Numéro d'inventaire : 46435 ; 105545

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : TITRE VI. Du commerce 1
Chapitre 1. Considérations générales ib.
Chapitre Ii. Douanes 25
Chapitre m. Institutions commerciales 40
Section première. Tribunal de commerce. ib.
Section deuxième. Chambre de commerce 41

TITRE VII. Des finances. 43
Chapitre 1. Considérations générales ib.
Chapitre Ir. De la propriété dans la régence 46,
Chapitre ni. Du domaine 56
Section première. Produits des biens du domaine 61
Section deuxième. Vérification des titres de propriété 63.
Section troisième. Registres déposés au domaine 72
Chapitre iv. Des corporations 74
Chapitre v. Du Beit el-Mal (agence des successions vacantes). 88
Chapitre VI. Du séquestre 92
Chapitre vii. Expropriation pour cause d'utilité publique 102
Chapitre viii. Des droits d'enregistrement, greffes et hypo-
thèques 103
Chapitre IX. Des recettes ib.
Section première. Recettes actuelles ib.
Section deuxième. Recettes futures 107
Section troisième. Pêche du corail 108
Section quatrième. Impôt foncier 121
Section cinquième. Contributions sur les Arabes 125
Chapitre x. Des dépenses 127

TITRE VIII. Du commandement et de l'administration 191

Chapitre s. Considérations générales 141
Chapitre ri. Police générale. 175
Chapitre ut. Justice. 178
Chapitre tir. Administration municipale. 184
Section première. Considérations générales ib.
Section deuxième. Gardes nationales 185
Section troisième. Établissements publics 187
Section quatrième. Marchés 191
Chapitre v. Instruction publique 199
Chapitre VI. Personnel 224
Récapitulation et conclusion 227
Appendice 245
Quelques points de la régence ib.
Quelques hommes historiques de la régence. 267
Recherches historiques et scientifiques à faire 300

PIÈCES JUSTIFICATIVES.

1. Convention entre le général en chef de l'armée d'Afrique et le dey d'Alger 305
2. Cet état est aujourd'hui remplacé par les cartes du gouvernement.
2 bis. Questions adressées au Midjelès sur la législation maure ( Code civil) 306
3. Réponses du kadi Maleki à diverses questions de législation musulmane r 321
4. Questions historiques et législatives adressées au moufty sur la dotation religieuse de la Mecque et Médine 325
5_ Note sur la dotation de la Mecque et Médine 342
6. Arrêté du 8 octobre 1832, portant création de commissions pour l'assainissement des villes, le recensement de la population, et pour la vérification des titres de propriété dans la régence 345
7. Instruction sur le mode de procéder de la commission créée par l'arrêté précédent 350
Numéros. Pages.
8. Notice sur le climat et les maladies de la régence, et particulièrement sur le climat d'Alger, suivie de renseignements sur la dernière apparition de sauterelles dans cette ville 355
9. Notice sur le climat d'Oran et de ses environs, envisagé sous le rapport hygiénique. 363
10. Notice sur le climat de Bone et de ses environs; envisagé sous le rapport hygiénique 367
11. Des eaux thermales et minérales qui se trouvent dans la tribu de Béni-Khelil 374
12. Projet d'arrêté sur l'exploitation des sources minérales ou thermales dans la régence d'Alger 378
13. Note sur la constitution géologique de la régence 380
14. Observations météorologiques faites à Alger et aux environs q83
15. Notice sur la constitution géologique des environs de la ville de Bone 387
16. Arrêté portant création d'une ferme modèle près d'Alger 391
17. Note sur les essais de culture aux environs d'Alger 393
18. État des sommes versées annuellement par la ville de Belida au' trésor du dey et à l'agha 394
19. Lettre du duc de Rovigo au ministre de la guerre ib.
20. Lettre du même aux notables de Belida 397
2L Lettre du même aux notables de Coléah 399
22. Quelques mots sur le commerce et l'administration dans la régence d'Alger avant la conquête 401
23. Des acquisitions d'immeubles dans la régence d'Alger 405
24. Des caravanes, du pèlerinage de la Mecque, et du parti que la France pourrait en tirer 410
25. Notice sur quelques pratiques superstitieuses des Maures, des Arabes, des Nègres et des juifs 414
26.. Rapport du capitaine Robba sur le naufrage de la bombarde sarde la Vierge des Carmes 421
27. Poésie et littérature arabe 425
28. Observations à l'occasion de quelques ouvrages publiés sur la régence d'Alger 444
29..,
État des principaux événements , faits et circonstances remarquables, créations et nominations depuis la déclaration de guerre à Alger par la France, du 15 juin 1827, jusqu'au 1" avril 1839 447
État des officiers généraux qui ont fait partie de l'armée d'expédition d'Afrique en 1830 452
État des généraux en chef et gouverneurs généraux qui ont commandé en Afrique depuis 1830 jusqu'en 1839. 453
État des officiers généraux qui ont eu successivement des commandements en Afrique depuis 1830 jusqu'en 1839 454
État nominatif des maréchaux de camp et colonels promus au grade supérieur en Afrique, et des officiers généraux qui y sont pourvus de commandements en 1839 455
État des officiers de tous grades ayant commandé 2g. des places en Afrique depuis 1830 jusqu'en 1839. 450
État des colonels qui ont été directeurs d'artillerie et du génie en Afrique depuis 1830 jusqu'en 1839. 457 État des intendants militaires de l'armée d'Afrique à dater de la conquête jusqu'en 1839 ib.
État des corps d'infanterie et de cavalerie créés en Afrique depuis 1830 jusqu'en 1839, avec l'indication des points qu'ils occupent au 1" janvier 1839. 453 État des inspecteurs généraux des services de l'artillerie et du génie depuis 1830 jusqu'en 1839. 459
État des beys nommés par l'autorité française 460
État des aghas français et arabes nommés par l'autorité française ib.
État des villes et postes occupés par l'armée d'Afrique au i. e r juin 1839. 461
État nominatif des officiers généraux de la marine et capitaines de vaisseau qui ont fait partie de l'expédition d'Alger en 1830 462
État nominatif des officiers généraux et capitaines de vaisseau qui ont commandé la station navale à Alger, depuis 1830 jusqu'en 1839 463
État nominatif des membres de la commission envoyée en Afrique en 1833 464
État nominatif des membres de la commission qui s'est réunie postérieurement à Paris
État nominatif des membres d'une commission créée par ordonnance du 12 juillet 1836, pour préparer la liquidation d'indemnités dues par l'État, etc 465
État des intendants civils et directeur de l'intérieur, depuis 1830 jusqu'en 1839 ib.
État des inspecteurs généraux et directeurs des finances, depuis 1830 jusqu'en 1836 466
État des premiers magistrats de l'ordre judiciaire,
depuis 1830 jusqu'en 1839 'ib. État du clergé français, depuis 1831 jusqu'en 1839. 467 État des secrétaires du gouvernement, depuis 1834'
jusqu'en 1839. ib.
État des directeurs des affaires d'Alger, aux minis-
tères de la guerre et de l'intérieur, depuis 1830
jusqu'en 1839 ib.
Dates : 1° de la conquête des villes et des différents
points que la France a successivement occupés
dans l'ancienne régence d' Alger ; 2° des expéditions
qui ont précédé cette conquête, 468
30. État des principaux ouvrages, documents, tant imprimés que manuscrits, sur l'Afrique, et particulièrement sur la régence d'Alger, avant et depuis 1830 469
Supplément (25 juin 1839) 487

Langue : Français

Mention d'édition : 2ème édition

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 500 p.: 25 cm; reliure cuir. ; 500 p.: 25 cm; reliure cuir abimé.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2

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