Professé à la Faculté de Droit d'Alger

Numéro d'inventaire : 6191

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Première partie : Les institutions - L'organisation des pouvoirs publics

Titre I : L'organisation politique
Chapitre I : Le régime législatif de l'Algérie
Chapitre II : Rapports de l'Algérie et de la Métropole

Titre II : L'oganisation administrative
Chapitre I : L'Algérie
Chapitre II : Le département
Chapitre III : La commune
Chapitre IV : Les Territoires du Sud
Jugement d'ensemble sur l'organisation politique et administrative de l'Algérie

Titre III : L'organisation
Chapitre I : La justice civile
Chapitre II : La justice répressive
Appréciation critique sur l'organisation de la justice en Algérie

Deuxième partie : Le droit privé

Titre I : Les personnes
Chapitre I : Les citoyens français
Chapitre II : Les étrangers

Titre II : Les biens - Le régime foncier de l'Algérie
Chapitre I : Le régime foncier antérieur à 1830
Chapitre II : Histoire du régime foncier
Chapitre III : La situation foncière

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : 410 p.; 23,5 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 ; Réserve

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2

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