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Archives

n 0 Archives Janier - Dossier comptable

1941-1962

33 ARC 01

Archives Janier ; Comptabilité ; Impôts ; Fiscalité

Répertoire numérique du fonds Janier

Ce dossier contient :

- des avis de taxes professionelles (avertissement gratis délivré par le Directeur des Cntributions direct pour l'acquit des taxes municipales sur les loyers sur les locaux servant à l'exercice d'une profession), adressé à Emile Janier, directeur de la Médersas, commune de Tlecen, 1941 - 1940.

- des avis de taxes ménagères, adressé à Emile Janier, commune de Tlemcen, 1944 - 1950.

- des avis d'impots sur les revenus, adressé à Emile Janier, commune de Tlemcen, 1942 -1953.


- un avis de taxes immobilière, adressé à Emile Janier, Tlemcen, 1950.

- des bons de la libération à intérêt progrssif émanant du Trésor public, 1945.

- des timbres fiscaux ; Crédit National, Emprunt 3% Juillet 1945, Demi-obligation de 5000 franc.

- des chèques de banque, Emile Janier, Tlemcen, 1945 - 1962.

-des récépissés.

Numéro d'inventaire : 25098

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : immédiate

Langue : Français

Description matérielle : Formulaire et factures; formats divers.

Origine : Don

Localisation : Silo 2

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