'entretien de l'enfant Seguy 211
Frais de perception des revenus provinciaux, 1..865, 9
1867, 36-38-86-133-204-211-212
Frais de police centrale 50-53
Frais de poursuites en matière de roulage. . . 52-216
Frais de publication des délibérations du Conseil général 87
Frais d'établissement des tables décennales. . 51
Frais de tenue de la chambre consultative d'agriculture 51-215
Frais de tenue du conseil d'hygiène. 51-215
Frais de tenue du Conseil général 51-215
Frais de tournées de l'inspecteur des établissements de bienfaisance. 54-208-216
Frais de traitement dans les hospices (remboursement), 1865, 5. — 1867 27-37-185-'116
Frais de transport et nourriture en route des aliénés indigents 63
Frais d'études pour le service des bâtiment civils 121
Frais de vente de mobilier hors de service.. . 213
Frais de vente de papiers de rebut. 44-214
Frais de visite des pharmacies
Frais d'inspection des pharmacies. . . . 53-216
Fusils de l'armée abandonnés aux colops,voeu de 1866. 161-258

G
Gardes champêtres des communes arabes, 1865, 15
1867, 77-85-264-274
Garde colonial de Djidjeli (indemnité de logement) . 41-212
Gendarmerie à Aïn-Smara, voeu de 4866. . . . 306
Gendarmerie (casernement), 1865, 11-18. — 1867, 48-68-108-191
207-215-273
Gendarmerie coloniale (formation), voeu de 1865. 146
Gendarmerie, voeu de 1866 180
Gratifications pour belles actions et actes de dévouement 428-277
Grosses réparations aux édifices et bâtiments à la charge de la province, 1865, 13. — 1867, . . 66-68-76
Grosses réparations des routes à la charge de la province, 1865, 14-22 — 1867, 70

H
Hébergement des femmes et des orphelines musulmanes 84-275
Honoraires au personnel des ponts-et-chaussées. • 183
Hôpital civil de Bône (construction d'une annexe) 1865, 19. — 1867. 69-114-195
Hôpital civil de Constantine (agrandissement) . . 11-19-111-194
Hôpital civil de Constantine (aumônier) . . . . 54-208-210
Hôpital de Douéra (incurables) 90
Hôpital d'el-Arrouch (construction) •13-174
Hôpital d'el-Arrouch (incurables) 92
Hôpital d'el-Arrouch (personnel médical et administratif) 54"
Hôpital de Philippeville (construction). . . . . 112-198
Hôpitaux de Constantine et de Bône (nourriture des malades) 56-216
Hôpitaux (personnel médical et administratif) . . 54-208-216
Hospices 66-69-208-216-273
Hospices (achat et renouvellement du matériel). . 56-209-216
Hospices (locations) 57-209-216
Hospices (remboursement des frais de traitement) 1865, 5. - 1867, 27-37-185-190-208-216

I
Immeubles appartenant aux auciennes corporations (produit) 215
Immeubles et objets mobiliers (vente d') 1865,7. 1867. 31-38-205
Impôts arabes (part revenant à la province). 1865,5. -- 1867, 26-185-188-205
Impôts directs (centimes additionnels) . . . . 26
Impressions à la charge de la province . . . . 52-216
Impressions et frais d'études pour le service des bâtiments civils (achat d') 121-276
Inamovibilité de la magistrature, 'MM. de 1865 . 135-179
Incendies (assurance des bâtiments départementaux). 87-265-271-275
Incendies dans les forêts des Maures et de l'Esterel
(propagation d'un livre sur les), voeu de 1866. . 221
Incendies, voeu de 1865 438
Incendies (mesures à prendre), voeu de 1866. . •161
Incendies (subvention pour achat de pompes) . 124
Incurables à l'hôpital de Douéra 90
Incurables (el-Arrouch)
Indemnité à l'aumônier de l'hôpital de Constantine 54-208
Indemnités au commandant des compagnies de pionniers 106-248-254
Indemnité au médecin de colonisation de Bougie . 64
Indemnité au médecin militaire de Collo . . . 64
Indemnité au sieur Tierce' 296
Indemnité à une soeur, à La Cille 54-208
Indemnités aux. agents des bâtiments civils, 1865 22'
— 1867. 67-69-121-273
'Indemnités aux agents des bureaux arabes civils . 269
Indemnité aux employés de la préfecture pour tra- 131-277
vaux extraordinaires du Conseil général . 131-277
Indemnité de logement au garde colonial de Djidjeli. 41-212
Indemnités de logement à des gendarmes. . . 48
Indemnités de logement aux secrétaires de commisariats civils 41-212
Indemnité de logement et frais de bureau à l'inspeteur des écoles primaires 51-89
Indemnité en faveur du sieur Tierce, ex-entreprerieur 167
Indemnités éventuelles pour frais de mission et de surveillance (services indigènes) 7à-264-274
Indemnités proportionnelles aux agents des ponts et chaussées. 1865,17. 1867, 34-75-106-119-2 11-240-24.5-248-250-253-257
Indemnités proportionnelles aux officiers d'artillerie. 75-245-253
Indigents (secours). . . 1865,13. — 1867, 65-66-232
Industrie (encouragements) Igs
Infirmes incurables indigènes . 1865, 15.— 1867, 196
Infirmiers de l'hôpital d'el-Arrouch 54-208
Inspecteur des établissements de bienfaisance (frais de tournées) 54-208-21G
Inspection des pharmacies (frais d') 53-216
Inspecteur primaire (frais de bureau et de logement) 51-89
Institutions de bienfaisance privées (subvention) 89-276
Insuffisance de revenus (subvention aux communes). 128
Interprète près le Conseil général 753
Irrigations (études) 116

J
Jeunes aveugles entretenus dans les établissements spéciaux 90-276
Journées de malades (fixation du prix de remboursemnt). 17
Journées de prestation pour les chemins vicinaux (conversion en argent) 216
Justice de paix à Aïn-Smara, voeu de 1866 . . . 307
Justices de paix (menues dépenses) 214
Justice musulmane (locations d'immeubles) . . . 40-214
Justice musulmane (registres et imprimés) 47-214
Justices de paix (menues dépenses) 46

K
Kadis (recrutement), voeu de 1865 135

L
Legs et dons dûment autorisés 32
Licence (part des amendes revenant à la province) 31
Liste des membres du Conseil général . 5

PAGES.
Livrets et permis de départ aux Berranis (produit).
9865, 6. — 1867. 28
Location d'immeubles (justice musulmane) . 46
Location des casernes de gendarmerie. 1865, 11-18.
— 1867, 48-207-215
Location des marchés indigènes par voie d'adjudica-
tion, voeu de 1865. 138
• Location d'immeubles pour les hospices . . . 57
Locations d'immeubles (prisons civiles) . . . 208
Loge du concierge de la préfecture (chauffage et
éclairage) 88
Loyer des hôtels de préfecture, 'sous-préfectures et
commissariats civils. . . 1865, 9. — 1867, 39-53-205-212 Loyers et frais de baux des tribunaux 44-206-214 Loyers, fermages et rentes foncières des biens do-
maniaux 1865, 4. —1867, 25-38-184-188-205
Lycée d'Alger (entretien de bourses) 126

M
Mafrag (bac de la). 72-74.245-253
Magistrature (inamovibilité de la), voeu de 1865. 135-179
Mahakemas. 47-68-215-273
Maisons de cantonniers, route de Bône, no 1; 70;
route id., no 2 95-241
Maison de refuge pour les indigènes à Constantine, 1865,15. — 1867, 82-274
Marché à Aïn-Smara, voeu de 1866. 307
Marché à l'oued Athménia, voeu de 1866. . . 308
Marchés (création de), rapport- . . . . . 219
Marchés indigènes (location), voeu de 1865.. . 138
Matériel des hospices (achat et renouvellement). . 56-209-216
Maternité de Marseille (entretien d'élèves sages-femmes . 128
Matrices foncières (nomination d'experts), 'Ippon 236
Médecin de colonisation de Bougie (indemnité).. 64
Médecin de colonisation de Duzerville (suppression du poste) . 64
Médecin de l'asile indigène 84
Médecin militaire de Collo (indemnité). . . . 64 .
Médecins de colonisation, 1865,12. — •867, . 63766-231-2337235
Médecin vétérinaire (suppression de l'indemnité). . 208
Médicaments à l'hôpital de Philippeville (fourniture). 34
Médicaments (distribution) . 64-235
Menues dépenses et frais de parquet des tribunaux .46-214
Mesures contre les épidémies. 52-216
Mesures contre les épizooties. 52-216
Mise en vente des terres domaniales, voeu de 1865. 140
Mobilier de la division (entretien) ' 42-206-213
Mobilier de la divisiou (renouvellement).. . . . 41-206
Mobilier de la préfecture (entretien). 42-206
Mobilier des commissariats civils (renouvellement et entretien) . 43-206-213
Mobilier des mahakemas (entretien). 48
Mobilier des sous-préfectures ( renouvellement et entretien) 42-43-206-213
Mobilier des tribuuaux.. . . 45-207-209-214
Mobilier du service académiques. 43
Mobilier extra-légal. 88-275
Mobilier hors de service (frais de vente) . . . 213
Mobilier légal de la division. . 206
Mois de nourrice des enfants trouvés et abandonnés. , 61
Monuments historiques. 126-277
Mosquées. 15-67-69-273
Mosquée de Batna (réparation) _ 67-172
Mosquées de Constantine, 1865, 15
Mosquée de Guelma (réparation) • 67-172

Tables des Matières : N
Naufragés (don à la société centrale de sauvetage) . 131-166-267
272-277
Nou-valeurs, remboursements et restitutions en 1865. 9
Nourriture 'des malades 56-208-216
Nourriture en route et frais de transport des aliénés indigents. 63

O
Objets mobiliers appartenant à la province (récolement). 203
Objets mobiliers et immeubles (vente d'), 1865, 1867, 31-38-43
Octroi de mer (produit), 1865, 5. — 1867, . . . 26-185-189


PAGES.
Officiers d'artillerie (indemnités proportionnelles) 75-245
Officiers de santé, sages-femmes, etc. (produit des
diplômes) 29
Ordonnancement, centralisation des dépenses. . . 86-265-270-276 Orphelinats. 1865, 12. — 1867, 36-57-65-230
232-235-301
Orphelinat de Ben-Aknoun 60-233-235
Orphelinat de Bône. 36-58-211-231-235
Orphelinat de Deli-lbrahim 61-235
Orphelinat de Mustapha 60-235
Orphelinat de Souq-Ahras. 57-183-230-232
235.301
Orphéons (encouragements). 429-267
Ouvrages d'administration (geint) 87

P
Palais de justice de Constantine (concession de terrains sur lesquels a été bâti le). Rapport du let bureau 217
Papiers de rebut (frais de vente). 44-214
Parcours, voeu de 1865 138
Part contributive de la province dans la subvention attribuée à l'école préparatoire de médecine et
de pharmacie d'Alger. 1865,14. — 1867, . . . 76-264
Part revenant à la province sur le produit de l'impôt arabe. 1865, 5. — 1867, 26-185
Part revenant à la province sur le produit des amendes de simple police et correctionnelles, 1865, 6
— 1867, 30-185
Part revenant à la province sur le produit des amendes en matière de licence. 31
Passages gratuits 234
Perception des revenus provinciaux (frais de), 1865, 9 — 4867, 36-38-86-204
Permis de départ, plaques et livrets délivrés aux berranis. 1865, 6. — 1867, 28-37
Personnel des médecins de colonisation. 1865, 12
63 Personnel médical et administratif des hôpitaux. . 54-208-216
Personnel du service des ponts et chaussées (insuffisance) . 119
Pharmacies (frais d'inspection) 53-209-216
Pharmacies (taxes pour visites). 30-35
Plaine de Bougie, vœu de 1866 pour l'assainissement. 230-310
Police centrale (frais). 50-53
Pompes à incendie (subvention pour achat).. . 124-27G
Pont de Ben-Tabouch. 102-248-254
Pont de la Seybouse 95-98-102-103 104-254
Pont de la Soummam (entretien et grosses réparations) 74-245-249-253
Pont de l'oued Addarat, sur la route no 1, de Bône à Constantine (entretien). 70
Pont de l'oued Dheb sur la route n° 1, de Bône à Constantine (entretien). 70
Pont de l'oued el-Kebir. 75-245
Pont de l'oued Hamimim, sur la route n° 1, de Bône à Constantine (entretien). 70
Pont de l'oued Lincheka, sur la route n° 1, de Bône à Constantine (entretien). 70
Pont de l'oued 'Voliger. 101
Pont de l'oued Radjettah, sur la route no 1, de Bône à Constantine (entretien). '71
Pont de l'oued Zeher. 101
Pont de l'oued Zenati. 96-101-106-242
248-254 Pont du Bou-Hamdan. 95-102-103-248-254 Pont du Findek, sur la route n° 1, de Bône à Constantine (entretien). 70-242
Pont du Saf-Saf, sur la route no 1, de Bône à Constantine (entretien). 70
Ponts et chaussées (amélioration de la position des conducteurs), voeu de 1866 161-223
Ponts et chaussées (honoraires au personnel). 183
Ponts et chaussées (indemnités proportionnelles aux agents) 1865,17. — 1867, 34-75-106-119-1-240-245-248-250
Ponts et chaussées (traitement des conducteurs). . 75-245-253
Pont sur la Seybouse, vœu de 1866 160
Population (recensement quinquennal de 186G). 189-218
Port de Stora, voeu de 1866 pour la construction. 229
Ports de Bône et de Philippeville (répartition des 100.000.000 de la Société algérienne). 285-287
Position des conducteurs des ponts et chaussées (amélioration), voeu de 1866. 161-223
Poursuites pour contraventions en matière de roulage. 52-216
Préfectures, sous-préfectures et commissariats civils (construction de bâtiments), 1865, 18. —
1867, 39-40
Préfecture, sous-préfectures et commissariats ci-
vils (entretien 'des hôtels), 1865. 13. — 1867, 68
Presbytère à l'oued Athménia, voeu de 1866 pour la
création. 230-260
Prestatiou de serment. 153
Prestations pour les chemins vicinaux (conversion en argent des journées de). 216
Primes pour la destruction des animaux nuisibles 1865, 14
1867, 76-264-268-274
Primes, subventions, encouragements. 1865, 14-22-37-86-121-133
266-268-272-273-276
Prison de Bône (construction). 1865 19
Prison de Constantine (construction) 110-173
Prison de Setif. 110-194
Prisons civiles. 50-53-68-208
215-273
Prix de remboursement des journées de malades
(fixation du), rapport du ter bureau.. . . . 217
Prix des plaques, livrets et permis de départ délivrés aux berranis. 1865, 6. — 4867 28-186
Prix de ventes d'immeubles et d'objets mobiliers. 1865, 7 — 4867, 31-186
Produit de l'impôt arabe (part revenant à la province). 1865, 5. — 1867, 26-185
Produit de l'octroi de mer. 1865, 5. -- 1867. . 26-185
Produit des amendes correctionnelles. 1865. . 6
Produit des amendes payées par les Arabes. 1865, 6
—1867, 27-185
Produit des amendes pour contraventions en matière de roulage 30
Produit des anciennes pièces ou des actes de l'ad-
ministration, déposés dans les archives. . . 29
Produit des diplômes des officiers de santé, sages-femmes, etc.
Projet de budget de 1867, rapport rectificatif. . . 167
Propriété individuelle (constitution), voeu de 4865 139
Publication des procès-verbaux des séances du Conseil général. 87-160-275

R
Radeau de l'oued-el-Kebir (entretien) 75
Rapports des bureaux du Conseil général. 216-217-249-221-222-225
226-230-236-237 -242-255-257-258 259-263-277-278 283-294-295-296 297-298-301-302
Rapport du Général commandant la proviuce. . • 1
Rapport rectificatif du compte des recettes et des
dépenses de 1865 et du projet de budget de 1867. 163
Recensement quinquennal de 1866. • 189-218
Recettes accidentelles. . . 1865, 7. — 1867, 33-37-187
Recettes extraordinaires de 1865
Recettes extraordinaires de 1867 31-186-190
Recettes ordinaires de 1865 4
Recettes ordinaires de 1867 25-184
Recherches archéologiques 126-277
Recherche des biens habous, voeu de 1865 . . . 145
Recherche des biens habous, voeu de 1866 . . . 480
Récolement des objets mobiliers appartenant à la
province (nomination des commissaires) . . 203
Recrutement des kalis, voeu de 1865 135
Registres et imprimés pour la justice musulmane . 47
Réintégration de la tribu de l'Oued-Zénati dans le cercle de Constantine, voeu de 1865 . . 136-180
Remboursement des frais de traitement dans les hospices. . 1865, 5. — 1867, 27-37-56-185-190-208-216-217
Remboursements, restitutions et non-valeurs, 1865, 9
— 1867, 32-38-86-205-212 Remise à la ville de Bougie des terrains et du lac
situés au sud de la rivière de la Soummam, voeu de 4 866 • 202
Remises accordées aux bâtiments civils et aux ponts et chaussées 295
Remplacement des bateaux de l'État par ceux du
commerce, voeu de 1865 140
Renouvellement du mobilier de la division 41-213
Rentes foncières provenant des biens domaniaux.1865, 4
— 1867, 25-184-188-205
Réparations à la mosquée de Batna 172
Réparations à la mosquée de Guelma 172
Réparations à la sous-préfecture de Bône. . . 171
Réparations au commissariat civil de Djidjeli. . 171
Réparations (grosses) aux édifices et bâtiments à la charge de la province . 1865,13. — 1867, 66-76
Répartition des 100,000,000 de francs de la Société générale algérienne 201-283
Réserves pour dépenses diverses et imprévues, 1865, 23
— 1867, 133
Ressources de 1867 25
Restauration de monuments historiques et recherches archéologiques 126
Restes à payer. 17-203-211
Restes à payer des exercices antérieurs . . . 8-169
Revenus provinciaux (frais de perception). 1865, 9,
— 1867, 36-38-86-204
Roulage (frais de poursuites). 52-216
Roulage (produit des amendes) 30
Route d'Aïn-Beïda à Guelma classée comme route provinciale, voeu de 1866 161-223
Route de Bône à l'Oued-Mouger (entretien) . 74
Route entre le pont du Saf-Saf et le col d'El-Fernana (entretien) 74
Route de Bône à Constantine. — Indemnité au sieur Tierce 167
Route no 1, de Bône à Constantine, par Jemmapes et Saint-Charles (entretien et grosses réparations). '70-94-245-252 Route n. de Bône à Constantine, par Guelma (entre-
tien et grosses réparations). 71-94-239-241-245-249-252-253
Route no 3 de Bône à La Calle et Kef-Oum-Teboul (entretien et grosses réparations). '72-96-187-190-242-246-250
252-253 Route no 4 de Bône à Souq-Ahras. 72-97-104-242-247-251-252-254 Route uo 5 de Bougie à Setif (entretien et grosses réparations) '72-99-183-239-252-254
Route de Bougie à Setif (voeu de 1866) pour la répartition des cent millions de la Société algérienne. 202
Route de Bougie à Setif (voeu de 1866 pour le concours des travailleurs militaires) 202
Route n° 6, de Philippeville à Guelma, par Valée et
Jemmapes (entretien et grosses réparations). 73-100-239-248-253 254
Route entre Darguina et l'entrée nord du Chabet-el-Akra . . . . 183-242-248
Route entre le pied du cap Aokas et le col de Souq-el-Tenia 183-242
Route entre Philippeville et le pont du Saf-saf (entretien) 73
Routes (emprunt de 5,000,000), voeu 162
Routes provinciales (construction), 1865, . . . 17-94
— 1867, 253
Routes (entretien ou grosses réparations) 1865 , 14-22
— 1867, 70-76-252

S
Sages-femmes, officiers de santé, etc. (produit des diplômes) 29
Salaire d'un piqueurs sur la route de Bône à Constantine (no 1) • 70
Séances du Conseil général Du 17 septembre. 149
Du 18 septembre. 165
Du 19 septembre. 182
Du 20 septembre. 200
Du 21 septembre. 228
Du 22 septembre. 262
Du 23 septembre. 282
Du 24 septembre. . 312
Secours à d'anciens employés des services provinciaux 90-276
Secours aux indigents et secours de route, 1865, 13
— 1867, 65 66-232-234-236
Secours pour événements calamiteux, 1865, . 13
— 1867, 65-66-232-235 Secrétaires de commissariats civils (indemnités de logement) 41-212
Secrétaire du Conseil général 152
Service académique (mobilier) 43



Service de la vaccination 52-216
Service s'es bâtiments civils (achat d'impressions et
frais d'études). 421
Service médical de colonisation. 1865, 12. — 1867, 63-66-232-233
235
Service postal du Khroub 201-257
Service religieux à l'hôpital de Constantine . . 54
Services indigènes. . . . 1865, 15. — 1867, 77-86-133-274
Seybouse (entretien• d'une traille) 75-245-253
Société de sauvetage (subvention) 131-166-267
Sociétés de secours mutuels (locaux et imprimés) 53
Sociétés de secours mutuels (subvention). . . 92-276
Société de transit algérien 180
Société générale algérienne (répartition des cent millions 201
Soeur à La Calle 54-208
Soeurs de l'hôpital de Constantine 54-208
Soummam (pont de la), entretien et grosses réparations. 74
Sourds-muets entretenus dans les établissements
spéciaux 90-276
Sous-préfecture de Bône (réparations) 171
Subsides aux indigènes ..... . . 82-274
Subvention à l'école préparatoire de médecine et de
pharmacie d'Alger (part contributive de la pro-
vince) 1865, 14. — 1867, 76-264-273
Subvention à l'établissement du Bon-Pasteur. . . 90-266-272
Subvention à quatre agents de police à Constantine. 295
Subventions aux communes pour achat de pompes à incendies 124-276
Subventions aux communes pour constructions ou grosses réparations d'églises , presbytères et autres travaux d'utilité publique. 1865, 21. — 4867, 120-219
Subventions aux communes pour fondation de bibliothèques populaires 277
Subventions aux communes pour insuffisance de revenus 128-277
Subventions aux institutions de bienfaisance privée 89-276
Subventions aux théâtres de la province . . . 124-277
Subventions pour les eaux thermales d'Hammam-Salchine 202
Subventions aux communes pour chemins vicinaux 1865, .20. — 1867, 120-257
Subventions aux sociétés de secours mutuels . . 92-266-272
Subventions de l'Etat, des communes ou des particuliers 32-227-263
Subvention de 600,000 fr. par l'Etat 191-237
Subventions pour diverses routes non classées, 1865, 22
Subventions, primes, encouragements . . . 14-22-37-86-121-133
266-268-272-273
276 Subvention sur le fonds commuu. 1865, 7. — 1867, 33-187 Suppression de la dénomination de territoire militaire et de territoire civil, voeu de 1865 . . 139
Suppression du poste médical de colouisation à Duzerville 64

Table des illustrations : T
Tables décennales (frais d'établissement). . . . 51
Tarif de conversion en argent des journées de prestation pour les chemins vicinaux. Rapport du ler bureau 216
Taxes pour les visites des pharmacies. . . . 30-35-211
Terrains melk (vente), voeu de 1866 202-259
Terrains (concessions à la province de), sur lesquels a été bâti le palais de justice. Rapport du 1er bureau 217
Terres domaniales (allottissement et mise en vente), voeu de 1865 140
Terres domaniales (voeu de 1866 pour l'emploi à donner aux prix de vente) 262-309 .
Théâtres (subventions). 124-277
Traille sur la Seybouse (entretien). . . . . 75-245-253
Traitement dans les hospices (remboursement des frais), 1865, 5. — 1867 , 27-37-185
Traitement de l'aumônier de l'orphelinat de Bône 59
Traitement des conducteurs des ponts et chaussées. 75-245-253
Traitement d'une soeur à La Calle 54-208
Transactions entre indigènes assujetties à la formalité de la transcription, voeu de 1866 . . 161
Transcription hypothécaire des actes musulmans, voeu de 1865, 139. — Voeu de 1866, . 180-226
Transit algérien, voeu de 1866 162e
Transport des malades et frais divers
Travaux, 1865, 13-17. — 4867, . 60-86-94-133-249-252-253 276-'283
Travaux de barrages el. d'irrigations (études). 116
Travaux extraordinaires du Conseil général (indemnité aux employés de la préfecture) . . 131
Tribunal d'appel musulman, vœu de 1865:' 135
Tribunal de commerce de Constantine (loyer). 214
Tribunal de Constantine (construction). . . . . 18-107-193
Tribunaux (bibliothèques). 214
Tribunaux (concierges et chaouchs). 46-214
Tribunaux et cour d'assises, 1.865,10-18. — 1867, 44-45-46-53.68
107-206-214-273
Tribunaux (loyers et frais de baux) 44-206-214
Tribunaux (menues dépenses et frais de parquet). . 214
Tribunaux (mobilier des). 45-207-209-214

V
Vaccination 52-216
Vente de papiers de rebut (frais de) . . 44-214
Vente de terrains melk, voeu de 1866 202
Vente des terres domaniales (voeu de 1866 pour
l'emploi à donner aux prix) 262
Ventes de terrains domaniaux 179
Ventes. d'immeubles et d'objets mobiliers (produit des) 1865, 7. 1867, 31-38-43-186-205
Vente de mobilier hors de service (frais de). . . 213
Vétérinaire (suppression de l'indemnité) . . . . 208
Vétérinaires. 52
Vieillards ou incurables à l'hôpital de Douéra (entretien) 90-276
Visite des pharmacies (frais de) 209
Visites des pharmacies (taxes) 30-35
Voeux de 1865, 43:i-136-137-138-139-140-141-142-143-144-145
146-174
Voeux de 1866 (présentation) 164
Voeux de 1866, 160-161-164-180-202-212-221-222-223-226-229
230-258-259-260
261-262-302-303-304
306-307-308-309
310-311
Voeu de 1866, pour la construction d'un débarcadère à Bougie ...... . • . 229-261
Voeu de 1860, pour la construction d'un port à Stora. 229
Voeu de 1866 pour la création de deux fermes-écoles. 201-258
Voeu de 1866 pour la création d'un canal d'irrigation à Aïn-Smara 229-304
Voeu de 1866 pour la création d'un presbytère à l'oued-Athménia 230-260
Voeu de 1866 pour la création d'un second marché à l'oued-Athménia 308
Voeu de 1866 pour une distribution de fusils aux 161-258
colons. Voeu de 1866 pour l'application à l'Algérie de la loi de France pour les Conseils généraux. . . . 160-262-302
Voeu de 186G pour la route de Bougie à Setif. . 202
Voeu de 1866 pour l'assainissement de la plaine de Bougie 230-310
Voeu de 1866 pour la tenue périodique d'une audience de justice de paix à Aïn-Smara 307
Voeu de 1866 pour l'attribution d'un communal à Gastonville 304
Voeu de 1866 pour la vente des terrains melk. . . 202-259
Voeu de 1866 pour l'emploi à donner aux prix de vente des terres domaniales. 262-309
Voeu de 1866 pour les études d'uu canal d'irrigation à Souq-Ahras 311
Voeu de 1866 pour l'établissement d'un marché à Aïn-Smara 307
Voeu de 1866 pour l'extension des Conseils généraux 303
Voeu de 186G pour l'installation d'une gendarmerie à Aïn-Smara . 306
Voeu de 186G relatif à l'amélioration de la position des conducteurs des ponts et chaussées. . . 161-223
Voeu de 1866 relatif à la propagation d'un livre sur les incendies dans les forêts des Maures et de l'Esterel, par Ch. Ribbe (rapport) 221
Voeu de 1866, relatif à la transcription hypothécaire des actes musulmans. 180-226
Voeu de 1866 relatif au classement de la route de Guelma à Aïn-Beïda . 161-226
Voeu de 1866 sur l'abrogation de l'arrêté qui interdit l'abattage des arbres 222

Langue : Français

Lieu d'édition : Constantine

Description matérielle : 343 p.: 21,5 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4