Numéro d'inventaire : 45859

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : Etablie suivant l'ordre des séances (I)

SÉANCE DU 17 OCTOBRE.
Pages
Constitution du Conseil supérieur . 6
Question de la Présidence. 8
Nomination du Vice-Président et du Vice-Secrétaire.... 48
Présentation du Budget 19
Formation des Commissions 25

SÉANCE DU 23 OCTOBRE.
Disposition des procès-verbaux 29

CHAPITRE III. ƒ Publications, Missions, Secours et Récompenses.
Art. 1". Publications 53
Art. 2. Expositions 54
Art. 3. Missions 55
Art. 4. Secours et récompenses 56

CHAPITRE VII ƒ Justice, Cultes, Instruction publique.
Art. Justice musulmane 75
Art. 2. Culte musulman. 82
Art. 3. Instruction publique 83

SÉANCE DU 24 OCTOBRE
Voeu relatif à fa Publication des procès-verbaux 31
Incident relatif à la Présentation du budget : 31

CHAPITRE IX. - Service maritime et sanitaire.
Art. 1er. Ports militaires et de commerce :
§ 1* Ports militaires 115
§ 2. Ports de commerce. 1 48
Art. 2. Surveillance de la pèche 119
Art. 3. Service sanitaire 120
Art. 4. Service de la correspondance et des transports
maritimes. 424

CHAPITRE X. - Colonisation.
Art. 1er. Colonisation :
§ 1*'. Personnel 129
§ 2. Matériel 130
§ 3. Secours de route aux colons et aux ouvriers nécessiteux 131
Art. 2. Travaux de colonisation 132
Art. 3 Transport des passagers civils 136

SÉANCE DU 25 OCTOBRE
Incident relatif à la présentation du budget 35

CHAPITRE IX. - Service maritime et sanitaire.
Art. 3. Modification de chiffres , 122

CHAPITRE X. - Colonisation. (suite).
Art. 4. Création d'un service de colonisation et de peuplement 136

CHAPITRE XII. - Travaux publics.
Art. 1 e' Personnel........ 169
§ 1". Ponts-et-Chaussées ...... . .. * . 169
§ 2. Mines et forages 173
§ 3. Bâtiments civils 177
Art. 2. Travaux d'entretien et de forage 177
§ Ponts -et-Chaussees (entretien, etc.) 177
§ 2. Mines et forages 179
§ 3. Bâtiments civils (entretien, etc) 179

CHAPITRE V. - Prisons.
Art. 1 °T. Maisons centrales 69
Arl. 2. Prisons civiles 69
Art. 3. Dépenses des arabes internés 69
Art. 4. Dépenses accidentelles 69

SÉANCE DU 26 OCTOBRE

CHAPITRE IV.- A dministration départementale.
Art. 1'r. Personnel . 59.
§ 1,r. Traitements des fonctionnaires administratifs 59
§ 2. Personnel des bureaux 65
§ 3. Suppléments de solde. - Administration cantonale 66
§ 4. Traitements des chefs indigènes 66
Art. 2. Matériel 67
Art. 3. Khielas et Maghzen 68
Art. 4. Secours à d'anciens serviteurs indigènes 68
Art. 5. Subventions aux théâtres et fêtes publiques 68

CHAPITRE VI. - Service télégraphique.
Art. V. Personnel 73
Art. 2. Matériel 73
Art. 3. Etablissement de lignes 73

CHAPITRE Xl. - Topographie 153

SÉANCE DU 28 OCTOBRE

CHAPITRE I. - Administration centrale (Personnel).
Art. e'. Traitement du Gouverneur général 39
Art. 2. Traitement du Personnel. 43
A rt. 3. Conseil supérieur et Conseil de gouvernement. 48
Art. 4. Inspections centrales administratives 49
Art. 5. Police centrale 49
Art. G. Gages des gens de service 49
Art. 7. Service de l'Algérie au Ministère de l'Intérieur 50

CHAPITRE II. - Administration centrale (matériel).
Art. ler. Fournitures générales 51
Art. 2. Frais d'impression 52
Art. 3. Loyers et réparations de bâtiments 52
Art. 4. Service de l'Algérie au Ministère de l'Intérieur. 52

CHAPITRE VIII. - Services financiers.
Art. 4P*. Inspection générale des finances 93
Art. 2. Service de l'Enregistrement et des Domaines. 94
Art. 3. Contributions directes et Recensements. 402
Art. 4. Contributions diverses 403
Art. 5. Forêts 406
An. 6. Postes 110
Art. 7. Service des Poudres à feu 443
Art. 8. Service des Poids et Mesures 443

SÉANCE DU 29 OCTOBRE

CHAPITRE XII bis. ƒ Travaux publics (Service extraordinaire).
Art. I". Travaux extraordinaires, etc 181
Art. 2. Bâtiments civils 199
Art 3. Annuité à la Compagnie concessionnaire des chemins de fer de l'Algérie 499

CHAPITRE XIII. - Fonds secrets 203
Dépenses sur ressources spéciales 205
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 207

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 214 p.; 22,5 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux