Thèse faite Université de Paris 8 - Vincennes / Saint - Denis Doctorat " Architecture " Ecole doctorale " Ville et Environnement "

Type littérature grise : Thèse

Numéro d'inventaire : 41760

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : TOME I
1ère partie

1/I Introduction/problématique 1

1/I. 1 : Généralités 1

1/I. 2 : Problématique générale : Pourquoi et comment projette-t-on un centre de peuplement colonial ? 8

1/I. 2a : Questionnement général: 8
Quel en est le processus et / ou procédures, qui sont les intervenants institutionnels
et techniques et quels sont leurs outils. Enfin, comment se conçoivent les projets de
création de centres et pour quelles applications territoriales (armatures, systèmes et
desseins économiques/politiques des centres).

1/I. 2b : Hypothèses : 12
Le processus a engendré des stratégies spatiales en vue du peuplement rapide et
durable de la colonie, mais dans une instabilité institutionnelle et législative
chronique liée/adaptée à la complexité du terrain et ce, malgré l'assurance et/ou la
permanence d'un savoir technique urbanistique éprouvé depuis les villes créées dans
le Nouveau-Monde. La Kabylie du Djurdjura aura cristallisé et amplifié, de par sa
complexité, l'action fragmentaire de la colonisation territoriale.

1/I. 2c : Choix du terrain 16
Un terrain accidenté, densément peuplé, contraire aux besoins extensifs de la
colonisation. La Kabylie du Djurdjura prétexte pour nous, de reconstitution dans l'espace et dans le temps du processus et des procédures de création de centres de peuplement, sous l'action des différentes institutions à l'oeuvre dans le projet colonial algérien. La complexité de la région aura concentré et amplifié les stratégies territoriales.

1/I. 2d : Rappel de la problématique du terrain abordée lors du DEA 20

II

1/I. 2e :Objectif du travail par la spécificité du terrain 25

1/II Méthodologie générale de recherche et corpus 27
De l'analyse au cas par cas des projets de centres à la recomposition des procédés mis en oeuvres : processus, procédures et acteurs récurrents, institutionnels et techniques

1/II. 1 : Démarche suivie pour la recherche documentaire 28

1/II. 1a : Phase exploratoire et rassemblement de documents graphiques 28
1/II. 1b : Phase de sélection et d'interprétation des documents d'archives 29
1/II. 1c : Méthode de recherche 30
1/II. 1c. 1 / Méthode de recherche des données générales politiques
et institutionnelles liées à la colonisation 30
1/II. 1c. 2 / Méthode de recherche au sujet du terrain 32
1c. 2a Analyse du territoire et des sites :
La Grande Kabylie/Cartes géographiques d'époque et tracés des voies 32
1/ Etude du territoire, données géographiques, sociales et historiques 32
2/ Répertorier les centres, les sites naturels d'implantation 32
3/ Observation, compréhension et sélection des plans d'archives 32
1c. 2b Recherche/analyse au cas par cas des documents portant sur
les projets de centres de colonisation : une fiche d'identité pour chaque projet 33
1/Le cas échéant, le programme de groupes de centres à créer
dont est issu chaque projet de centre 34

1/II. 2 : Corpus : documents d'archives et documents publiés 36

III
1/II. 3 : Localisation et organisation des archives 37
1/II. 3a : Organisation des Archives 40
1/II. 3a. 1 / Service Historique de l'Armée de Terre (S.H.A.T.),
Château de Vincennes, Pavillon de la Reine 40
1/II. 3a. 2 / Centre des Archives d'Outre-Mer, Aix-en-Provence 42

1/III Présentation et organisation du mémoire de thèse 47
1/III. 1 : 1ère partie introductive et présentations générales 47
1/III. 2 : 2ème partie : développement/analyse, institutions, lois,
intervenants et corps techniques de la colonisation. Processus et Procédures 48
1/III. 3 : 3ème partie : le terrain/études de cas 48
Sémantique : concepts, notions et expressions usités 49

1/IV Rappels : Présentation historique et géographique 53
Les Kabylies, régions montagneuses refuges peuplées de longue date
1/IV. 1 : Présentation générale de la Kabylie : les Kabylies 53
1/IV. 1a : La Grande Kabylie 54
1/IV. 1a. 1 / La Kabylie du Djurdjura 54
1/IV. 1a. 2 / La Kabylie Maritime ou Basse Kabylie 56

IV

1/IV. 1a. 3 / La Kabylie des Bibans 58
1/IV. 1b : La Petite Kabylie 59
1/IV. 1b. 1 / La Kabylie des Babors 60
1/IV. 1b. 2 / La Vallée de la Soummam 61
1/IV. 1b. 3 / La Kabylie orientale 63

1/IV. 2 : Brefs rappels historiques sur la Kabylie du Djurdjura 66
1/IV. 2a : Une présence humaine tôt dans la Préhistoire 68
1/IV. 2b : Période historique : au contact des Phéniciens puis de Carthage la punique 69
1/IV. 2c : Antiquité romaine : les Ferratus Mons des Quenquegensianis 70
1/IV. 2d : La période médiévale, la pénétration islamique (IXème/XIIème siècle) 73
1/IV. 2d. 1 / Une population aux origines diverses 74
1/IV. 2e : Les républiques kabyles, le recentrage politique et territorial du Djurdjura
(XIIème/XVème siècèle) 76
1/IV. 2f : Le Royaume de Kouko (XVème/XVIIème siècle): De la montagne refuge à la colonisation des basses terres 79
1/IV. 2g : Tentative de pénétration turque vers 1640 : le système des tribus makhzen,
les bordjs et la politique du blocus 85
1/IV. 2g. 1 / Avancée des Ottomans en Grande Kabylie 87

V
1/IV. 3 : Etablissements humains en Grande Kabylie : les logiques territoriales à la veille de la pénétration française 90
1/IV. 3a : La montagne 90
1/IV. 3b : Les vallées de Grande Kabylie 92
1/IV. 3b. 1 / La vallée du Sébaou, l'antique Savus 92
3b. 1a Le haut Sébaou : les sources 92
3b. 1b Le bas Sébaou : la plaine côtière 93
1/IV. 3b. 2 / La vallée de l'assif Isser, l'antique Serbes 93
1/IV. 3b. 3 / La dépression de Dra el Mizan/Boghni 93
1/IV. 3c : Le couloir naturel reliant les basses vallées du Sébaou et de l'Isser 94
1/IV. 3d : Les côtes 94
1/IV. 4 : Les souks, instruments d'échange et de structuration de l'espace social
traditionnel 96
1/IV. 5 : Les établissements humains dans les vallées durant la période ottomane :
bordjs et beyliks 98
1/IV. 5a : La ceinture de bordjs 100
I. IV. 6 : Aperçu sur le découpage territorial administratif à la veille de la colonisation 102
I. VI. 6a : Le découpage ottoman : pour la collecte de l'impôt 102
I. VI. 6b : Le découpage territorial kabyle à la veille de la colonisation :
les communautés villageoises et les territoires fédérés 104

VI

2ème partie 106
La colonisation en Algérie/Kabylie : ses principes, institutions et outils

2/I La colonisation en Algérie 106
Hésitations quant à l'occupation définitive de la possession africaine

2/I. 1 La France de 1830 et la colonisation 106

2/I. 2 Conquête et naissance de l'Algérie : de la Régence à la "Possession en terre d'Afrique" 108
2/I. 2a : La Régence ottomane d'Alger la veille de 1830 108
2/I. 2b : Le fameux coup d'éventail, prétexte à l'expédition d'Alger 110
2/I. 2c : Hésitations quant à l'occupation de la Régence et ses dépendances 112
2/I. 2c. 1/ Partir ou rester? 112
2/I. 2c. 2 / Occupation restreinte, progressive et pacifique ? 114
2/I. 2c. 3 / " colonistes" et " anticolonistes" 115

2/II Objectifs généraux de colonisation 121
Reconnaissance internationale, coup d'éclat interne et compensation à la
Perte des Amériques
2/II. 1 : La colonisation en général : des objectifs en amont 121
2/II. 2 : La conquête et l'occupation de l'Algérie, des objectifs
jamais définis au préalable mais s'affirmant avec le temps :
le peuplement et l'agriculture 122

VII

2/II. 3 : Officialisation de la colonisation : de la "Possession française
du Nord de l'Afrique" à "l'Algérie" 125

2/II. 4 : L'Algérie colonie de peuplement ou l'Amérique en Afrique 127

2/II. 5 : La colonisation officielle : le peuplement (français) planifié par l'Etat 135
2/II. 5a : L'appel au peuplement français contre l'immigration
spontanée sud-européenne 135
2/II. 5b : La colonisation officielle de peuplement contre la colonisation
économique et la main d'oeuvre étrangère 137
2/II. 5c : La colonisation officielle et le peuplement carcéral 138
2/II. 5d : La prospérité de la colonisation privée à l'origine de la prise d'intérêt de l'Etat 139
2/II. 5e : Les premiers centres algérois pour l'hébergement des colons : une initiative individuelle de Clauzel, Gouverneur Général 141
2/II. 5f : Les essais ou plans de colonisation officiels : les systèmes de peuplement 143
2/II. 5g : Les documents/publications officiels accompagnant le colon : publicité et pédagogie 145
2/II. 5h : Villages ouvriers de métropole, villages agricoles d'Algérie, un même principe 145
2/II. 5i : la colonisation officielle, un principe étatique pyramidal 146

VIII

2/II. 6 : La colonisation privée : artefact mais anti-modèle politique pour la colonisation officielle 149
2/II. 7 : Les outils mis en place pour la colonisation territoriale : des outils non spécifiques, une coordination législative malaisée 152
***

2/III L'organisation politique, législative, administrative et foncière 159
L'Algérie selon 7 grandes périodes historiques (selon le G.G.A., à la veille du Centenaire de l'Algérie 1830/1930 (Ordonnance royale du 22 juillet 1834) 179

2/III. 1 : Les institutions coloniales : leurs prérogatives/leur personnel et leur composition entre 1830 et 1900 180
2/III. 1a : Le Gouvernement Général de l'Algérie ou G. G. A. : la seule institution permanente, visibilité des attributions 180
2/III. 1a. 1/ Le Gouverneur Général, reconduction en Algérie d'une fonction appliquée en Louisiane moins d'une trentaine d'années auparavant 181
2/III. 1a. 2/ Un rôle stratégique, fluctuation de ses attributions 183
2/III. 1a. 3/ Nomination du Gouverneur Général : des tractations en haut lieu, en fonction des régimes en places à Paris 184
2/III. 1a. 4/ Une durée de mandat jamais définie 185
2/III. 1a. 5/ Une implication active dans la colonisation 186
2/III. 1a. 5/ Les Services adjoints au Gouvernement Général 189

IX
(Index des Commandants en chef et Gouverneurs Généraux de l'Algérie 1830-1900) 191

2/III. 1b : Le Service de la Colonisation : une pseudo-entité administrative, versatile et sans structure organique tangible avant 1900 192
2/III. 1c : L'Inspection de la Colonisation et l'Inspection Générale de la Colonisation :
Un service directement issu des attributions du Gouverneur Général 194
2/III. 2 : Le découpage administratif 196
2/III. 2a : Le statut des villes et les premières communes 198
2/III. 2b : Les trois provinces de 1845 et le régime triparti des territoires : civils,
militaires et mixtes 200
2/III. 2b. 1 / Le territoire militaire 201
2b. 1a La Division, la Subdivision et le Cercle 202
- 1/ Organisation d'une province type 203
- 2/ le Bureau arabe, sa structure et son rôle 206
2b. 1b Organigramme administratif du régime territorial militaire 209
- la Division 209
- la Subdivision 210
- le Cercle 210
2/III. 2b. 2 / Le territoire civil et les premiers départements de l'ordonnance du 9 décembre 1848 210
2b. 2a L'intendant des territoires civils 210
2b. 2b Les premiers départements de l'Ordonnance du 9 décembre 1848
et les premiers préfets en lieu et place des intendants civils 211
2b. 2c Le Conseil général 212
2b. 2d Les attributions du Préfet 213
2b. 2e Le Bureau arabe départemental 216

X
2/III. 2b. 3 / Le territoire mixte 218
2/III. 2c : L'avènement des grands Départements de 1870 et la disparition des territoires militaires 220
2/III. 2c. 1 / L'Arrondissement et le sous-Préfet : une entité administrative
particulière 224
2/III. 2c. 2 / Le Canton, une entité mathématique abstraite sans réalité territoriale 227
2/III. 2c. 3 / Communes et Communes de Plein exercice : le pouvoir des colons 227
2/III. 2c. 4 / La Commune mixte : structure passive. Elle est militaire puis civile 232
2/III. 2c. 5 / La Circonscription cantonale : une entité intermédiaire issue du sous-découpage de la Commune mixte civile 238
2/III. 2c. 6 / La Commune de Subdivision 239
2/III. 2c. 7 / La Commune indigène ou le Douar 239
2/III. 2c. 8 / Organigramme récapitulatif du découpage administratif avant et après le décret Crémieux du 24 octobre 1870 242
2c. 2a La Province 243
2c. 2b Les territoires militaires 244
- la Division 244
- la Subdivision des Territoires de commandement 244
- le Cercle 244
- la Commune mixte 244

XI

2c. 2c Les territoires civils 245
- le Département 245
- l'Arrondissement 245
- le Canton 246
- le District 246
- le Cercle civil 246
- les Commissariats civils 246
- la Commune 246
- la Commune de Plein exercice 246
- la Commune mixte 246
- la Commune subdivisionnaire 247
- la Commune indigène ou Douar 247

2/III. 3 L'empreinte physique : le concept de centre européen
ou "centre de population" 250

2/III. 4 Le support physique et législatif de la colonisation : de la constitution du domaine de l'Etat à la concession des terres 258
2/III. 4a : Les lois foncières de l'Algérie : mettre fin aux différents, réglementer
et sécuriser autant que possible les transactions privées, anarchiques depuis 1830,
et dégager indirectement des terres pour la colonisation 259
2/III. 4a. 1 / L'ordonnance du 1er octobre 1844 : une première réglementation
axée sur la régularisation des transactions antérieures 261
2/III. 4a. 2 / La loi du 16 juin 1851 (dite aussi loi Didier): la reconnaissance de la
propriété privée européenne et indigène par l'émission de titres définitifs 263
2/III. 4a. 3 / Le Senatus-Consult de 1863 : le cadastre des propriétés musulmanes 265
2/III. 4a. 4 / La loi du 26 juillet 1873, dite Loi Warnier : le démantèlement
de la propriété "collective" indigène et son introduction au titre "individuelle" sur le marché foncier francisé 269

XII

2/III. 4a. 5 / La loi de 1897, un texte provisoire mettant indirectement fin à la politique de colonisation territoriale 273
2/III. 4b : La constitution directe du foncier livrable à la colonisation : le domaine privé de l'Etat et ses origines 276
2/III. 4b. 1 / Terres issues du Domaine ottoman : le Domaine "privé" de l'Etat colonial ou la constitution des immeubles domaniaux, première réserve foncière consacrée à la formation des périmètres de colonisation 277
2/III. 4b. 2 / L'expropriation 279

4b. 2a L'expropriation pour cause d'utilité publique 279
4b. 2b L'expropriation pour cause d'utilité publique avec prise de possession d'urgence 281
2/III. 4b. 3 / La colonisation par le séquestre des biens immeubles (Ordonnance du 31 octobre 1845/séquestres de1839 et 1871) 283
4b. 3a L'insurrection de 1839 et le séquestre dans la Mitidja 285
4b. 3b L'insurrection de 1871, l'enrichissement exceptionnel du domaine privé de l'Etat et l'explosion des créations de périmètres de colonisation en Kabylie 285

2/III. 4b. 4 / Le cantonnement : un essai jamais abouti 287
2/2/III. 4b. 5 / La concession : prétexter la création de centres
de colonisation pour l'encouragement et le contrôle du peuplement français 291
4b. 5a Le premier règlement sur les "attributions territoriales"
du 27 septembre 1836 294
4b. 5b L'arrêté du Gouverneur Général Bugeaud du 18 avril 1841 :
l'adoption de la concession gratuite absolue, régime de protection
de la colonisation officielle 295
4b. 5c Décret du 26 avril 1851 : la fin des cautions, la loi du laisser-faire 297
4b. 5d Décret du 25 juillet 1860 : abandon de la concession par la liquidation/ vente des biens domaniaux, le libéralisme officiel sous le Second Empire 298

Tables des Matières : XIII
4b. 5e Les lois de 1871 : l'organisation massive de l'immigration des
Alsaciens-Lorrains et la répartition en lots des terres confisquées ayant
appartenus aux autochtones insurgés 301
4b. 5f Décret du 30 septembre 1878 : base stable de la législation en matière de
concession jusqu'en 1921.
La vente et la concession gratuite simultanément réglementées 304

2/IV Les systèmes de colonisation 306
Essais territoriaux et urbains pour systèmes de peuplements métropolitains
durables

2/IV. 1 : Définition du concept de système 306

2/IV. 2 : Des premières expériences françaises de systèmes de colonisation 308

2/IV. 3 : Les différents systèmes de colonisation appliqués en territoire algérien 310
2/IV. 3a : Prémices de la colonisation organisée, la création des centres :
la politique du duc de Rovigo 310
2/IV. 3a. 1 / 1832, Clauzel : l'invention du premier village type
et le projet de villages en série 313
2/IV. 3a. 2 / Boufarik, paradigme, et premier jalon des villages de la Mitidja 315
2/IV. 3b : "L'Obstacle continu" ou l'inauguration du premier "Plan de Colonisation" 320
2/IV. 3c : Le système Bugeaud, la première véritable armature urbaine planifiée 323
2/IV. 3c. 1 / La Colonisation Militaire ou le "Soldat colon" :
Les villages de Fouka, Béni-Méred et Mehelma, des expériences controversées 326

XIV

2/IV. 3c. 2 / Le Plan de Colonisation du Sahel de 1842 330

2/IV. 3c. 3 / Les villages maritimes : Aïn Bénian, Sidi Ferruch et Notre-Dame de Fouka pour les pêcheurs français contre la main mise étrangère 334
2/IV. 3c. 4 / La colonisation régionale métropolitaine 337
2/IV. 3c. 5 / La colonisation religieuse : la trappe de Staouéli, pendant civil de la colonisation militaire de Bugeaud 339
2/IV. 3c. 6 / Les villages arabes ou la "colonisation indigène" 341
2/IV. 3d : Le système Lamoricière en Oranie, un système semi-libéral 345
2/IV. 3e : Le système Bedeau dans le Constantinois : la synthèse
et la superposition des systèmes Bugeaud et Lamoricière 351
2/IV. 3f : Le Comte Guyot, Ministre d'Etat, pour une colonisation civile parallèle aux systèmes du Gouvernement Général de l'Algérie 357
2/IV. 3g : 1848-1852, "Les colonies agricoles" inspirées par le "plan Enfantin", un principe viable mais une mise en application aléatoire 359

2/IV. 3h : 1851-1870, le Second Empire, et ses rapports variables
vis-à-vis de la colonisation territoriale 364
2/IV. 3h. 1 / La colonisation pénitentiaire 364
2/IV. 3h. 2 / La colonisation clientéliste et les grandes sociétés financières
soutenant le régime 365
2/IV. 3h. 3 / La colonisation clientéliste par les concessions individuelles 366
2/IV. 3h. 4 / Le système de Randon : la création au préalable d'un réseau
routier dense et hiérarchisé 367

XV
2/IV. 3h. 5 / 1858-1870, la politique du libéralisme et la "Zone de colonisation de
l'intérieur" 372
2/IV. 3h. 6 / Les villages départementaux, pour une question de peuplement durable
à travers la solidarité sociale et la vocation spécialisée du village en projet 373
2/IV. 3h. 7 / La colonisation par l'élément étranger 376
2/IV. 3i : La colonisation après 1871 : remise de l'Algérie à l'autorité civile,
expansion de la colonisation. La politique du séquestre 378
2/IV. 3i. 1 / 1871-1880 : La reprise massive de la colonisation civile
consécutivement à la confiscation des terres des insurgés de 1871 379
2/IV. 3i. 2 / Le Programme Général de Colonisation
du Général Chanzy pour la décennie 1878-1888 383
2/IV. 3i. 3 / 1881-1890 : Nouveau projet des "50 millions" de Grévy puis Tirman, premiers gouverneurs civils. Extension du territoire civil 387
2/IV. 3i. 4 / 1891-1900 : l'agrandissement des centres déjà existants comme système
d'affermissement de la colonisation 390
***
XVI

2/V Les intervenants techniques dans la projection d'un centre de colonisation 396
Les "services concernés" ou "services compétents" : Le Service des Bâtiments
civils, le corps du Génie, les Ponts et Chaussées, le Service de la Topographie.

2/V. 1 : Le Service des Bâtiments civils / travaux coloniaux 396
2/V. 1a : La Commission des Bâtiments Civils pour l'Algérie siégeant à Paris
et la Commission mixte basée à Alger : l'organisation officielle du "service des travaux coloniaux" 396
2/V. 1b : Rôle de l'architecte par rapport aux travaux coloniaux (1843) :
de l'action ponctuelle et réduite depuis 1830 puis inexistante à partir de 1846 dans
le processus de création des centres de colonisation 399
2/V. 1c : Réorganisation en 1844 du personnel administratif encadrant le "Service des Travaux coloniaux" 403
2/V. 1c. 1 / Dans la Province d'Alger 404
2/V. 1c. 2 / Dans la Province d'Oran 404
2/V. 1c. 3 / Dans la Province de Constantine 404
2/V. 1d : Arrêté portant réorganisation du Service des Bâtiments Civils en 1846 406
2/V. 1d. 1 / Le service ordinaire, ou service des Bâtiments Civils proprement dit 408
2/V. 1d. 2 / Le service extraordinaire 408

XVII

2/V. 2 : Le Génie 409
2/V. 2a : L'Ecole du Génie. Principes anachroniques dans l'Algérie du XIXème siècle 415
2/V. 2b : Structure du corps du Génie 417
2/V. 2c : Attributions du service du Génie 424
2/V. 2d : La conception urbaine du Génie : la géométrie au service du pragmatisme,
un progrès sous l'Ancien Régime, longévité et archaïsme au début du XIXème siècle 427
2/V. 3 : Les Ingénieurs des Ponts et Chaussées 435
2/V. 3a : Compétences et organisation des Ponts et Chaussées 435
2/V. 3b : La formation des ingénieurs des Ponts et Chaussées 437
2/V. 3c : Attributions du personnel des Ponts et Chaussées : du technique à l'administratif 438
2/V. 3d : Le service des Ponts et Chaussées en Algérie :
entre réticences des militaires et appui de l'administration civile 442
2/V. 3e : Personnel et structure interne du Service des Ponts et Chaussées : stabilité et autonomie en Algérie 446
2/V. 3f : Les plans urbains des Ponts et Chaussées : des plans "Beaux-arts" du XVIIIème siècle aux plans mathématiques froids et modélisés du XIXème siècle 447
2/V. 4 : Les Géomètres du Service de la Topographie 456
***

XVIII
2/VI Le processus et les procédures générales de création des centres 465
Les procédés de mise en oeuvre des projets

2/VI. 1 : L'établissement de la Commission des Centres à partir de l'arrêté du 2 avril 1846 465
2/VI. 1a : Arrêté du 2 avril 1846 : création par Bugeaud des Commissions d'Enquête. Un préalable technique commun à l'ensemble des projets de création de centres 468
2/VI. 1b : La Commission Spéciale sous le Second Empire via l'arrêté ministériel du 23 août 1859 : un rôle politisé 472
2/VI. 1c : L'arrêté du 3 mars 1862 : la délégation de la présidence des Commissions
d'Enquête aux hauts fonctionnaires 476
2/VI. 1d : Les Commissions d'Enquête deviennent en 1871 les Commissions dites "des Centres". Adjonction de "notables"
pour un rôle partial dans la prospection des terres livrables à la colonisation 476
2/VI. 1e : Les Commissions d'Arrondissement selon l'arrêté du 21 décembre 1881 :
de l'absolutisme à la figuration dans le Programme Général de Chanzy 478
2/VI. 1f : Après 1900, une commission politiquement neutre et définitivement technocrate 485

2/VI. 2 : Le processus et le(s) procédure(s) général(les) de création des centres 489
2/VI. 2a : Le processus général 491
2/VI. 2a. 1 / Etape 1/ le(s) commanditaire(s) des projets 491
2/VI. 2a. 2 / Etape 2/Disponibilité des terres/Assiette d'implantation 492

XIX
2/VI. 2a. 3 / Etape 3/Evaluation de la qualité des terres 493
2/VI. 2a. 4 / Etape 4/Avant-projets des corps techniques et évaluation des coûts 494
2/VI. 2a. 5 / Etape 5/Les Commissions des Centres 496
2/VI. 2a. 6 / Etape 6/Approbation officielle du projet par l'Administration supérieure
et instruction de mise en travaux 497
2/VI. 2a. 7 / Etape 7/Exécution des travaux 498
2/VI. 2b : La procédure principale 499
2/VI. 2c : Les grandes lignes de la Procédure officielle (militaire ou civile) 500
2/VI. 2c. 1 / Etape 1/Le(s) commanditaire(s): rapports, requêtes… 500
2/VI. 2c. 2 / Etape 2/Disponibilité des terres / Assiette d'implantation 502
2/VI. 2c. 3 / Etape 3/Evaluation de la qualité des terres/acquisition des terres : Avis d'Utilité publique 503
2/VI. 2c. 4 / Etape 4/Avant-projets et projets des principaux corps techniques : rendu des dossiers : rapports et documents graphiques 504
2/VI. 2c. 5 / Etape 5/Les Commissions des Centres : arrêtés portant sur leur formation. Rapports et Procès Verbaux des Commissions 506
2/VI. 2c. 6 / Etape 6/Approbations officielles, arrêtés, décrets de création 507
2/VI. 2c. 7 / Etape 7/Délais d'installation-travaux: instructions
du Gouverneur Général, arrêtés préfectoraux de mise en adjudication… 508
2/VI. 2d : Le dossier de création d'un centre 511

XX
3ème partie : La colonisation française en Grande Kabylie 513
3/I La Kabylie, une entité géographique, socioculturelle
et historique reconnue singulière 513
***
3/II Extension de la colonisation vers la Kabylie 514
3/III Chronologie de la pénétration française en Grande Kabylie, depuis les plaines et vallées de Basse Kabylie (ou Kabylie occidentale), 1840 - 1855 : la fondation du poste de Tizi-Ouzou 516

3/III. 1 : La conquête du Djurdjura : de Tizi-Ouzou vers le Massif Central kabyle, 1857-1871 521
3/III. 1a : L'expédition de 1857 521
3/III. 1b : Premier séquestre et contributions de guerre de la part des Kabyles pour
les travaux de fortification et de désenclavement de la région : Les prémices de la
colonisation française par l'ouverture des routes selon les principes du système défendu par Randon. 523
3/III. 1c : L'insurrection de 1871 et la soumission finale de la Grande Kabylie : son territoire devient colonie de peuplement à l'instar du reste de l'Algérie du nord. 526
3/III. 1c. 1 / La répression par le séquestre des biens immeubles appartenant aux insurgés : une aubaine pour la colonisation civile et nouvelle politique de création massive de centres dans une région déjà surpeuplée 530

XXI

3/IV L'administration française, militaire puis civile, de la Kabylie
du Djurdjura 532
Le fractionnement de la Kabylie

3/IV. 1 : L'administration militaire et le découpage territorial 532

3/IV. 2 : L'administration civile et le découpage territorial 534
3/IV. 2a : Une politique kabyle de la France ? 537

3/V Rappel sur la chronologie de pénétration coloniale en Grande Kabylie 541
De la plaine de l'Isser/bas Sébaou vers le massif central kabyle et le haut Sébaou
3/V. 1 : La Basse Kabylie comme premier point d'occupation militaire français 541
3/V. 2 : Le haut Sébaou, les vaux et les crêtes du massif central :
une pénétration de la colonisation par "archipels" de centres 545

3/VI Etudes de cas : les projets de création de centres en Kabylie du Djurdjura entre 1857 et 1900 : entre vallées et montagnes 549
3/VI. 1 : Ensemble des centres et classement chronologique des projets de création selon les grandes régions naturelles de la Kabylie du Djurdjura : 38 centres 549
3/VI. 2 : Ordre chronologique des projets de création de centres de Grande Kabylie proposés à l'étude : Vallée du haut Sébaou, dépression de Dra el Mizan, Massif Central 553
3/VI. 3 : Les projets de centres classés par systèmes et isolats 554

XXII

ANNEXES 557
Principales abréviations 558
Lexique 558
Plans témoins à échelle identique des centres étudiés 560

XIII

4b. 5e Les lois de 1871 : l'organisation massive de l'immigration des Alsaciens-Lorrains et la répartition en lots des terres confisquées ayant appartenus aux autochtones insurgés 301
4b. 5f Décret du 30 septembre 1878 : base stable de la législation en matière de
concession jusqu'en 1921.
La vente et la concession gratuite simultanément réglementées 304

2/IV Les systèmes de colonisation 306
Essais territoriaux et urbains pour systèmes de peuplements métropolitains
durables

2/IV. 1 : Définition du concept de système 306

2/IV. 2 : Des premières expériences françaises de systèmes de colonisation 308

2/IV. 3 : Les différents systèmes de colonisation appliqués en territoire algérien 310
2/IV. 3a : Prémices de la colonisation organisée, la création des centres :
la politique du duc de Rovigo 310
2/IV. 3a. 1 / 1832, Clauzel : l'invention du premier village type
et le projet de villages en série 313
2/IV. 3a. 2 / Boufarik, paradigme, et premier jalon des villages de la Mitidja 315
2/IV. 3b : "L'Obstacle continu" ou l'inauguration du premier "Plan de Colonisation" 320
2/IV. 3c : Le système Bugeaud, la première véritable armature urbaine planifiée 323
2/IV. 3c. 1 / La Colonisation Militaire ou le "Soldat colon" :
Les villages de Fouka, Béni-Méred et Mehelma, des expériences controversées 326

XIV

2/IV. 3c. 2 / Le Plan de Colonisation du Sahel de 1842 330
2/IV. 3c. 3 / Les villages maritimes : Aïn Bénian, Sidi Ferruch et
Notre-Dame de Fouka pour les pêcheurs français contre la main mise étrangère 334
2/IV. 3c. 4 / La colonisation régionale métropolitaine 337
2/IV. 3c. 5 / La colonisation religieuse : la trappe de Staouéli, pendant civil de la colonisation militaire de Bugeaud 339
2/IV. 3c. 6 / Les villages arabes ou la "colonisation indigène" 341
2/IV. 3d : Le système Lamoricière en Oranie, un système semi-libéral 345
2/IV. 3e : Le système Bedeau dans le Constantinois : la synthèse
et la superposition des systèmes Bugeaud et Lamoricière 351
2/IV. 3f : Le Comte Guyot, Ministre d'Etat, pour une colonisation civile parallèle
aux systèmes du Gouvernement Général de l'Algérie 357
2/IV. 3g : 1848-1852, "Les colonies agricoles" inspirées par le
"plan Enfantin", un principe viable mais une mise en application aléatoire 359
2/IV. 3h : 1851-1870, le Second Empire, et ses rapports variables
vis-à-vis de la colonisation territoriale 364
2/IV. 3h. 1 / La colonisation pénitentiaire 364
2/IV. 3h. 2 / La colonisation clientéliste et les grandes sociétés financières
soutenant le régime 365
2/IV. 3h. 3 / La colonisation clientéliste par les concessions individuelles 366
2/IV. 3h. 4 / Le système de Randon : la création au préalable d'un réseau
routier dense et hiérarchisé 367

XV

2/IV. 3h. 5 / 1858-1870, la politique du libéralisme et la "Zone de colonisation de
l'intérieur" 372
2/IV. 3h. 6 / Les villages départementaux, pour une question de peuplement durable
à travers la solidarité sociale et la vocation spécialisée du village en projet 373
2/IV. 3h. 7 / La colonisation par l'élément étranger 376
2/IV. 3i : La colonisation après 1871 : remise de l'Algérie à l'autorité civile, expansion de la colonisation. La politique du séquestre 378
2/IV. 3i. 1 / 1871-1880 : La reprise massive de la colonisation civile consécutivement à la confiscation des terres des insurgés de 1871 379
2/IV. 3i. 2 / Le Programme Général de Colonisation du Général Chanzy pour la décennie 1878-1888 383
2/IV. 3i. 3 / 1881-1890 : Nouveau projet des "50 millions" de Grévy puis Tirman, premiers gouverneurs civils. Extension du territoire civil 387
2/IV. 3i. 4 / 1891-1900 : l'agrandissement des centres déjà existants comme système
d'affermissement de la colonisation 390

XVI

2/V Les intervenants techniques dans la projection d'un centre de colonisation 396
Les "services concernés" ou "services compétents" : Le Service des Bâtiments civils, le corps du Génie, les Ponts et Chaussées, le Service de la Topographie.

2/V. 1 : Le Service des Bâtiments civils / travaux coloniaux 396
2/V. 1a : La Commission des Bâtiments Civils pour l'Algérie siégeant à Paris
et la Commission mixte basée à Alger : l'organisation officielle du "service des travaux coloniaux" 396
2/V. 1b : Rôle de l'architecte par rapport aux travaux coloniaux (1843) : de l'action ponctuelle et réduite depuis 1830 puis inexistante à partir de 1846 dans le processus de création des centres de colonisation 399
2/V. 1c : Réorganisation en 1844 du personnel administratif encadrant le "Service des Travaux coloniaux" 403
2/V. 1c. 1 / Dans la Province d'Alger 404
2/V. 1c. 2 / Dans la Province d'Oran 404
2/V. 1c. 3 / Dans la Province de Constantine 404
2/V. 1d : Arrêté portant réorganisation du Service des Bâtiments Civils en 1846 406
2/V. 1d. 1 / Le service ordinaire, ou service des Bâtiments Civils proprement dit 408
2/V. 1d. 2 / Le service extraordinaire 408

XVII

2/V. 2 : Le Génie 409
2/V. 2a : L'Ecole du Génie. Principes anachroniques dans l'Algérie
du XIXème siècle 415
2/V. 2b : Structure du corps du Génie 417
2/V. 2c : Attributions du service du Génie 424
2/V. 2d : La conception urbaine du Génie : la géométrie au service du pragmatisme,
un progrès sous l'Ancien Régime, longévité et archaïsme au début du XIXème siècle 427

2/V. 3 : Les Ingénieurs des Ponts et Chaussées 435
2/V. 3a : Compétences et organisation des Ponts et Chaussées 435
2/V. 3b : La formation des ingénieurs des Ponts et Chaussées 437
2/V. 3c : Attributions du personnel des Ponts et Chaussées :
du technique à l'administratif 438
2/V. 3d : Le service des Ponts et Chaussées en Algérie :
entre réticences des militaires et appui de l'administration civile 442
2/V. 3e : Personnel et structure interne du Service des Ponts et Chaussées :
stabilité et autonomie en Algérie 446
2/V. 3f : Les plans urbains des Ponts et Chaussées : des plans "Beaux-arts"
du XVIIIème siècle aux plans mathématiques froids et modélisés du XIXème siècle 447
2/V. 4 : Les Géomètres du Service de la Topographie 456
***
XVIII
2/VI Le processus et les procédures générales de création des centres 465
Les procédés de mise en oeuvre des projets
2/VI. 1 : L'établissement de la Commission des Centres
à partir de l'arrêté du 2 avril 1846 465
2/VI. 1a : Arrêté du 2 avril 1846 :
création par Bugeaud des Commissions d'Enquête. Un préalable technique commun
à l'ensemble des projets de création de centres 468
2/VI. 1b : La Commission Spéciale sous le Second Empire
via l'arrêté ministériel du 23 août 1859 : un rôle politisé 472
2/VI. 1c : L'arrêté du 3 mars 1862 : la délégation de la présidence des Commissions
d'Enquête aux hauts fonctionnaires 476
2/VI. 1d : Les Commissions d'Enquête deviennent en 1871 les Commissions dites "des Centres". Adjonction de "notables" pour un rôle partial dans la prospection des terres livrables à la colonisation 476
2/VI. 1e : Les Commissions d'Arrondissement selon l'arrêté du 21 décembre 1881 :
de l'absolutisme à la figuration dans le Programme Général de Chanzy 478
2/VI. 1f : Après 1900, une commission politiquement neutre et définitivement technocrate 485
2/VI. 2 : Le processus et le(s) procédure(s) général(les) de création des centres 489
2/VI. 2a : Le processus général 491
2/VI. 2a. 1 / Etape 1/ le(s) commanditaire(s) des projets 491
2/VI. 2a. 2 / Etape 2/Disponibilité des terres/Assiette d'implantation 492

XIX
2/VI. 2a. 3 / Etape 3/Evaluation de la qualité des terres 493
2/VI. 2a. 4 / Etape 4/Avant-projets des corps techniques et évaluation des coûts 494
2/VI. 2a. 5 / Etape 5/Les Commissions des Centres 496
2/VI. 2a. 6 / Etape 6/Approbation officielle du projet par l'Administration supérieure et instruction de mise en travaux 497
2/VI. 2a. 7 / Etape 7/Exécution des travaux 498
2/VI. 2b : La procédure principale 499
2/VI. 2c : Les grandes lignes de la Procédure officielle (militaire ou civile) 500
2/VI. 2c. 1 / Etape 1/Le(s) commanditaire(s): rapports, requêtes… 500
2/VI. 2c. 2 / Etape 2/Disponibilité des terres / Assiette d'implantation 502
2/VI. 2c. 3 / Etape 3/Evaluation de la qualité des terres/acquisition des terres : Avis d'Utilité publique 503
2/VI. 2c. 4 / Etape 4/Avant-projets et projets des principaux corps techniques : rendu des dossiers : rapports et documents graphiques 504
2/VI. 2c. 5 / Etape 5/Les Commissions des Centres : arrêtés portant sur leur formation. Rapports et Procès Verbaux des Commissions 506
2/VI. 2c. 6 / Etape 6/Approbations officielles, arrêtés, décrets de création 507
2/VI. 2c. 7 / Etape 7/Délais d'installation-travaux: instructions
du Gouverneur Général, arrêtés préfectoraux de mise en adjudication… 508
2/VI. 2d : Le dossier de création d'un centre 511

XX

3ème partie : La colonisation française en Grande Kabylie 513
3/I La Kabylie, une entité géographique, socioculturelle et historique reconnue singulière 513

3/II Extension de la colonisation vers la Kabylie 514
3/III Chronologie de la pénétration française en Grande Kabylie, depuis les plaines et vallées de Basse Kabylie (ou Kabylie occidentale), 1840 -
1855 : la fondation du poste de Tizi-Ouzou 516

3/III. 1 : La conquête du Djurdjura : de Tizi-Ouzou vers le Massif Central kabyle, 1857-1871 521
3/III. 1a : L'expédition de 1857 521
3/III. 1b : Premier séquestre et contributions de guerre de la part des Kabyles pour
les travaux de fortification et de désenclavement de la région : Les prémices de la
colonisation française par l'ouverture des routes selon les principes du système défendu par Randon. 523
3/III. 1c : L'insurrection de 1871 et la soumission finale de la Grande Kabylie : son territoire devient colonie de peuplement à l'instar du reste de l'Algérie du nord. 526
3/III. 1c. 1 / La répression par le séquestre des biens immeubles appartenant aux insurgés : une aubaine pour la colonisation civile et nouvelle politique de création massive de centres dans une région déjà surpeuplée 530

XXI

3/IV L'administration française, militaire puis civile, de la Kabylie du Djurdjura 532
Le fractionnement de la Kabylie

3/IV. 1 : L'administration militaire et le découpage territorial 532

3/IV. 2 : L'administration civile et le découpage territorial 534
3/IV. 2a : Une politique kabyle de la France ? 537

3/V Rappel sur la chronologie de pénétration coloniale en Grande Kabylie 541
De la plaine de l'Isser/bas Sébaou vers le massif central kabyle
et le haut Sébaou

3/V. 1 : La Basse Kabylie comme premier point d'occupation militaire français 541

3/V. 2 : Le haut Sébaou, les vaux et les crêtes du massif central :
une pénétration de la colonisation par "archipels" de centres 545

3/VI Etudes de cas : les projets de création de centres en Kabylie du Djurdjura entre 1857 et 1900 : entre vallées et montagnes 549
3/VI. 1 : Ensemble des centres et classement chronologique des projets de création selon les grandes régions naturelles de la Kabylie du Djurdjura : 38 centres 549
3/VI. 2 : Ordre chronologique des projets de création de centres
de Grande Kabylie proposés à l'étude : Vallée du haut Sébaou, dépression de Dra el Mizan, Massif Central 553
3/VI. 3 : Les projets de centres classés par systèmes et isolats 554

XXII

ANNEXES 557
Principales abréviations 558
Lexique 558
Plans témoins à échelle identique des centres étudiés 560

Langue : Français

Description matérielle : 619 p.: in-4.

Origine : Don

Localisation : Fonds Documentaire Virtuel