Numéro d'inventaire : 47525

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : ANNÉE 1883

A
ABATTOIRS. — Au sujet de l'abattage des brebis en état de gestation avancée

ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE. — Administration des communes mixtes 25
ADMINISTRATION COMMUNAL 23
E. Conservation des biens communaux des douars
Composition des Conseils municipaux du département d'Alger 682
Au sujet des demandes de subventions formulées per les commune 688
ADMINISTRATION GÉNÉRALE. — Etablissement des feuilles signalétiques '748
ADMINISTRATION MUNICIPALE. — Règlement des factures ou méoires soumis à l'approbation préfectorale 84
Perception des droits de marché. 635
Devoirs des maires pendant le mois de janvier 4
AFFAIRES INDIGÈNES. — Emigrations 332
Fêtes et pélérinages 364
AFFICHAGE. — Désignation par los Maires, d'un lïeu pour les affiches des lois et autres actes de l'autorité publique 237
Au sujet de l'affichage des arrêtés de réquisition émanant du Ministère de la Guerre 735
AGRICULTURE. — Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. — Admission des candidats algériens à cette école 13
- Ecole pratique d'agriculture de Rouïba 478
- Phylloxéra. — Exécution de la loi du 21 mars 1883. 29'7
Travailleurs militaires 335
- Main d'oeuvre militaire. — Au sujet des troupes mises à la dispositions des colons pour les travaux de la moisson 378
- Loi du 21 mars, 1883. — Instructions . 382
- Appel à faire aux viticulteurs pour former chez eux des moniteurs de recherches..... 471
Etahlissements hippiques de l'Algérie. — Primes d'encouragement à la race chevaline 599
Organisation du personnel des experts communaux 644
— Pépinières communales 661
- Envoi de questionnaire 687
- Attise — Au sujet des mesures à prendre pour la destruction de l'attise 686
- Au sujet de l'application de la loi du 27 mars 1883 739
- Concours général de Blida. — Instructions générales 726

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES COMMUNES 673
ANIMAUX VOLÉS 207
ARMES ET MUNITIONS. — Vente de poudre aux indigènes 86
Au sujets de la délivrance des bons de poudre et dos autorisations d'achat d'armes 450
Délivrance d'artifices de guerre aux communes. — Girculaire. 598
Armement das communes. — Indemnités à payer aux inspecteurs. 777
ASSISTANCE PUBLIQUE. — Sociétés de charité, maternelle et créches 234
ARTS ET MÉTIERS — Ecoles nationales d'Arts-et-Métiers. — Application de la loi du 28 juin 1883 668

B
BOURSES DANS LES LYCÉES. — Voir : Instruction publique.
BREVETS D'INVENTION (demande de). — Dessins à joindre aux inscriptions 89

C
CAISSE DES ÉCOLES. — Voir : Instruction primaire.
CANTINES. — Visites, voir : hygiène.
CHASSE. — Fermeture de la chasse 20
- Police de la chasse: Importation des conserves de gabiers exotique 444
- Ouverture de la chasse 472
- Chasse aux étourneaux 508
CHEMINS DE FER ALGÉRIENS. — Ligne d'Alger à Constantine. Arrêté réglementaire pour la police des gares et stations 509
Chemins de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou. — Etudes 653
CHEMINS VICINAUX, D'INTÉRÉT COMMUN ET DE GRANDE COMMUNICATION
Voir: Voirie départementale.
COMMERCE Er INDUSTRIE. — Travail des enfants dans les manufactures 9
Demande de renseignements. 74
COMMUNES DE PLEIN EXERCI CE. — Erectin de Bouïnam en commune
do plein exercice 669
Concours SUPPLÉMENTAIRE D'ADMISSION AU MINISTÈRE DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES 302
CONSEIL GENÉRAL. — Renouvellement triennal du Conseil Géné-
ral. — Convocation des électeurs 611
COUP D'ETAT DE 1851. — Victimes du coup d'Etat de 4851. —
Exécution de l'art. 43, de la loi du 30 juillet 18s1 18
CRIMES ET DÉLITS, — Avis des crimes commis â donner aux di-
verses autorités 6'71
Relevé des condamnations disciplinaires. —
Exécution de la loi du 28 juin 1881 440
CULTES-FABRIQUES PAROISSIALES. — Comptes et budgets 91

D
DÉNOMBREMENT DE 1881. — Tableau de la population du département d'Alger 514
DÉSERTEURS OU INSOUMIS. — Recherches 362
Recherches. 413

E
EAUX THERMALES. — Sources minérales d'Hammam-Mélouan. —
Enquête. 666
Hôpital-thermal de Guagno — Avis 464
EMIGRÉS POLONAIS. — Amnistie 651
ELECTIONS MUNICIPALES. — Sections électorales. Révision annuelle 359
Révision annuelle des listes électorales. — Nomination des délégués des Conseils municipaux et de l'administration. 650
Révision des listes électorales en 1884.
délégués de l'Administration 750
Révision des sections électorales '706
Révision des listes électorales 756
ENFANTS ASSISTÉS. — Recherches 74, 424. 226, 211, 400
EPIZOOTIES. — Mesures à prendre 335
Médecine vétérinaires. — Expérience d'inocula-
tion charbonneuse 451
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES. — Voir : Instruction primaire.
ÉTAT-CIVIL. — Au sujet de la transmission des actes de décès 236
- Formalités relatives au mariage des sujets Italiens en France 440
- Echange des actes de l'état-civil entre la France et la Belgique 506
EXPOSITION INTERNATIONALE DE BOSTON 360
FACULTÉS. — Faculté de droit, concours 650
FABRIQUES PAROISSIALES. -- Voir: Cultes.
FINANCES. — Interdiction de maniement do fonds aux fonction-
naires do l'Etat qui ne sont pas compiables 774
FORÈTS. — Législation et principes. — Au aujet de l'applicabilité
du code forestier en Algérie 230
Mesures à prendre en vue de prévenir les incendies
des forêts 406
id. 408

G
GRANDE VOIRIE. — Voir: Voirie vicinale et départementale.

H
HOPITAUX
.— Hôpital de Mustapha, année 4883. — Fixation du prix de la journée 90
- Hôpital de Ménerville, année 1883. — Fixation du prix de la journée 91
- Hôpital de Douera, année 1883.— Fixation du prix de la journée de traitement 137
- Hôpital de Marengo, année 1883. — Fixation du prix de la journée de traitement 207
HOSPICE NATIONAL DES QUINZE-VINGTS. — Clinique ophthalmologigue 402
HYGIÈNE ET SALUBRITE PUBLIQUE. — Demande de renseignements statistiques 20
Au sujet, de !a vente des beurres 'artificiels 497
Au sujet de la coloration des pâtes alimentaires ..... 498
Demande de renseignements. 334
Rapport sur les travaux des Conseils et Commissions d'hygiène et de salubrité publiques du departement d'Alger en 1882. 563
Au sujet des visites des cantines à effectuer par les Commissions d'hygiène 649

Tables des Matières : I
IMPOTS ARABES. — Fixation des impôts arabes 126
Une« FONCIER. — Nomination des commissaires répartiteurs 38
Nomination de commissaires répartiteurs 118
Nomination des commissaires répartiteurs 445
Au sujet du fonctionnement des Commissions
de répartition 81
IMPOT FONCIER. — Étahlissement des matrices 83
.Au sujet du fonctionnement des Commissions
de répartition 127
Au sujet des Commissions de répartition 200
Nomination des Commissions de répartitton
pour 1881 731
INDIGÉNAT. — Application de l'art. 26 de l'arrêté du 46 septem-
bre 4882 495
INHUMATIONS. — Voir : Police générale.
INSTRUCTION MUSULMANE. — Organisation de médersas 14
INSTRUCTION PRIMAIRE. — Etablissements scolaires. — Éxercices
militaires 71
Etablissement des listes. — Fixation de l'époque et de la durée des vacances 407
Caisses des écoles. 454
Construction des maisons d'école 457
Augmentation du traitement des instituteurs 736
Obligation scolaire '737
Au sujet du traitement des instituteurs et des institutrices 305
Nomination des commissions scolaires. 306
Décret des 43 et 46 février 1883 307
Instruction de M. le Gouverneur Général sur l'exécution de ces décrets 324
Emprunt de 10,000 fr. pour construction d'une maison d'écoles à Ameur-El-Aïn. 611
INSTRUCTION PUBLIQUE. — Écoles normales de Mustapha et de Constantine 644
Emprunts à la caisse des écoles. 6'79 680
Caisse des écoles. — Remboursement par les communes des emprunts contractés 714
Éxposition industrielle et scolaire à Foix (Ariège) 435
Ecole normale secondaire de Sèvres.
Concours 1883 136
INSTRUCTION PUBLIQUE. — Bourses dans les lycées. —Examens 436
Prytanée militaire. — Concours de 1883. 233
Ecole spéciale de St-Cyr..... 73
Ecole polytechnique. — Concours de 1883. 86
Langue habile. — Éxamens de 4883. 672
Primes, diplomes pour la langue arabe 656
INTERPRÈTES MILITAIRES. — Examens 205

J- K — Néant.

L
LÉGIONNAIRES. — Au sujet du traitement des dérorations accordées pour faits de guerre aux cavaliers des goums et des Meghzens. 7
LIVRETS DE FAMILLE. — Résultat de leur application en Algérie.
MÉDECINE. — Liste officielle des Médecins
Médecins de colonisation. — Soins à donner aux gendarmes 228
Service médical de colonisation. Réorganisation
— Décret « 312
Médecins étrangers 603
Cours public d'accouchements 654
MILITAIRES DÉCÉDÉS. — Envoi d'une circulaire ministérielle relative aux avis à donner aux familles
MINISTÈRE DE LA GUERRE. -- Programme d'un concours pour l'admission aux emplois d'élève du service de santé militaire et d'un examen d'aptitude à l'emploi de médecin et de pharmacien stagiaires. 354
MINISTÈRE DE LA GUERRE. — Service des transports généraux de la guerre et des convois militaires dans la divisiond'Alger (adjudication pour une période de 5 ans) 358
MONNAIE CHILIENNE ET PÉRUVIENNE. 834
NATURALISATION. — Sujets Italiens 639
Au sujet de la situation dei femmes d'étrangers naturalisés 645
Au sujet, des individus nés en France ou en Algérie 742
Etrangers nes en Algérie 609

O
OCTROI DE MER. — Répartition du mois de décembre 1882 31
janvier 1883. 444
OCTROI DE MER. — Répartition du moi de février 216
mars 216
avril . 337
mai 391
juin 474
juillet 604
— , août — . 657
septembre — 675
octobre 742

P
PHYLLOXÉRA. — Voir : Agriculture.
POLICE GÉNÉRALE. — Inhumations '761
POLICE RURALE. — Application en Algérie de la ioi du 26 veutôse, an IV 640
POLICE SANITAIRE, industrielle et commerciale. — Importation des viandes de porc salées de provenance d'Amérique. 175
POSTES ET TÉLÉGRAPHES. — Installation d'une ligne téléphonique. 637
Etablissement d'une ligne téléphonique et d'un réseau téléphonique dans la ville d'Alger 79
Etablissement de lignes télégraphiques dans le département d'Alger. 87
Etablissement de lignes télégaaphiques 304
Etablissement d'une ligue téléphonique 729
Etablissement de lignes téléphoniques. — Arrêté 201
Service téléphonique 203
Etablissement d'une ligne téléphonique. 608
PONTS-ET-CHAUSSÉES. — Personnel. — Nomination de M. Graé- 649
PRESSE. — Interdiction do l'abonnement aux journaux politiques par les communes '740
PRESTATIONS. — Fixation du tarif de l'année 1881 731
PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — Vente des terrains sis dans les territoires qui n'ont pas été sénatus-consultés 395
PRUD'HOMMES (Conseil). - • Etablissement de la liste des électeurs 222
PORTS (Port d'Alger). — Concession pendant 29 années de l'exploitation de deux formes de radoub du port d'Alger. Enquête. 209
PUBLICATIONS. — Nouvelle loi municipale 220
Avis • 240
Algérie 744

Q
RECHERCHES DANS L'INTÉRÉT DES FAMILLES 29, 73, 155, 179, 215,
250, 333, 399, 509. 664, 691, 746 778
RECRUTEMENT. — Recherches 27, 210, 241, 689 '767
Engagements volontaires. — Dispositions rela-
tives à ces engagements 113
Application de la loi du 18 juin 1883 415
Classe 4882. — Itinéraire du Conseil de révision 128
Revue d'appel 139
Armée territoriale. — Convocation des classes de 4870, 1872, 1874. 433
Application de la loi du 16 juin 1881 240 205
Désignation des régiments sur lesquels seront dirigés les israélites indigènes de l'Algérie
(classe 1882) 415
Appel des réservistes de l'Armée de terre 460
Circulaire de M. le Ministre de la Guerre.. 464
Convocation des réservistes 614
Au sujet des hommes de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale, fixés ou
voyageant à l'étranger '715
Au sujet des hommes de la réserve et de l'armée territoriale susceptihles d'être réformés 732
Affaires militaires. — Tableau de répartition des classes. — 2° semestre 4883 610
Opérations préliminaires de l'appel de la classe 4883 762
Classe 4883 — Instructions 764
Appel à l'activité des jeunes soldats de la classe 4882, affectés aux armées do terre et de mer 694

S
SAPEURS-POMPIERS. — Fixation d'effectif 408
Création d'un emploi d'inspecteur départemental '724
Organisation d'une nouvelle compagnie 761
d'une compagnie '777
SECOURS MUTUELS. — Pensions de retraite — Modèle de délibération — Nouveau tarif à 4 1/2 p. 0/0 190
Retrait des fonds de réserve (application de l'a rticle 13 du décret du 26 mars I 852) Délai réglementaire 758
SUBSISTANCES MILITAIRES. — Adjudications. — Vin rouge de France et d'Algérie 14
Adjudications 280
Fourniture d'orge 398
Ajudications 702
SURETÉ GÉNÉRALE. Circulation des indigènes 6
Au sujet des permis de voyage à délivrer aux indigènes 409
SYNDICATS. — Constituion du syndicat d'irrigation de la rive gauche de la Chiffa. Exécution de l'art. 42, de la loi du 21 juin 1865 254
Des Ouled-Slama (commune de Rovigo 286
Organisation du syndicat des canaux de dessèchement du lac Haloula (commune de Marengo, Boudina, Ameur-el-Ain et Attatba). — Convocation de l'Assemblée générale 468
Organisation du syndicat de curage des canaux de dessèchement des Oueds Talla el 'Héla et de leurs affluents sur les territoires des communes de Boufarik et Birtouta. — Convocation de l'Assemblée générale 470
. — Constitution du syndicat d'irrigation d'Ain-Taya (commune dé ce nom). —Exécution de l'art.

rob,
res qui n'ont pas été sénatus-consultés 395
PRUD'HOMMES (Conseil). -• Etablissement de la liste des électeurs 222
PORTS (Port d'Alger). — Concession pendant 29 années de l'exploitation de deux formes de radoub du port d'Alger. Enquête. 209
PUBLICATIONS. - Nouvelle loi municipale 220
Avis 240
Algérie '711
Q
R
RECHERCHES DANS L'INTÉRÉT DES FAMILLES 29, 73, 155, 179, 215,
250, 333, 399, 509. 664, 691, 746 '778
RECRUTEMENT. - Recherches 27, 210, 241, 689. '767
Engagements volontaires. — Dispositions rela-
tives à ces engagements 113
Application do la loi du 18 juin 1883 115
Classe 4882. — Itinéraire du Conseil de ré-
vision 128
Revue d'appel 439
Armée territoriale. — Convocation des classes
de 1870, 1872, 1874 433
Application de la loi du 16 juin 1881 240 205
Désignation des régiments sur lesquels seront dirigés les israélites indigènes de l'Algérie
(classe 1882) 415
Appel des réservistes de l'Armée de terre 460
Circulaire de M. le Ministre de la Guerre.. 464
Convocation des réservistes 611
Au sujet des hommes de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale fixés ou
voyageant à l'étranger '715
Au sujet des hommes de la réserve et de l'armée territoriale susceptibles d'être réformés 732
Affaires militaires. — Tableau de répartition des classes. — 2° semestre 1883 610
Opérations préliminaires de l'appel de la classe 1883 762
Classe 1883 — Instructions 764
Appel à l'activité des jeunes soldats de la classe 1882, affectés aux armées do terre
et dè mer 694

S
SAPEURS-POMPIERS. - Fixation d'effectif 408
Création d'un emploi d'inspecteur départemental '724
Organisation d'une nouvelle compagnie 761
d'une compagnie 777
SECOURS MUTUELS. - Pensions de retraite — Modèle de délibération — Nouveau tarif à 4 1/2 p. 0/0 490
Retrait des fonds de réserve (application de l'article 13 du décret du 26 mars 1852) Délai réglementaire '758
SUBSISTANCES MILITAIRES. - Adjudications. — Vin rouge de France et d'Algérie 14.
Adjudications 280
Fourniture d'orge 398
Ajudications 702
SURETÉ GÉNÉRALE. -Circulation des indigènes 6
Au sujet des permis de voyage a délivrer aux indigènes 409
SYNDICATS. - Constituion du syndicat d'irrigation de la rive gauche de la Chiffa. Exécution de l'art. 12, de la loi du 21 juin 1865 254
- Des Ouled-Slama (commune de Rovigo 286
- Organisation du syndicat des canaux de dessèchement du lac Haloula (commune de Marengo, Bouddha, Améur-el-Ain et Attalba). — Convocation de l'Assemblée générale 468
Organisation du syndicat de curage des canaux de dessèchement des Oueds 'fada et Tléta et de leurs affluents sur les territoires des communes de Bsufarik et Birtouta. — Convocation de l'Assemblée générale 470
Constitution du syndicat d'irrigation d'Ain-Taya (commune dé ce nom). —Exécution de l'art. 12
de la loi du 24 juin 4865. 482
Constitution du syndicat d'irrigation du canal de dérivation de l'Oued-Khemis (commune de Sou-ma). — Éxécution de l'art. 12 de la loi du juin 1865 492
Dessèchements. — Organisation du syndicat de curage des dessèchement de Chaiba inférieur ét
de Ferghen (communes d'Oued-él-Alleug, Bou-
farik et Koléa). Enquête 503

T
TABACS. — Culture de tabac indigène en 4884. Éxtrait de la dé-
cision de M. le Ministre des Finances du 22 novembre 1883 '760
TAXES. — Taxe sur les chiens, — Fixation du tarif à partir du
4" janvier 4883 438
TÉLÉGRAPHIE ET TÉLÉPHONIE. — Voir : Postes et télégraphes.
TRAVAUX COMMUNAUX. — Projets soumis à l'examen de la com-
mission consultative des travaux communaux 705
TRÉSOR. — Frais de trànsport des débiteurs du Trésor soumis à
la contrainte par corps 412
VOIRIE DÉPARTEMENTALE ET VICINALE. — Chemin de grande communication.— Interdiction de circulation 22
Révision du règlement organique du 30
juin 1878. 458
Service vicinal. — Création des ressour-
ces pour l'année 1884 239
Chemin de grande communication n° 9 de Cherchell à Mostaganem (rétablissement de la circulation) 602
Projet de classement de nouvelles routes nationales 647
Fixation pour l'année 4884, du contingent des communes intéressées aux chemins vicinaux de grande communication et à ceux d'intérêt commun 696
Budget des chemins vicinaux ordinaires '711
Grande voirie. — Tarif des droits à percevoir '779

Langue : Français ; Arabe

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 784 p.: 23,5 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux