Numéro d'inventaire : 3689

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : INTRODUCTION 5
1ere PARTIE. — Le décret du 13 septembre 1904. — Ses dispositions essentielles 11
CHAPITRE I. — Terres affectées au développement de la colonisation 15
CHAPITRE II. — Création des centres 19
Section I. — Commission des centres 20
Section II. — Constitution des périmètres 22
Section III. — Lotissement urbain et• travaux d'installation 24
Section IV. — Lotissement rural 26
CHAPITRE III. — Personnes admises au peuplement des centres 29
CHAPITRE IV. — Peuplement des centres35
Section I. — .Modes d'aliénation des terres. Vente. — Concession. 35
Section II. — Droits des détenteurs de terres de colonisation. Droit de propriété. — Cession à titre onéreux ou gratuit. — Hypothèque. — Saisie. — Location. Transmission à cause de mort 47
Section III. — Charges imposées aux détenteurs de terres de colonisation 66
CHAPITRE V. — Lots urbains et concessions industrielles 75
CHAPITRE VI. — Concessions gratuites accordées aux Indigènes 77

CHAPITRE VII. — Peuplement par l'intermédiaire de Sociétés ou de particuliers 79



IIe PARTIE. — L'œuvre de la colonisation officielle depuis 1904 81
CHAPITRE I. — Les crédits affectés à l'œuvre de la colonisation et les crédits employés 81
CHAPITRE II. — Les résultats obtenus 85

Section 1. — Centres peuplés ou agrandis et lots de ferme créés 85
Section II. — Superficie des terres aliénées. — Ventes (leur produit). — Concessions 89
Section III. — Peuplement par l'intermédiaire de Sociétés 97
Section IV. — Concessions gratuites accordées à des Indigènes 99

CHAPITRE III. — Les résultats obtenus justifient-ils les sacrifices consentis. 101
Section I. — Résultats économiques 102

Section II. — Résultats politiques 105
CONCLUSION 115
ANNEXE N° 1. — Centres peuplés et agrandis et groupes de fermes créés de 1904 à 1913 (inclus) 119
ANNEXE N° 2. - Ventes. 122
ANNEXE N° 3. — Concession. 125
ANNEXE N° 4. — Départements d'origine des acquéreurs et concessionnaires immigrants 127
BIBLIOGRAPHIE 131

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 134 p.; 24 cm; carte.

Origine : Don

Localisation : Silo 4