Numéro d'inventaire : 25514

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : EXPOSE DES MOTIFS — EQUILIBRE DU BUDGET
PROJET DE BUDGET DE L'ALGERIE
RECETTES ORDINAIRES
§ 16r. – - Impôts et revenus :
1° Impôts sur les revenus et- taxes assimilées aux impôts directs 2
2° Enregistrement 2
3° Impôts divers sur les affaires 4
4° Contributions diverses et timbre 4
5° Douanes 6
§ 2. — Produits et revenus du domaine de l'Etat :
1° Produits des exploitations des mines, minières et carrières 8
2° Produits des forêts 8
3° Autres produits du domaine 10
3. — Produits divers du budget 12
à 4. — Recettes d'ordre 16
§ 5. — Recettes exceptionnelles 24
RECAPITULATION des recettes ordinaires 24
SECTION Charges communes
SECTION II. — Ministère de l'Algérie et Administration centrale.
•'SECTION III. — Administration départementale .•,,t
SECTION IV. — Intérieur et Beaux-Arts
SECTION V. — Santé publique et Famille
SECTION VI. — Justice, Service Pénitentiaire et Education Surveillée.
SECTION VII — Sécurité générale
SECTION VIII. — Éducation nationale
SECTION IX. •
SECTION X. — Travaux publics et.. Transports
SECTION XI. — Agriculture
SECTION XII. — Forêts
SECTION XIII. — Industrie, Commerce, Contrôle économique
SECTION XIV. — Travail et Sécurité Sociale
SECTION XV. — Hydraulique.

- BUDGET EXTRAORDINAIRE
° Recettes
2" Dépenses (Sections A, B, C, D, E)
BUDGETS ANNEXES

BUDGET ANNEXE des Postes, Telégraphes, Téléphones
BUDGET ANNEXE des Irrigations et de l'eau potable
BUDGET ANNEXE de l'Imprimerie Officielle du Ministère de l'Algérie.

Langue : Français

Lieu d'édition : s.l.

Description matérielle : 854 p. ; 32 cm.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4