H Conseil Général d'Alger, Rapport du Préfet et procès-verbaux des délibérations du conseil
Numéro d'inventaire : 47527
Niveau d'autorisation : Public
Sommaire : A
ACADÉMIE. Frais de bureau de l'Inspecteur 54
ACQUISITION D'IMMEUBLES.
Pour la Bibliothèque et le Musée 444
Pour l'Orphelinat de Mustapha 411
Ilaouch-Mohammed-Khodja à Zeralda 446
ALIÉNÉS INDIGENTS 70
ALLUMETTES CHIMIQUES 457
AMENDES AR "MS.
Recettes. ƒ Territoire civil 37
Territoire militaire 37
(Voir : Berranis)
AMENDES.
De police correctionnelle 38
En matière de roulage 38
Diverses' 38
ANIMAUX NUISIBLES ET DANGEREUX (Primes pour la destruction des) 80
ARCHIVES.
Recettes. ƒ Produit des expéditions des anciennes pièces ou des actes do
l'administration 37
Dépenses. ƒ Conservation des archives du département et de la division.
ƒ Frais de vente de papiers
de rebut, casiers et cartons
ASILE MUSULMAN D'ALGER 87
ASSISTANCE JUDICIAIRE (Dépenses des bureaux d') 41
ASSISTANCE MUSULMANE Subventions, subsides, maison
de refuge, salles d'asile, etc 93
ASSISTANCE PUBLIQUE.
Dépenses générales 66
Dotation en terres du Beylik en faveur des établissements d' 447
(Voir : Hôpitaux-, Orphelinats).
ASSURANCE DES BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX 10i
B
BARRAGES de l'Harrach et du Hamiz.. 445 ƒ 423
BÂTIMENTS CIVILS.
Entretien (en territoire civil et en territoire
militaire) 74
Grosses réparations (id.) '75 ƒ 446
Travaux neufs 419 ƒ 157
Indemnités aux agents du service ...... 75 ƒ 76
BELLES ACTIONS (Gratifications pour) 93 ƒ 409
BERRANIS (Corporation des).
Recettes. ƒ Prix des plaques, livrets et per-
mis de départ 37
Amendes 37
Dépenses. ƒ Personnel et matériel 102
BIBLIOTHÈQUE ET MUSÉE.
Indemnité au Conservateur ; fouilles et recher-
ches. Loyer de la Bibliothèque et du Musée, etc. 107
BIBLIOTHÈQUES ADMINISTRATIVES 43
BON-PASTEUR D'EL-BIAR. 405
BOURSES OU FRACTIONS DE BOURSES.
Dans les écoles d'arts et métiers. 408
Au collége impérial arabe-français 108
BOURSES D'APPRENTISSAGE pour les jeunes musulmans. 93 ƒ 101
BUDGET PROVINCIAL POUR L'EXERCICE '1864.
Rapport d'ensemble 21
Recettes... 3i à 39
Dépenses
Résumé général du budget......... 39 à 112.
BUREAUX ARABES DÉPARTEMENTAUX. Indemnités 112. à 114
aux employés
BUREAU DE BIENFAISANCE MSULMAN A AL . 103
ALGER. Subvention 100
C
CHAMBRE CONSULTATIVE D'AGRICULTURE (Vrais de tenue dela)
CHEIKS (Services indigènes) 82
CHEMINS VICINAUX.
Subventions aux communes. Travaux....... 106-116-119 Contingents des communes.
Chemin vicinal de Blida à Tipaza par Attatba. 112.
COLONISATION.
Situation de la colonisation clans le département
Du territoire situé dans l'ouest de la Mitidja.. 9
119
COMMISSARIATS CIVILS.
Loyers.................................. .41
Indemnité de logement aux secrétaires et aux gardes coloniaux
Entretien et acquisition du r........ 13
Entretien des batiments
COMMUNES. 7
Subvention pour insuffisance de leurs revenus ordinaires. (Voir : Chemins vicinaux) 411.
COMPTE ADMINISTRATIF du budget provincial de l'exercice 1862 21 ƒ 173
CONCOURS D'ANIMAUX à Bouffarick 109
CONSEIL GÉNÉRAL.
Installation du bureau 2 ƒ 3
Serment 2 ƒ 8
Formation des Commissions 5
Élection des conseillers délégués pour la ses-
sion du Conseil supérieur 6
Publication des délibérations et frais de pu-
blication. 6 ƒ 404
Frais de tenue
COURS D'ASSISES. (Voir Tribunaux).
COURSES DE CHEVAUX. Subvention... 107
CRÉDIT AGRICOLE 138
CULTE CATHOLIQUE.
Indemnité de logement à MM. les chanoines.. 40t*
Subvention à l'église cathédrale 101
CULTE MUSULMAN.
Personnel et matériel 90
Inhumation des indigents musulmans 93
CULTURE DU LIN 12 ƒ
D
DÉPENSES.
Des exercices antérieurs 31
Ordinaires et obligatoires 40
Extraordinaires et facultatives... 101
Frais d'ordonnancement par l'Intendance militaire des dépenses provinciales en territoire
militaire 104
Spéciales 11't
Diverses et imprévues 112
DÉPÔTS DE SURETÉ (Voir Prisons).
DISCOURS.
Du Préfet.
Da Président du Conseil général 3
DISTRIBUTIONS spéciales pour les fêtes musulmanes.... 101
DIVISION.
Loyer
Entretien et acquisition du mobilier.... .....42 -110
Entretien locatif du bureau civil
Illumination de l'hôtel de la Division. 1047.
E
DOMAINE DÉPARTEMENTAL. Acquisition).
ÉCOLES ARABES-FRANÇAISES.
De garçons
De filles (Voir : Ouvroir) 87. 93
Entretien.
ÉCOLES COMMUNALES ISRAÉLITES D'ALGER .. . .......... 7,5
ÉCOLE DE DROIT à Alger (Création d'une) ....... 1 48
ÉCOLE DE MÉDECINE ET DE PHARMACIE (Subvention)... 80
ENCOURAGEMENTS divers à l'agriculture, à l'industrie, etc
ENFANTS TROUVÉS ET ABANDONNÉS. 109
Remboursement par les communes de leur part dans les dépenses des
Dépenses. 37 ƒ 66
ENREGISTREMENT (Abandon aux budgets, provinciaux 70
d'une portion des produits de I')
ÉPIDÉMIES ET ÉPIZOOTIES (Mesures contre les) 431 52
ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
Frais de tournée de l'inspecteur (Voir Assistance publique). 66
ÉVÉNEMENTS CALAMITEUX .
EXPOSITIONS PERMANENTES 73
Locale. ........
De Paris ....I 1 11
EXPOSITIONS PROVINCIALES 1 ,1 51
F
FETES PUBLIQUES ET NATIONALES. Illuminations 104
G
GARDES-CHAMPÈTRES. (Services indigènes) 82
GENDARMERIE
Augmentation du nombre des brigades dans
le département 156
Casernement :
Eclairage, remplacement de drapeaux 48
Loyers des casernes
Matériel d'écurie 47 ƒ 49
Entretien des casernes en territoire civil et
en territoire militaire 74
Grosses réparations et travaux neufs 76 ƒ 106
Construction d'une caserne à Blida 158
H
HÔPITAUX CIVILS.
Recettes. ƒ Remboursement par lés particuliers, les communes et les services militaires, des frais de traitement et d'entretien des malades. 37 ƒ 66
Dépenses. ƒ Personnel médical et administratif des hôpitaux d'Alger, de Douéra, des infirmeries de Marengo et de l'Alma 57 ƒ 67
Nourriture et traitement des malades 69
Achat et renouvellement du matériel 69
Frais de transport des malades et frais divers 69
Remboursement des journées des malades civils traités dans les hôpitaux militaires 69
Entretien et grosses réparations des bâtiments 74 ƒ 76
HOSPITALISATION DES MALADES INDIGENTS 54
HYGIÈNE PUBLIQUE (Frais de tenue du Conseil d')
I
INDEMNITÉS DE LOGEMENT. (Voir Commissariats Civils ƒ Cultes catholique.)
IMMEUBLES (Vente d') IMPÔT ARABE. 38
Part revenant à la province (Recettes)
IMPÔT FONCIER (Etablissement de 1')
IMPRESSIONS à la charge de la province 121
INDIGENTS.
Secours aux Européens .
ƒ aux indigènes 73
IRRIGATIONS. (Voir : Barrages)* 93
J
JUSTICES DE PAIX.
Traitement des concierges et chaouchs 44
Loyers des bâtiments
Achat et entretien du mobilier ..... 45
Menues- dépenses 46
Entretien des bâtiments . 74
JUSTICE MUSULMANE.
Location d'immeubles 45
Confection des registres et entretien des mobiliers des mehakmas
Entretien des tribunaux musulmans 47
L
LOYERS ET FERMAGES. Recettes...... . ƒ 38
M
MAISONS DE REFUGE. Assistance musulmane
MARCHÉS (Création de foires et) 101......... . 417
MÉDECINS DE COLONISATION.
Personnel 71
Distribution de médicaments aux indigents 73
MOBILIER (Vente d'objets) 38
MONT-DE-PIÉTÉ (Intérêts de l'avance faite au) 38,
MOSQUÉES. Entretien et grosses réparations 74
MUSÉE. (Voir : Bibliothèque.)
N
NATURALISATION des étrangers, des indigènes musul-
mans et israélites 460
0
OCTROI DE MER.
Recettes 36
Remplacement de la taxe sur les loyers et des
prestat
Langue : Français
Lieu d'édition : Alger
Description matérielle : 192 p.: 21,5 cm.
Origine : Don
Localisation : Silo 4 bis Livres précieux