Numéro d'inventaire : 47521

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : A
pages
Administration centrale 399
civile 40 t
départemen tale 38
militaire 405
des populations indigènes . . . 36
Agriculture ....... . . . . 116
(Production agricole) 118
Assistance hospitalière 71-409
ƒ publique 404
AttributionS aux chefS collecteurs du dixième de l'impôt arabe 371

B
Bâtiments civils. ƒ (Travaux ordinaires). . . 371

C
Caisses d'épargne 499
CheminS de fer algériens 88
Chemins vicinaux (Caisse des) 49
Circonscriptions judiciaires 44
Colonisation 73
- (Dépenses de) 429
- (Service médical de) 71

Commerce et industrie 182
Communes (Formation, réunion et division des) . 42
CommuneS (Subventions pour travaux d'alimenta-
tion en eau potable) 84
Compte provisoire de l'exercice 1888 . . 414
Conseils de prud'hommes 190 Contributions directes et du cadastre (Service des). 222-362 Contributions diverses (Service des) 62-369 Crimes et délits
Culte musulman 379

D
Dépenses secrètes. . . 407
Dépôt des dossiers 358
DiscourS de M. le Gouverneur général de l'Algérie
à l'ouverture de la Session 5
Domaine . . . . 299
Domaines (Enregistrement et Timbre 293-411

E
Emprunts départementaux 47
Encouragements à l'agriculture 415
à l'industrie chevaline . . . 416
Enregistrement, Domaine et Timbre 293-411
Etablissements thermaux (Subventions aux). 390
Etat-civil des indigènes 26-430
Etudes et dépenseS diverses 390
Expulsion d'étrangerS 11
Extension du territoire civil 34

F
Fonds de secours aux anciens chefs indigènes. . 414
Fonds secrets. . . . ..... . 407
Forêts (Service des) 142-417

G
Gendarmerie 12

H
Hydraulique agricole 104-431

I
InduStrie algériennne 188
Industrie chevaline ...... . . 139-416
Iustitutions de crédit . . 202
Instruction publique 51
(année scolaire 1888-1889), voir
annexe 303
Instruction publique musulmane 381

J
Justice musulmane 37-430

M
Mines 111-373

N
Naturalisations . . 19
Nomination du vice-préSident du Conseil supérieur. 356
Nomination des Commissions du Conseil supérieur. 356

O
Octroi de mer . 265-398
Ouverture de la session du Conseil supérieur . . 355

P
Phylloxéra 132
PoidS et mesures 192-382
Polices centrales et force publique 403
Ports de l'Algérie 100-426-428
Postes et télégraphes (Service des) 209-413
Pouvoirs disciplinaires (Voeu tendant à la prorogation des) 463
Propriété indigène 276
Propriété indigène (Imposition à la charge de l'Etat pour le Service de la) 368
Publications et impressions diverses 401

R
Remboursement sur produits indirects et divers. 412
Réquisitions militaires . . . . 19
Restitutions et non-valeurs sur la contribution foncière 408
Routes nationales et chemins divers 91-425

S
Sauterelles 129
Sécurité 3
Séquestre 287
Service météorologique algérien 68
Service maritime 100
Service sanitaire maritime . 209-377
Situation financière des départements 45
Subsides, secours et récompenses 361
Subvention (Demande de) en faveur du congrès mutualiste de Philippeville 394-461
Syndicats professionnels 194

T
Topographie (Service de la) 284-368
Travaux hydrauliques en Algérie 104-431
Travaux maritimeS 100-426-428
Travaux publics 383

V
Visite du vignoble en Algérie 383
ViSite des pharmacies et drogueries 379
Voeu tendant à ce que le Conseil supérieur soit convoqué ultérieurement en session extraordinaire 359
Voeu tendant à modifier certaines clauseS du cahier des charges pour l'amodiation des forêts de chènes-liège 375-439
Voeu relatif aux mesures à prendre contre l'importation des monnaies espagnoles. 392-457
Voeu relatif au projet do loi sur les mutations par décès 392
Voeu concernant le renouvellement de traités de commerce. 394-445
Voeu tendant à l'augmentation du nombre des Conseillers de la Cour d'Appel d'Alger. 394-450
Voeu au sujet de l'octroi de mer. . . . . 398
Voeu concernant la suppression du fonds commun
du service vétérinaire sanitaire 437
Voeu concernant le régime douanier à appliquer
aux produits d'origiue italienne. 437-448
Voeu tendant à ce qu'un ingénieur des PontS et Chaussées successivemeut choisi dans chacune des trois provinces, Soit désigné pour siéger au Conseil supérieur 437-460
Voeu tendant à ce que l'autorité judiciaire étudie les mesures nécessaires pour diminuer les vols dans les villages et les fermes iSolées. . . . . 438-462
Voeu tendant à la prorogation des pouvoirS disciplinaires des administrateurs des communes mixtes. 463

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 319 p.: 23 cm.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4