Numéro d'inventaire : 40667

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : EN GUISE DE DÉDICACE VII
REMERCIEMENTS VIII
SOMMAIRE IX
SIGLES ET ABRÉVIATIONS XI
INTRODUCTION 1
I. Le problème et l'objet: le devenir de la famille et son statut juridique au Maghreb 1
II. L'esprit et la méthode: codes, jurisprudence et mentalités sur la
famille 4
III. Plan: une situation, des évolutions et une étude comparative 8

PREMIÈRE PARTIE - LE STATUT PERSONNEL DE LA FAMILLE AU MAGHREB EN 1940

CHAPITRE I. LE CADRE JURIDIQUE DE LA FAMILLE MAGHRÉBINE EN 1940 13
I. La sari`a (Loi musulmane), en ses interprétations malékite et hanafite 15
A. Les conditions de formation du mariage 16
B. Les conditions de validité du mariage 17
C. Les conditions d'irrévocabilité 19
D. Les effets du mariage 20
E. La dissolution du mariage 23
L La répudiation unilatérale (falaq au sens strict) 23
2. La répudiation convenue (bar) 27
3. La dissolution judiciaire du mariage (fret] ou tafrîq) 28
F. La filiation (nasal') 30
1. Sa preuve 30
2. Ses effets 31
G. La succession (mirât) 32
11. Les biens (amwâl) 35

II. Les coutumes berbères en leur diversité provinciale 36
A. L'Algérie et la «coutume berbère», principalement kabyle 38
B. Le Maroc et ses multiples droits coutumiers 45

CHAPITRE IL LES MENTALITÉS RELATIVES À LA FAMILLE ET À L'ÉVOLUTION FÉMININE AU MOYEN-ORIENT, AVANT 1940 50

I. Le «Commentaire du Mme» et ses vues réformistes sut- la famille 51
A. L'égalité de l'homme et de la femme était reconnue comme fondamentale 54
B. La polygamie se voit contestée: Md `Abduh entend la supprimer niais Reid Ridâ en souligne les avantages 55
C. La répudiation se voit ramenée aux limites de la réforme coranique 57
D. L'instruction de la femme devrait être obligatoire 58
E. Le principe d'une participation des femmes à la vie sociale est admis, mais avec prudence 60
F. Qu'adviendrait-il alors du voile? 61

Conclusion 62
II. Les premiers féminismes, littéraires et sociaux, en Egypte 62
A. Qâsim Amin, l'apôtre de l'émancipation féminine 64
B Femmes de lettres et premiers féminismes 68
III. Les réformes intervenues au bénéfice de la femme et de la famille, dans «l'entre-deux-guerres» 72
A. La Turquie républicaine change radicalement son «statut familial» 73
B. L'Egypte aménage le droit familial par quelques réformes importantes 79
C. Les «féminismes» nationaux avaient appelé ces réformes et s'efforçaient de les faire passer dans les faits 85
Conclusion 92

CHAPITRE III. LES PREMIÈRES ÉVOLUTIONS ET CONTESTATIONS, AU MAGHREB, AVANT 1940 94

L L'Algérie 94

A. Les aménagements législatifs et le «droit musulman algérien» 95
1. Les «statuts personnels» de facto et de jure 95
a) Les Israélites algériens sont devenus citoyens dans le statut français 95
b) Certains Musulmans algériens ont pu devenir citoyens dans le 9(1 statut français
c) La très grande majorité des Musulmans algériens, tout en devenant «sujets français», ont gardé leur statut personnel propre 99 (1) Les uns (et c'était le plus grand nombre) relevaient de la Loi musulmane (sari'a) en son interprétation malékite — 99; (2)
d'autres, assez nombreux, ont gardé leurs coutumes kabyles — 101;
(3) quelques-uns, enfin, sont demeurés fortement attachés à leur «voie» ibadite — 105 2. Le «droit musulman algérien» 107
a) Le «Code Morand»
b) La «pratique algérienne» (3) 113

B. Les mentalités algériennes et le «statut personnel» musulman
I. Les mentalités favorables à l'«évolution», voire à l'«assimilation» 117
2. Les mentalités favorables au maintien du statu quo 120

II La Tunisie

A. Le «statut» des personnes était analogue à celui que connaissait l'Algérie 123

B. Les thèses d'al-Tâhir al-Haddâd et leur réfutation
1. «Imra'atu-nâ fï l-sari'a wa-l-mugtama'» (Notre femme dans la loi et dans la société)125
a) Présentation générale 129
b) L'enquête menée auprès des docteurs de la Loi 134
c) Les thèses avancées par al-Haddâd 138
2. Les réactions et les réfutations 139
a) La condamnation d'al-Tâhir al-Haddâd
b) `ala mra'at (Le voile de deuil jeté sur la «Femme»
e) Al-lubâb fi itbât al-l-Sunna wa-l-Kitâb (La quintessence de la démonstration en faveur du voile dans la Sunna 144
et le Livre) 146
C. Les mentalités tunisiennes et le «statut personnel» 146
1. Les mentalités «conservatrices» 148
2. Les mentalités «progressistes» 153

III. Le Maroc 153

A. Les «statuts personnels» de jure et de facto 153
1. Les Israélites et leur statut particulier 155
2. Les Musulmans et la «revendication malékite» 156
B. L'évolution des mentalités musulmanes 156
1. La pétition de Fès (1927) 158
2. Le dahir berbère du 16 mai 1930

CONCLUSION 162

DEUXIÈME PARTIE - LE MAROC, LA TUNISIE ET L'ALGÉRIE DANS LEUR HISTOIRE RÉCENTE

Titre I
Le Maroc et sa Mudawwana (1958)

CHAPITRE IV. L'ÉVOLUTION DES MENTALITÉS AVANT LA MUDAWWANA (1940-1958)170
I. Quelques «faits et idées» de 1940 à l'indépendance (1956) 170
Il. Les projets de réforme de 'Allâl al-Fâsî («al-Naqd 177
III. De l'indépendance (1956) à la promulgation du Code (1958) 188

CHAPITRE V. LA MUDAWWANA ET SES MÉRITES (1958) 193
I. L'élaboration du Code du statut personnel (Mudawwana) 194
H. Le contenu du Code du statut personnel (Mudawwana) 197
A. Livre I: Du mariage 197
1. Chap. I: Des fiançailles (hitba) et du mariage (salve (art. 1-3) 197
2. Chap. II: Des éléments constitutifs (arkân) du contrat (`aqd) de mariage et des conditions requises (pour sa validité) (art. 4-10) 199
3. Chap. III: De la tutelle en mariage (fî 1-zawag) (art. 11-15) 201
4. Chap. IV: De la dot (sadàq) (art. 16-24) 202
5. Chap. V: Des empêchements (mawâni`) au mariage (art. 25-31) 203
6. Chap. W et VII: Des genres de mariage et de leurs effets (art. 32-38) et des contestations entre époux (art. 39-40) 206
7. Chap. VIII: Des formalités administratives préalables au
mariage (art. 41-43) 207
B. Livre II: De la dissolution du mariage 208
1. Chap. I: De la répudiation (talâq) (art. 44-52) 208
2. Chap. II: Du divorce (tatlîq) (art. 53-60) 211
3. Chap. III: De la répudiation «convenue» (le!`) (art. 61-65) 214
4. Chap. IV: Des espèces de répudiations et de leurs effets (art. 66-71) 214
5. Chap. V: Des effets (Cie) de la dissolution du mariage: la retraite de continence (`idda) (art. 72-79) 215
6. Chap. VI: Des formalités administratives (igrâ'ât idâriyya) de la répudiation (art. 80-81) 216
C. Livre III: De la naissance (wilâda) et de ses effets (natâ'ig) 217
1. Chap. I: De la «filiation-paternelle-légitime-conjugale» (nase (art. 83-91) 217
2. Chap. II: De la reconnaissance de parenté (istilhâq) (art. 92-96) 219
3. Chap. III: De la garde (hadâna) de l'enfant (art. 97-111) et Chap. IV: De l'allaitement (rade) (art. 112-114) 220
4. Chap. V: De la pension alimentaire (nafaqa) (art. 115-132) 221
D. Livre IV: De la capacité (ahliyya) et de la représentation légale
(niyâba sar`lyya) (art. 133-172) 223
E. Livre V: Du testament (wasiyya) (art. 173-216) 226
F. Livre VI: De la succession (mirât) (art. 217-297) 229
III. Les mérites et les choix du Code marocain du statut personnel 232

CHAPITRE VI. JURISPRUDENCE ET MENTALITÉS APRÈS LA PROMULGATION DU CODE (1958-1969) 240

I. Un statu quo juridique 240
A. Le statut personnel des Marocains non musulmans 240
B. Les étrangers musulmans et la compétence des juridictions religieuses du far` 242
C. Le mariage des Marocaines avec des étrangers 244
D. La jurisprudence et la Mudawwana 246
E. Vers une révision de la Mudawwana? 256

II. L'évolution des mentalités 258
A. Les mentalités musulmanes conservatrices 258
B. Les mentalités musulmanes libérales 261
C. Les mentalités «modernistes» 264
D. Mentalités et «sensibilités» 266

III. Faits et problèmes (évolution démographique, travail féminin, scolarisation et culture)269

CONCLUSION 273

Tables des Matières : TITRE II - LA TUNISIE ET SA MAGALLA (1957)

CHAPITRE VII. LA TRANSFORMATION DES MENTALITÉS, AVANT LA MAGALLA
(1940-1957) 278
I. Quelques faits et idées de 1940 à l'indépendance (1956) 278
A. Un décret beylical fixant un maximum à la dot et au trousseau (1941) 278
B. Un projet de codification du statut personnel 281
C. Les perspectives d'évolution

III. Les projets du Néo-Destour quant au devenir de la famille 285

CHAPITRE VIII. LA MAGALLA ET SES INNOVATIONS (13 AOÛT 1956) 290
I. Promulgation et réactions 290
IL Le contenu de la Magalla du 13 août 1956 294
A. Livre 1: Du mariage (zawag) (art. 1-28) 296
1. Des fiançailles (murâkana) (art. 1-2) 296
2. Du mariage (zawâg) (art. 3-11) 297
3. De la dot (mahr) (art. 12-13) 300
4. Des empêchements au mariage (mawâni` ) (art. 14-20) 300
5. Des nullités (art. 21-22) 304
6. Des obligations et des contestations entre époux (art. 23-24 et 25-28) 304
B. Livre II: Du divorce ( falâq) (art. 29-33) 306
C. Livre III: Du délai de viduité (`idda) (art. 34-36) 309
D. Livre IV: De l'obligation alimentaire (nafaqa) (art. 37-53) 309
E. Livre V: De la garde (hadâna) (art. 54-67) 311
F. Livres VI et VII: De la filiation (nasab) et de l'enfant trouvé (lagit)
(art. 68-76 et 77-80) 313
G. Livres VIII et IX: Du disparu (mafqûd) et de la succession (mirât)
(art. 81-84 et 85-152) 315
H. Livre X: De l'interdiction (hagr) et de l'aptitude à la gestion du patrimoine (rad) (art. 153-170) 318
III. Les innovations de la Magalla 320

CHAPITRE IX. RÉVISIONS SUCCESSIVES ET JURISPRUDENCE DYNAMIQUE (DE 1956 A NOS JOURS) 325
1. Un seul statut personnel pour tous les Tunisiens (ler octobre 1957) 325
IL Deux adjonctions nécessaires 328
A. Livre XI: Du testament et des dipositions testamentaires (art. 171-199) 328
B. Livre XII: Des donations (hiba) (art. 201-213) 331
III. Des modifications importantes 332
A. «Retour» et éviction d'agnats (art. 143bis) 332
B. Age des futurs (art. 5 nouveau) 335
C. Polygamie et nullité (art. 18 et 21 nouveaux) 338
D. Garde et intérêt de l'enfant (art. 57, 64 et 67 nouveaux) 342
IV. Lois et circulaires 345
A. Suppression des habous (1957) 346
B. Etat civil et nom patronymique (1957-1959) 348
C. Tutelle, adoption et placement familial (1957-1958-1967) 350
D. Certificat prénuptial (1964) 355
E. Limitation des naissances et avortement social (1961-1965) 355
F. Egalité des sexes en matière d'adultère (1968) 358
V. Code et jurisprudence, à travers les faits 359
A. Problèmes et tendances de la jurisprudence 360
1. Le législateur tunisien et ses sources 360
2. L'adhésion aux Conventions internationales 363
B. Quelques articles ou chapitres importants 364
1. Droit et disparité de culte (art. 5 et 88) 364
2. Empêchements et forme (art. 4 et 14-20) 367
3. Le divorce (art. 31) 368
4. La pension alimentaire (art. 37-53) 373
5. La «garde» et l'intérêt de l'enfant (art. 54-67) 374
6. La filiation (nasab) (art. 68-76) 376
C. /Pile/ des juges et ordre public tunisien 379

CHAPITRE X. RÉVOLUTION DANS LES MENTALITÉS ET LES MOEURS? 382
I. Les modèles et les animateurs 383
A. Le président Habib Bourguiba 383
B. Le mouvement féministe et l'Union nationale des femmes de
Tunisie (U.N.F.T.) 391
II. Quelques faits et problèmes 397
A. Adoption et placement familial 397
B. Birth control et planning familial 399
C. Travail féminin 405
D. Droits civiques 407
E. Mariages mixtes 407
F. Scolarisation des filles 409
III. Mentalités et perspectives nouvelles (colloques récents d'éducateurs,
de sociologues, de juristes) 411

CONCLUSION 419

TITRE III - L'ALGÉRIE ET SES PROJETS DE STATUT PERSONNEL

CHAPITRE XI. LES ANNÉES QUI PRÉCÉDÈRENT LA RÉVOLUTION (1940-1954) 427

I. La coexistence des statuts personnels 428
A. L'ordonnance du 7 mars 1944 et son «texte interprétatif» 428
B. Les statuts locaux et le statut français commun 431
1. L'option de «juridiction musulmane» 432
2. L'option de «législation française» 433
3. Les règles de solution pour les «cas mixtes» 435
C. Les statuts locaux entre eux 436
1. Le droit musulman orthodoxe (sari'al) 436
2. Le droit ibadite 438
3. La coutume kabyle 438
D. La jurisprudence et ses orientations 440
1. Statuts locaux et jurisprudence 441
2. Statuts locaux et ordre public français 444
II. Les mentalités face aux problèmes de la famille 447
A. Les mentalités «réformistes» 447
B. Les mentalités favorables à une évolution 454
III. Faits et problèmes (démographie en pleine expansion, émigration de la main-d'oeuvre, culture et scolarisation, travail, action «familiale», mariages mixtes) 458

CHAPITRE XII. PENDANT LA RÉVOLUTION (1954-1962) 466
I. Les initiatives de l'administration française 466
A. La loi «portant réforme du régime des tutelles et de l'absence en
droit musulman» (1957) 468
1. Le mineur et l'interdit 470
2. L'organisation de la tutelle 472
3. Le fonctionnement de la tutelle 476
4. L'absence 478
B. L'ordonnance «relative au mariage contracté par les personnes de
statut civil local» (1959) 481
1. Formation et preuve du mariage 484
2. Dissolution du mariage 489
C. Les suites de l'ordonnance de 1959 493
IL Les initiatives et les projets du F.L.N. 498
M. Mentalités et attitudes pendant la révolution 503

CHAPITRE XIII. INDÉPENDANCE ET STATUT PERSONNEL (na 1962 À NOS JOURS) 510
I. Les lois et les textes approuvés 510
A. Le Code de la nationalité et la Constitution de 1963 511
B. La loi fixant l'âge minimum pour le mariage (juin 1963) 515
C. Les circulaires administratives 519
II. Les projets de Code de la famille 521
A. Le premier projet (1963-1964) 521
B. Le deuxième projet (1966) 525
III. L'état actuel de la jurisprudence 529
IV. Le conflit des mentalités (fondamentaliste, progressiste, «moyenne») 535
V. Faits et problèmes (considérations démographiques, scolarisation,
birth control, femmes et travail ou politique) 542
CONCLUSION 549

TROISIÈME PARTIE - LES CHEMINS DE L'ÉVOLUTION- AU MAGHREB
INTRODUCTION 555

CHAPITRE XIV. L'ÉVOLUTION DU DROIT FAMILIAL DE 1940À NOS JOURS 557
I. Les Codes maghrébins du statut personnel: convergences et diver-
gences 557
A. Codification des statuts personnels 557
B. Les statuts personnels et leur contenu 559
1. Qu'en est-il désormais de l'âge des candidats au mariage? 560
2. Qui consent au mariage? 561
3. Qu'en est-il désormais des empêchements au mariage? 562
a) La polygamie reste-t-elle permise ou devient-elle limitée, voire interdite? 563
b) L'empêchement de «disparité de culte» est-il toujours retenu? 564
c) La triple répudiation (ou le triple divorce) n'entraîne-t-elle qu'un empêchement temporaire? 565
4. Qu'advient-il de la dot, de la forme et de la preuve du mariage? 565
5. Y a-t-il quelque changement dans les droits et devoirs réciproques des époux? 567
6. Quels sont les aménagements apportés à la filiation, à la garde et à la tutelle? 568
7. Le privilège masculin de la «répudiation unilatérale» existe-t-il encore? 570
8. Que devient le «divorce judiciaire»? 572
9. Le droit successoral est-il innovateur et dans quel sens? 574
C. Lois et dispositions annexes 576
II. Les jurisprudences nationales: unification et diversification (Maroc:, Tunisie et Algérie: deux formations et deux tendances; le colloque maghrébin sur l'instabilité de la famille et le droit de l'enfant) 576

CHAPITRE XV, LA DIALECTIQUE DE L'ÉVOLUTION EN MATIÈRE DE STATUT PERSONNEL 583
I. Les choix difficiles que supposait cette évolution 583

A. Statut personnel «confessionnel» ou «national»? 583
B. Reconduction temporaire ou adoption définitive de la législation antérieure? 588
C. Rapports anciens ou nouveaux entre statut personnel et droit
musulman? 590
D. Le droit serait-il une «force sociale»? 595
II. L'acculturation juridique: emprunts et dynamisme interne 596
Les problèmes liés à la «recevabilité» de cette évolution 599
IV. Les «voies nationales» de l'évolution 601
V. L'évolution inclut-elle une nouvelle anthropologie? (promotion de la personne, de la femme, de l'enfant, du couple) 606

CHANTRE XVI. LES MENTALITÉS NOUVELLES ET L'ÉVOLUTION DU DROIT 613
I. Le changement des structures familiales (la «grande famille» traditionnelle, la «nouvelle famille» de type conjugal) 613
II. Les facteurs de ce changement et leurs tendances actuelles (mariages mixtes, scolarisation des filles, entrée des femmes dans la cité) 619
III. Les familles maghrébines face au changement (de type «évolué», «conservateur» ou «transitionnel») 623
IV. Les mentalités et l'évolution de la famille en cours (conservatrices, réformistes, révolutionnaires) 628

CONCLUSION GÉNÉRALE 633

ANNEXES 645

BIBLIOGRAPHIE ESSENTIELLE 655

INDEX
Introduction 665
INDEX DES TERMES TECHNIQUES (ARABES OU BERBÈRES) 667
INDEX ANALYTIQUE 675
INDEX DES NOMS PROPRES 681
INDEX DES RÉVÉRENCES CORANIQUES 697

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 708 p.: 23 cm.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4

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