H Recueil d'actes et de jugements arabes
Zeys, E. ; Ould Sidi Saïd, Mohammed
La Typo-Litho et Jules Carbonel
1946
340 ZEY
Arabe ; Droit ; Juridiction ; Juridique ; Islam et politique ; Mariage
Numéro d'inventaire : 43819
Niveau d'autorisation : Public
Tables des Matières : TABLE DES MATIERES
Avertissement de in lre edition 5
Avant-Propos de la 2° edition 6
1. Acte de manage d'une vierge maride par son pore 7
2. Acte de manage d'une femme repudiee 10
3. Acte de manage d'une veuve 12
4. Acte de manage d'une orpheline . 14
5. Jugement sanctionnant une repudiation triple 16
6. Jugement de validation d'un retour exerce par le marl 19
7. Jugement decidant qu'il n'y a pas lieu a retour 21
8. Jugement sur une repudiation moyennant rangon 23
9. Jugement au sujet d'une repudiation ilduciaire 25
10. Jugement sur le droll de succession d'une femme repudiee. 27
11. Jugement accordant l'entretien de grossesse 29
12. Procuration 31
13. Acte de transaction 33
14. Jugement base sur un temoignage secret 36
15. Jugement ordonnant la consommation d'un manage 38
16. Acte de habous regulier 41
17. Fondation d'un habous pour servir de cimetiere 44
18. Jugement declarant un habous valable (h'anafite), 45
19. Acte de constitution de habous (h'anafite) 47
20. Jugement fonde sur un serment 50
21.4ugement pronongant in nullite d'un habous 53
22. Jugement mAlikite ratiflant un jugement leanallte au sujet de la validite d'un habous 56
23. Jugement h'analite declarant quo, en matiere de habous, la volonte du constituent fait loi. 59
21. Jugement pronongant l'annulation d'un habous (leanailte) 61
25. Autorisation donnee par le cadi h'anaflte de proceder el Pechange d'un bien habciuse 64
26. Auforisation de justice pour la location a longue diiree
d'un immeuble habouse 68
27. Acte de donation aumOniere 71
28. Jugement declarant nulle tine donation depassant le tiers
disponible 73
2*). Acte de donation viagere 75
30. Ade de donation temporaire 77
31. Contrat d'acquisition 78
32. Jugement validant un habous qui exclut les femmes 80
33. Jugement annulant un mariage et excluant la femme de la
succession de son pretendu snarl 82
34. limit de representation confere par le grand-pere 85
35. Institution d'un tuteur testamentaire 86
36. Legs 87
37. Jugement accordant l'exercice du retrait d'indivision a un co-preprieta ire * 88
38. Location 90
39. Acte d'antichrese 91
40. Acte d'association agricole 93
Index des noms propres et des termes techniques arabes 95
Langue : Français ; Arabe
Lieu d'édition : Alger
Description matérielle : 150 p.: couv. non ill.; paginé en arabe.; 22 cm.
Origine : Don
Localisation : Silo 4
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