Mémoire présenté sous la direction du Pr Nouschi

Type littérature grise : Mémoire

Numéro d'inventaire : 23716

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : INTRODUCTION
Du cantonnement au Sénatus-Consulte
PREMIERE PARTIE
L'application du Sénatus-Consulte et la constitution des douars,

A) L'APPLICATION DU SENATUS-CONSULTE
7 I) Tribus désignées et douars constitués
1°) Ordre des tribus désignées pour être soumises au S.C.
2°) Les douars constitués au 19.12.1870
I) Le déroulement des opérations
1°) Les djemaâ de tribus et de douars
2°) Délimitation et bornage
3°) Un dossier de tribu
4°) La durée des travaux

B) L'HISTOIRE DES TRIBUS
I) L'origine des tribus et leur histoire avant l'arrivée des Turcs
1°) Origine et caractères ethniques
2°) Histoire des tribus berbères
3°) Histoire des tribus arabes
4°) Les tribus hétérogènes
II) Leur histoire à l'époque turque
1 °) La permanence des mouvements de tribus
2°) La permanence de la résistance à la domination turque
3°) Les lacunes de la domination turque
4°) Variété administrative et fiscale
III) Conquête française et résistance
1°) L'anarchie au lendemain de la prise d'Alger
2°) L'action d'Abd el Kader
3°) La résistance à partir de 1845
IV) L'histoire des tribus maghzen
1°) Répartition
2°) Origines et obligations
3°) Leur histoire après 1830
V) La tribu en 1863
1°) La dislocation des grandes confédérations
2°) Le regroupement des éléments isolés

C) LES PRELEVEMENTS TERRITORIAUX ANTERIEURS AU SENATUS-CONSULTE

I) Les distractions territoriales au profit des centres de colonisation
1°) Les distractions
2°) Les compensations
I I )Le cantonnement
1°) Des Ouled Kosseïr
2°) Des Abid et Feraïlia
3°) Des Ouled Bellil
1 I I) L'utilisation des terres séquestrées
IV) La Commission des transactions et partages
V) Les concessions

D) L'ETABLISSEMENT DU DOUAR-COMMUNE

I) Le fractionnement de la tribu : les. principes
II) Le fractionnement de la tribu : les faits
III) Division ou maintien : les justifications et les tendances
IV) La constitution des douars : les résultats

DEUXIEME PARTIE

La propriété foncière
A) LES TERRES MELK
I) L'origine des terres melk
II) Les titres et leur valeur
III) Transmission de la propriété
1 °) Les règles de succession
2°) Division ou indivision
3°) Les terres constituées habous
IV) L'aliénation de la propriété
1°) Les donations
2°) Les ventes et les mises en gage
V) Les contrats portant sur les terres melk
1°) La location
2°) Les associations agricoles
Conclusion

B) LES TERRES COLLECTIVES ET DE CULTURE
I) Les terres collectives de culture en tribu maghzen
II) Les terres collectives de culture à la limite des hautes plaines
III)Conclusion

C) LES COMMUNAUX
I) Définition et rôle
I I) Origine et composition
III) Importance

D) LE DOMAINE DE L'ÉTAT
I) e domaine de l'Etat dans le cadre du Sénatus-Consulte
II) Origine et importance des biens domaniaux
III) Etude de certaines catégories de biens domaniaux
1°) Les biens tombés en déshérence
2°) Les biens habous parvenus à dévolution
3°) Mines et carrières
IV) Etendue et utilisation des biens domaniaux
Conclusion

E) LES FORETS
I) Les revendications domaniales
1°) Les a priori
2°) La procédure et ses tâtonnements
II) Les forêts d'Algérie relèvent-elles d'une législation d'exception ?
III) Existait-il une appropriation privée des forêts ?
IV) Existait-il une propriété collective des forêts ?
V) Les droits d'usage et leur conservation
VI) Forêts domaniales ou forêts communales ?
VII) Le règlement des questions forestières

F) LES AZEL ET LE REGIME DES TERRES DANS LES TRIBUS MAGHZEN
I) Les azel : définition et principes
I I) les exemples algérois
III) leur répartition
IV) Les azel : Les résultats
V) Le régime des terres dans les tribus maghzen

G) LA REPARTITION EN GROUPES
La valeur de cette répartition

TROISIEME PARTIE
Quelques aspects des ressources et des structures sociales des

A) POPULATION ET HABITAT
I) Population
1°) Comparaison avec le dénombrement de 1 866
2°) Les effets de la crise sur la population
3°) Répartition : hommes, femmes et enfants
4°) Les variations de la densité
I) Habitat
1°) Les formes traditionnelles
2°) Les tentatives de création de villages

B) LES RESSOURCES ET LES IMPOTS
I) La nature des ressources
1°) Les terres labourées
2°) Les cultures 3°) L'élevage
4°) Les ressources complémentaires
5°) Les échanges
II) Leur importance
III) La crise 1866-1869
1°) La crise en elle-même
2°) Ses effets
IV) Les impôts
1°) Généralités
2°) Impôts et structures sociales

C) LA SOCIETE RURALE
I) La structure sociale à l'intérieur des tribus
1°) Les statistiques et leur interprétation
2°) Etude de trois exemples
3°) La répartition des fortunes à l'intérieur d'une tribu
I) L'évolution sociale

CONCLUSION
Sens et valeur du Sénatus-Consulte.

BIBLIOGRAPHIE
TABLEAUX DES TRIBUS

Langue : Français

Description matérielle : 195 p.; 30 cm

Origine : Don

Notes : Bibliogr. ; Table des matières ; Index ; Glossaire ; Annexe

Localisation : Fonds Yacono