Numéro d'inventaire : 51530

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : - Ouverture de la Session
- Présents et excusés 3
Décès de M. le Secrétaire Général
Salah BOUAKOUIR 3
- Autres événements 4
- Examen de la situation agricole 5
- Crédits aux Syndicats obligatoires (Note du Colonel DEBAY) 16
- Règlementation de la culture du tabac 21
- Prix des céréales en Algérie 21
- Colloque sur l'Elevage 22
- Augmentation du taux des assurances sociales agricoles 23
- Evénements d'Algérie modification de la procédure d'indemnisation 24
- Aide à l'exportation des agrumes et produits maraîchers 27
- Droit d'établissement en Algérie dans le cadre du traité de Rome 27
- Conventions collectives des cadres de l'Agriculture et des organismes agricoles. . . . 28
- Intervention pour réclamer le détachement du service de l'Hydraulique de la Direction des Travaux Publics 29
- Expropriation poux cause d'utilité publique . 29
- Aide aux C.E.T.A. 30
- Adhésion au centre de gestion de la Mitidja 37
- Reprise des Emissions Agricoles de France V 37
- Indemnités aux Membres du Conseil Régional d'Alger
- Indemnités aux Membres de la. Chambre d'Agriculture 37
- Date et ordre du jour de la prochaine Session du 23 Novembre 38
- Horaire de travail des ouvriers agricoles 38
- Missions confiées à plusieurs Membres de la Chambre d'Agriculture et désignations à différentes commissions 39
- Participation à de prochaines réunions 40
- Clôture de la séance 41.

Langue : Français

Description matérielle : 41 p.: in-4.

Origine : Don

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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