"Depuis près d'un demi-siècle, la question de L'indemnisation des rapatriés français, principalement d'Algérie, demeure.
Le Conseil économique et social rappelle le dispositif complexe et protéiforme mis en place au fil des ans pour répondre aux besoins exprimés. Des sommes importantes y sont consacrées.
Pour autant, des problèmes subsistent. Certains sont urgents en raison de L'âge des rapatriés. Le Conseil propose des pistes de solutions en insistant, au-delà des aspects financiers, sur le travail de mémoire." (4ème couverture)

Numéro d'inventaire : 37258

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 19 décembre 2007 1
Première partie - Texte adopté le 1.9 décembre 2007 3
INTRODUCTION 7
CHAPITRE I - LES ASPECTS MATÉRIELS 9
- LES RETRAITES 9
II - LE PROBLEME DE L'ENDETTEMENT (PRÊTS DE RÉINSTALLATION ET DE CONSOLIDATION) 11
III - LA SITUA l'ION DES RAPATRIÉS TUNISIENS 14
IV - L'INDEMNISATION 15
V - LA SITUATION DES HARKIS 18
CHAPITRE H - LE TRAVAIL DE MÉMOIRE 21
CONCLUSION 25
Deuxième partie - Déclarations des groupes 27
ANNEXE À L'AVIS 43
SCRUTIN 43
DOCUMENTS ANNEXES 45
Document 1 : Historique des rapatriés 47
Document 2 : Liste des invités aux entretiens conduits par le rapporteur
pour la saisine gouvernementale 49
TABLE DES SIGLES 51

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 51 p.: 24 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4