"Des deux côtés de la Méditerranée, la guerre d'Algérie est un sujet passionné par excellence. Des murs de sang séparent encore les protagonistes, et l' abondante littérature qui traite de cette guerre est plus souvent polémique qu'historique. Les convulsions de l'Algérie contemporaine nous ramènent tous les jours à ce « passé qui ne passe pas ».
Aujourd'hui, les spécialistes du Service historique de l'armée de Terre nous livrent une Histoire des institutions politiques et militaires de l'Algérie française entre 1945 et 1962. Après une étude proprement institutionnelle, le lecteur y trouvera un recueil des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs à l'Algérie parus entre 1947 et 1962. Une troisième partie est consacrée au dictionnaire biographique des dirigeants civils et militaires français cités dans l'ouvrage.
Ainsi, historiens et curieux disposent désormais d'un précis des institutions de l'Algérie française, guide indispensable à l'orientation dans les archives de la guerre d'Algérie. C'est des travaux qu'il favorisa, que naîtra, à terme, une compréhension plus exacte et plus sereine de cette « guerre révolutionnaire », qui fut d'abord une guerre civile."

Numéro d'inventaire : 14681 ; 58157 ; 82311

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Préface 5

Introduction 7

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET MILITAIRES DE L'ALGÉRIE FRANÇAISE, 1945-1962 13

Chapitre premier. L'Algérie avant l'insurrection, 1945-1954 15
I. L'édifice politique et administratif avant 1954 16
- L'organisation administrative de l'Algérie en 1945, 16.
- Le statut de 1947 et son application, 19.
II. L'organisation militaire territoriale : du 19e corps d'armée à la Xe région militaire 20
- Du 19e corps d'armée à la Xe région militaire, 20.
- Divisions et subdivisions, 21.
- Le Sahara, 24.
III. L'organisation du commandement en Algérie avant le 1er novembre 1954 24
1. Les organes de commandement pour l'Afrique du Nord 25
- L'inspecteur des forces terrestres, maritimes et aériennes en A.F.N., 25.
- Le centre de renseignements avancé de l A.F.N., 27.
- L'inspection des affaires militaires musulmanes, 27.
- Le secrétariat permanent de la défense nationale à Alger, 28.
2. Les organes de commandement de la Xe région militaire 29
- Le commandant de la Xe région militaire et son état-major, 29.
- Les généraux commandants la Xe région, 30.
3. La justice militaire 31

Chapitre II. La IVe République à l'épreuve du conflit algérien,1954-1958 35
I. Mesures d'exception et réformes administratives 36
- Du gouverneur général au ministre de 1 Algérie, 36.
- Les nouveaux départements, 41.
- Le Sahara, 47.
II. L'organisation militaire territoriale de l'Algérie sous la IVe République 49
- L'évolution des circonscriptions, 49.
- Pouvoir civil et autorité militaire, 51.
- Commandement territorial et commandement opérationnel, 54.
- Le Sahara, 58.
III. L'organisation du commandement dans les premières années de la guerre d'Algérie 58
1. Le commandement de la Xe région militaire 59
- Le commandant supérieur interarmées, 59.
- L'état-major, 60.
- Le Sahara, 61.
2. Renseignement et action psychologigue 62
- Le 2e bureau de l'état-major, 62.
- Le centre de coordination interarmées, 64.
- Le 5e bureau, 67.
- Le centre d'instruction de pacification et de contre-guérilla d'Arzew, 69.
3. Les réformes de la justice militaire 70

Chapitre III. La Ve République dans la guerre d'Algérie, 1958-1962 75
I. L'évolution politique et administrative 76
- Le 13 mai. Le général Salan, commandant en chef et délégué général du gouvernement en Algérie, 76.
- Le délégué général du gouvernement en Algérie (1959-1960), 81.
- Le délégué général en Algérie (novembre 1960-1962), 86.
- Le secrétaire général pour les affaires algériennes (1959-1960). Le comité des affaires algériennes et le ministre d'État chargé des affaires algériennes (1960-1962), 88.
- Le putsch d'avril 1961, 90. -Le Sahara, 93.
II. L'organisation militaire territoriale de l'Algérie sous la Ve République 94
- Les régions territoriales, 94.
- Le Sahara, 97.
III. L'organisation du commandement en Algérie de 1958 à 1962 99
1. Du commandant en chef au commandant supérieur 99
- Le commandement en chef des forces et l'état-major interarmées, 99.
- Les commandants en chef de 1959 à 1961, 101.
2. Les 3e et 5e bureaux 103
- Le 3e bureau, 103.
- Le 5e bureau, 104.
3. La justice militaire 106

Chapitre IV. De l'indépendance su départ des dernières troupes françaises, 1962-1967 109
I. L'organisation provisoire des pouvoirs civils 110
- Les déclarations du 19 mars 1962, 110.
- Le haut-commissaire de la République en Algérie, 111
- L'exécutif provisoire, 112.
- Le tribunal de l'ordre public, 114.
- L'indépendance, 114.
II. L'organisation territoriale des forces françaises stationnées en Algérie, 1962-1964 115
III. L'organisation du commandement français dans l'Algérie indépendante, 1962-1968 117
- Le commandement supérieur des, forces, françaises en Algérie, 117.
- Le commandement de la base stratégique de Mers-el-Kébir, 119.
- La justice militaire, 121.
- Le commandement des sites militaires au Sahara, 122.
Conclusion 125

PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES RELATIFS Â L'ALGÉRIE, 1947-1962 129
1. Loi n° 47-1853 du 20 septembre 1947 portant statut organique de l'Algérie, Journal officiel du 21 septembre 1947, p. 9470 à 9474 131
2. Loi n° 54-900 du 11 septembre 1954 tendant à établir la parité au sein des conseils généraux des départements algériens entre la représentation du premier collège et celle du deuxième collège, Journal officiel du 14 septembre 1954, p. 8835 147
3. Loi n° 55-385 du 3 avril 1955 instituant un état d'urgence et en déclarant l'application en Algérie, Journal officiel du 7 avril 1955, p. 3479 et 3480 147
4. Décret n° 55-440 du 23 avril 1955 concernant l'état d'urgence en Algérie, Journal officiel, p. 4166 151
5. Loi n° 55-1030 du 7 août 1955 relative à la prolongation de l'état d'urgence en Algérie, Journal officiel, p. 8170 153
6. Loi n° 55-1082 du 7 août 1955 portant création du département de Bône, Journal officiel, p. 8171 154
7. Loi n° 56-258 du 16 mars 1956 autorisant le gouvernement à mettre en oeuvre en Algérie un programme d'expansion économique, de progrès social et de réforme administrative, et l'habilitant à prendre toutes mesures exceptionnelles en vue du rétablissement de l'ordre, de la protection des personnes et des biens et de la sauvegarde du territoire, Journal officiel, p. 2591 155
8. Décret n° 56-274 du 17 mars 1956 relatif aux mesures exceptionnelles tendant au rétablissement de l'ordre, à la protection des personnes et des biens et à la sauvegarde du territoire de l'Algérie, Journal officiel de l'Algérie du 19 mars 1956, p. 498 et 499 158
9. Décret n° 56-268 du 17 mars 1956 relatif à l'organisation, à la compétence et au fonctionnement de la justice militaire en Algérie en vue du rétablissement de l'ordre, de la protection des personnes et des biens et de la sauvegarde du territoire, Journal officiel du 19 mars 1956, p. 26552656 162
10. Décret n°56-269 du 17 mars 1956 concernant la possibilité en Algérie de traduire directement devant les tribunaux permanents des forces armées les individus pris en flagrant délit de participation à une action contre les personnes ou les biens, Journal officiel du 19 mars 1956, p. 2656. ... 164
11. Décret n°56-270 du 17 mars 1956 relatif aux peines applicables en Algérie aux individus coupables de désertion à une bande armée, Journal officiel du 19 mars 1956, p. 2656 et 2657 165
12. Décret n° 56-641 du 28 juin 1956 portant réorganisation territoriale de l'Algérie, Journal officiel du 3 juillet 1956, p. 6143 à 6145 166
13. Loi n° 58-95 du 5 février 1958 sur les institutions de l'Algérie, Journal officiel du 6 février 1958, p. 1379 à 1381 174
14. Décret n° 59-503 du 7 avril 1959 modifiant et codifiant les règles relatives à l'organisation, à la compétence et au fonctionnement des juridictions militaires établies dans les départements algériens et ceux des Oasis et de la Saoura, en vue du rétablissement de l'ordre, de la protection des personnes et des biens et de la sauvegarde du territoire, et aux pénalités applicables par ces juridictions, Journal officiel du 8 avril 1959, p. 3980 à 3982 181
15. Décret n° 60-118 du 12 février 1960 modifiant et codifiant les règles relatives à la police judiciaire, à l'exercice de l'action publique, à la compétence et au fonctionnement des tribunaux permanents des forces armées ainsi que les pénalités applicables par des juridictions dans les départements algériens et ceux des Oasis et de la Saoura, en vue du rétablissement de l'ordre, de la protection des personnes et des biens et de la sauvegarde du territoire, Journal officiel du 13 février 19b0, p. 1432 à 1436 191
16. Loi n° 61-44 du 14 janvier 1961 concernant l'autodétermination des populations algériennes et l'organisation des pouvoirs publics en Algérie avant l'autodétermination, Journal officiel du 15 janvier 1961, p. 578 et 579 206
17. Accord de cessez-le-feu en Algérie, Journal officiel du 20 mars 1962, p. 3019 : 207
18. Déclarations gouvernementales du 19 mars 1962 relatives à l'Algérie, Journal officiel du 20 mars 1962, p. 3019 à 3032 208
19. Décret n° 62-305 du 19 mars 1962 portant règlement du référendum d'autodétermination dans les départements d'Alger, Batna, Bône, Constantine, Médéa, Mostaganem, Oasis, Oran, Orléansville, Saïda, Saoura, Sétif, Tiaret, Tizi-Ouzou, Tlemcen, Journal officiel du 20 mars 1962, p. 3034 à 3036 245
20. Décret n° 62-306 du 19 mars 1962 portant organisation provisoire des pouvoirs publics en Algérie, Journal officiel du 20 mars 1962, p. 3036 à 3038 254
21. Décret n° 62-327 du 22 mars 1962 portant amnistie des infractions commises au titre de l'insurrection algérienne, Journal officiel du 23 mars 1962, p. 3143 et 3144 260
22. Décret n° 62-328 du 22 mars 1962 portant amnistie de faits commis dans le cadre des opérations de maintien de l'ordre dirigées contre l'insurrection algérienne, Journal officiel du 23 mars 1962, p. 3144. 263
23. Loi n° 62-421 du 13 avril 1962 concernant les accords à établir et les mesures à prendre au sujet de l'Algérie sur la base des déclarations gouvernementales du 19 mars 1962, Journal officiel du 14 avril 1962, p. 3843 : 264
24. Déclaration du 3 juillet 1962 portant reconnaissance de l'indépendance de l'Algérie, Journal officiel du 4 juillet 1962, p. 6483 265

Dictionnaire biographique sélectif des dirigeants politiques et des chefs militaires français cités dans l'étude 267
Index Général 389

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : - 407 p.: couv. ill.; 24 cm.

Origine : Achat ; Don

Localisation : Silo 4 ; Rayon des livres au prêt : empruntable ; Réserve

Exemplaires

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