Archives des Héritiers Attard - Etude de Me Bourdin, notaire à Sétif : Vente par Zeghonane à M. Attard
04/1903 - 10/1908
ARC 24 ATT
Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil
Acte notarié fait le 25/10/1908 concernant la vente d'une parcelle de terre, commune mixte des Rirhas.
Contient un certificat négatif du service de conservation des hypothèques de Sétif, 05/11/1908, 1p.; 18*25 cm.
Est joint à cette étude, une étude de Me Sermet, notaire à Sétif : echange entre M. Byf et Zeghouane, 24/04/1903, 14p. mss ; 22*31 cm. Avec une note manuscrite du service de conservation des hypothèques de Sétif, 05/05/1903, 1p. ; 18*25 cm.
Numéro d'inventaire : 24824
Niveau d'autorisation : Public
Communicabilité : 75 ans
Langue : Français
Description matérielle : 30 p. mss. Différents formats : 18*25 cm et 22*31cm.
Origine : Don
Localisation : Silo 2