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Monographie

La Kabylie et les coutumes Kabyles Tome II
    Numéro d'inventaire : 47093
    Tables des Matières : Chap. i. Observations préliminaires
    Chap. ia. Organisation générale. 4
    Chap. ni. Du village 7
    Chap. iv. Des ro/. 1 t
    Chap. y. De la thadjemaït ou. djemâa 90
    Chap. vit. De fartait. 25
    Chap. vu. Des temman 33
    Chap. vin. De de la mosquée 35
    Chap. ix. 17e l'imam ou marabout du village. 36
    Chap. X. De l'impôt et des prestations en nature 38
    Chap. xi. De l'hospitalité. 44
    Chap. XII. Des recettes et dépenses 49
    Chap, XIII. De la thimecheret ou partage de viande 59
    Chap. XIV. De l'assistance publique 55
    Chap. xv. De l'assistance mamelle 58
    Chap. XVI. De l'ânaïa. 61
    Chap. XVII. De la tribu et de la confédération 64
    Chap. XVIII. De l'aman de la tribu et de l'amin de la confédération. 68
    Chap. XIX. De le guerre. 69
    Chap.XX. Des marchés 77
    Chap. XXI. Des marabouts 83
    Chap. xxii. Des ordres religieux 94
    Chap. xxiti. 17P l'instruction publique. tub
    Chap.XXIV. Modifications apportées il la constitution kabyle depuis la conquête, I3

    DEUXIÈME SECTION.
    DROIT CIVIL.

    LIVRE 1. DES PERSONNES. 135
    Titre L Du droit en général. 135
    Chap. I. Du droit kabyle et de ses sources. -135
    Chap. a. Des kanoun 138
    Titre II. Des droits civils. 139
    Titre III. De l'absence 144
    Chap. 1. De la constatation de l'absence. t44
    Chap. ii. Des effets de l'absence relativement au mariage 146
    Titre 1V. Du mariage. 148
    Chap. i. De la nature du mariage. A43
    Chap. n. Du consentement. 149
    Chap. ut. De la thâmamth ou thoutchith 152
    Chap. iv. A qui appartient la thâmamth 154
    Chap. y. Des cheroul' (conditions accessoires de la thâmamth) . 161
    Chap. VI. De la dot (cedak' ) 16a
    Chap. vu. De la forme des contrats de mariage 163
    Chap. vin. Des empêchements au mariage. 163
    Chap. lx. Des droits et des devoirs respectifs des époux. 167
    Chap. x. De la nullité du mariage 170
    Chap. xi. De la dissolution du mariage 173
    Chap. mi. Des seconds mariages 173
    Chap. mu. De la répudiation 176
    Chap. xiv. Du renvoi de la femme sans répudiation 181
    Chap. xv. De la femme insurgée 182
    Chap. xvi. Des enfants, dans le cas de répudiation, de renvoi ou
    d'insurrection de la femme 184

    Titre V. De la paternité et de la filiation. i86

    Titre VI. De l'adoption 189

    Chap. I. De l'adoption proprement dite 189
    Chap. n. De 1' a sr' imi 191
    Titre VII. De la puissance paternelle. 191

    Titre VIII. De la majorité 194

    Titre IX. De la tutelle et de l'émancipation. 196
    Chap. 1. De la tutelle 196
    Chap. ii. De l'émancipation 906

    Titre X. De l'interdiction 207

    Titre Xl. Des cérémonies et fêtes relatives aux divers actes de la vie civile. 908
    Chap. 1. De la naissance 209
    Chap. II. De la circoncision 211
    Chap. m. Du mariage . 919
    Chap. iv. Des funérailles a20

    LIVRE II. DES MENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIETE 923
    Titre 1. De la distinction des biens 293
    Chap. 1. Des immeubles 293
    Chap. li. Des meubles 221i
    Chap. m. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les pos sèdent. 295

    Titre 1I. De la propriété 297
    Chap. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. 229
    Chap. u. Du droit d'accession sur ce qui s'unit ou s'incorpore à la chose 93o

    Titre III. Du habous
    Chap. I. En quoi consiste le habous 935
    Chap. ii. De la jouissance des biens affectés de habous 24o

    Titre IV. De l'usufruit 9 h 4

    Titre V. De l'usage et de l'habitation. 947
    Titre VI. Des servitudes. 9h9
    Chap. r. Des servitudes en ce qui touche les eaux et cours d'eau. 249
    Chap. m. Des servitudes relatives aux fonds ruraux. 254
    Chap. ni. Des servitudes qui grèvent les immeubles dans les villages 257
    Chap. iv. Des servitudes établies par la volonté des particuliers 259

    LIVRE 11.1. DES DIFFÉRENTES MANIÉRES D'ACQUERIR LA PROPRIÉTÉ. ƒ DISPOSITIONS GÉNÉRALES 263
    1. Des terres moites et de la vivification. 9621
    2. Des épaves de mer et de rivières - 265
    3. Des objets trouvés. 266
    4. Des animaux sauvages (chasse et pêche) 969
    5. Des abeilles 273
    6. Du trésor (aguerroudj) 275
    7. Du butin fait sur l'ennemi. 276
    8. De l'herbe et de l'eau 277
    9. Des droits du voyageur. 278
    10. 1)e la confiscation 279
    11. De la prescription. 281
    12. Des successions attribuées au village a 8 t

    Titre I. Des successions 282

    Chap. r. De l'ouverture des successions. 984

    Chap. IL Des qualités requises pour succéder 284

    Chap. in. Des divers ordres de succession. 286
    1. De la succession des miles 286
    2. De la succession des femmes d 296
    Chap. iv. Des droits payés au village par les héritiers 304
    Chap. v. De l'acceptation ou de la répudiation des successions - 305
    Chap. vi. Du partage et des rapports. 307
    Chap. vu. Du payement des dettes 312

    Titre II. Des dispositions à titre gratuit. 314

    Chap. I. De la donation entre-vifs (thifki) 3 t 5
    Sect. I. De la donation ordinaire 315
    1. Des choses qui peuvent faire l'objet d'une donation 316
    2. De la capacité de disposer ou de recevoir entre vifs 316*
    3. De la portion des biens disponibles. 3 t g
    4. De la révocation de la donation faite aux enfants 320
    5. Du retour de la chose donnée aux mains du propriétaire 321
    6. De la forme des donations, de l'acceptation et de la prise de possession 322
    Sect. 2. Des donations aumônières.. 326
    Sect. 3. Des partages d'ascendants. 327

    Chap. II. Du testament 398
    1. Définition et nature da testament 329
    2. Des choses qui peuvent faire l'objet d'un legs. 33o
    3. De la capacité de donner ou de recevoir par testament. 33o
    4. De la quotité disponible 339
    5. De la réduction des legs 334
    6. De la forme des testaments 335
    7. Des legs et autres dispositions testamentaires 336
    8. De la révocation et de la caducité des testaments 338

    Chap. iii. Du Adams ou ouakf 340
    1Des règles propres au rite hanéfi 342
    2. Des règles spéciales au rite maléki 343
    3. Des règles communes aux deux rites 345
    4. Du habens constitué pendant la dernière maladie... 347

    Titre III. Des obligations 348

    Chap. II. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général 348

    Chap. il. De l'extinction des obligations 355
    1. Du payement 355
    2. De la novation 363
    3. De la remise de la dette 363
    4. De la compensation. 3644
    5. De la confusion. 365
    6. De la perte de la chose due 365
    7. De l'action en nullité 365

    Chap. in. De la preuve des obligations et de celle du payement.. 366
    1. De la preuve littérale. 366
    2. De la preuve testimoniale 368
    3. Des présomptions. 369
    4. Du serinent 371

    Chap. iv. Des quasi-contrats, des délits et des quasi-délits. 373

    Titre W. De la vente 379

    Chap. i. De la vente en généra]. 379

    Chap. is. Des obligations du vendeur 386
    1. De la délivrance. 386
    2. De la garantie 387
    3. De la garantie en cas d'éviction. 387
    4. De la garantie des défauts de la chose vendue 389
    5. Des vices rédhibitoires. 390

    nage 5
    Chap. m. Des obligations de l'acheteur
    Chap.IV. De quelques genres particuliers de vente en usage en
    K ab -lie. 396
    S 1. Vente dite Monnet ou double 397
    S e. Vente à terme (el-biâa-n-berrou) 398
    S 3. Vente en vert (el-biâa ouzigza). 399
    Chap. v. De la licitation 400
    Chap. vs. De la cession des créances et des droits incorporels lino
    Chap. vu. Du droit de chefâa 401

    Titre V. De l'échange 41.3

    Titre VI. Du louage. 414

    Chap. s. Du louage des choses 414
    1. Du bail à loyer ou bail des maisons. 11, 5
    2. Des baux à ferme 490
    1 ° De la location des vergers et des jardins. lien
    2° De la location des fonds de terres arables. 429
    3° De la location du bassin-réservoir des huiles 4o4

    Chap. n. Du louage des objets mobiliers 45

    Chap. ru. Du louage des services 430

    Chap. iv. Des transports. 436

    Chap. v. Du louage d'industrie 437
    1. Des devis et marchés 437
    2. Du contrat d'apprentissage à 4 o
    3. Des écoles et institutions privées 441

    Titre VII. Des associations agricoles 443

    Chap. 1. Des associations ayant pour but la culture des jardins, vergers et arbres. 444
    1. De la Manet' afih ou thaâmmalt 444
    2. De la thamr' arsith 447
    3. De l'alek' em en thanar'arsith ou contrat de greffage des plantations 449

    Chap. 2. Des associations de labourage ou associations agricoles proprement dites 450
    1. De l'amriri. 450
    2. Du keihiâ. 451
    3. De l'amenacef 653
    4. De l'asedheref 455
    5. De f dira en temguert bouzguer (prêt du cou du boeuf). 455
    6. De l'association pour la semence 456
    7. De l'association de labourage, 456
    8. De 1. akhammas 457

    Chap. 3.. Des associations pour l'élevage ou l'exploitation des bestiaux ou bêtes de somme 46 9
    1. Du cheptel ou toucherka el-mâl (association pour les animaux) G6 2
    2. De l'amthouddâ 465
    3. De l'amenacef des mulets. 466
    4. De l'amenacef 1166
    5. De l'association pour les bêtes de somme 467
    6. Du cheptel' des abeilles ou toucherka-n-tezizoua 467

    Titre VIII. Des sociétés civiles et commerciales 468

    Chap. 1. Des sociétés universelles. De la communauté de famille (thadoukeli boukhklam) 468
    Chap. 2. Des sociétés particulières civiles ou commerciales... . 474
    1. Définition et nature de la société 474
    2. Du devoir et des droits des associés entre eue 477
    3. Des droits des tiers. 478
    4. Des différentes espèces dé sociétés particulières en usage chez les Kabyles 1a89

    Chap. 2. Du thikchi-n-ras el-mal ou mise en valeur du capital 1i89

    Titre IX. Du prêt. 489

    Chap. 1. Du commodat ou prêt à usage 489
    Chap. ll. Du prêt de consommation
    Chap. m. Du prêt à intérêt 493
    Chap. iv. De l'ameddouel ou prêt réciproque de services 697
    Chap. v. De la louiza. 498

    Titre X. Du dépôt, du séquestre et du dépôt de thadjâll 500

    Chap. 1. Du dépôt proprement dit - 5 o o
    1. Du dépôt volontaire 5o o
    2. Du dépôt établi par la coutume 5o4

    Chap. II. Du séquestre. 505

    Chap. III. Du dépôt de thadjâlt 5 o 6

    Titre XI. Des contrats aléatoires. 5 o 8


    Titre XII. Du mandat ]o9

    Chap, 1. Du mandat proprement dit 5o9
    Chap. u. De la becchara ou thabechcharth 5

    Titre XIII. Du cautionnement. 515
    Chap. i. Du cautionnement proprement dit. 5t5
    S z. Du cautionnement conventionnel.. 515
    S a. Du cautionnement judiciaire 519
    S 3. Du cautionnement pour les bestiaux 52n

    Chap. II. Du cautionnement de présence 5110

    Titre XIV. Des transactions.. 521

    Titre XV. Du nantissement, des hypothèques et de la rahnia . . . 5a4

    Chap. I. Du gage. 44
    1. Du gage établi par convention 5 g 4
    2. Du gage forcé 529

    Chap. II. De l'hypothèque 63o

    Chap. II. De la rahnia.. 534
    1. De la rahnia des meubles 535
    2. De la rahnia des immeubles 536

    Titre XVI. Des contrats improprement appelés rahnia. 54o

    Chap. I. De la rahnia des. figues, de l'huile, du blé, etc. ou rahnia des denrées 54o

    Chap. II. De la rahnia des bouchers 51i t

    Titre XVII. Des privilèges. 5/12

    Chap. I. Des privilèges sur les meubles. 542
    1. Des privilèges généraux 542
    2. Des privilèges sur certains meubles. 543

    Chap. II. Des privilèges sur les immeubles. 54

    Chap III. Des privilèges qui s'étendent sur les meubles et les immeubles 5(15

    Titre XVIII. De l'expropriation forcée 54 54i

    Titre XIX. De la prescription et de la possession 0146

    Lieu d'édition : SAINT-DENIS ; Paris
    Langue : Français
    Description matérielle : 560 p.: 25 cm.
    Origine : Don
    Localisation : Livres précieux
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