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Monographie

H 0 L'oeuvre de la France en Algérie : La Justice

Norès, Edmond

F. Alcan

1931

340 NOR

Algérie ; France ; Justice ; Histoire ; Droit musulman ; Militaire ; Droit social

Numéro d'inventaire : 2580 ; 16513 ; 32107

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE
AVANT LA CONQUÊTE
CHAPITRE I. — Les chrétiens . 9
I. – La piraterie, industrie nationale 9
II. — Les esclaves chrétiens 13
I. Captifs de marque et récits d'esclaves 13
II. Traitement des esclaves 18
III. Le nombre des esclaves 20
IV. Les esclaves libérés en 1830 22
III. — Tributs et cadeaux des nations chrétiennes 23
IV. — Arbitraire, avanies, cruautés et violations du droit des
gons envers les Européens. . 28
V. — Vexations et outrages aux consuls européens 32
• I. Avant le XIXe siècle 32
• IL De 1800 à 1830 33
HI. Le coup d'éventail (30 avril 1827) 38
IV. L'outrage au pavillon parlementaire (3 août 1829) 43
-VI. — Expéditions et démonstrations navales contre Alger 45
I. Avant le XIXe siècle 45
f . De 1800 à 1830. . 48
III. L'Opinion publique européenne 52
CHAPITRE II. - Les musulmans 54
I. — Le gouvernement des deys 54
I. Avant le XIXe siècle 54
H. La justice du pacha . . 55

III. Comment finissaient les beys 58
IL Les fonctionnaires turcs 61
I. Le recrutement; le remplacement et les procédés
des fonctionnaires 61
II. Quelques beys 66
— Les chefs indépendants 71
IV. — L'insécurité et le règne (le la force 73
V. — La milice turque et les deys 76
CHAPITRE III. — Les Juifs et les noirs . 80
L — Les Juifs 80
— Les esclaves noirs 84
CHAPITRE IV. - La justice sous la domination turque 86
L — L'organisation de la justice. 86
I. La justice civile. . . 86
H. La justice criminelle 91
III. Critique de cette organisation 95
II. — Les magistrats. . 97
III. — Les chrétiens et les juifs .. 102
CHAPITRE V. Conclusion 104
I. — La mesure était comble 104
II. — Le Maroc avant l'occupation française 107
I. L'insécurité, la corruption et les exactions 107
II. La justice marocaine et l'atrocité des vengeances
et des répressions 109
III. La justice du sultan 113
IV. L'esclavage 117
V. Les Juifs 119
VI. La piraterie 121
III. — 11 fallait en finir 172
DEUXIÈME PARTIE
LES DIFFICULTÉS DE LA TACHE
CHAPITRE I. — Considérations préliminaires .. 125
I. — L'oeuvre à accomplir 125
II. — L'insécurité et la barbarie dans les régions non conquises 128
I. La piraterie . 128
Il. Trait atroce . de Bou Maza 129
III. les sultans de Touggourt 129
IV. L'insécurité au Sahara 130
III. — Lets obstacles à vaincre 131
CHAPITRE II. — Difficulté de connaître et de gouverner les indigènes. 134
I. — Pourquoi l'indigène est difficile à connaître et à gouverner 134
II. — Méprises singulières d'observateurs occasionnels 139
III — Erreurs grossières d'observateurs qualifiés 141
CHAPITRE III. — La conception musulmane du droit et du juge 145
I. — Caractéristiques et principes essentiels du droit musulman 145
I. La conception musulmane du droit • • 145
II. L'incertitude de la loi musulmane.. . 148
III. Les ouvrages de droit . 152
II. Les coutumes préislamiques 154
III. — Le droit civil musulman. 155
I. Les quatre rites . .. 155
IL Règles principales du droit civil musulman 156
1. Les actes de l'état civil . . . 157
2. Le mariage et la condition de la femme . 158
3. La répudiation . 162
4. La puissance paternelle • . . 163
5. Les successions • • 163
6. Caractéristiques de ces prescriptions légales 165
IV. — La casuistique musulmane 165
I. Le triomphe de la subtilité • • 165
II. L'art de tourner la loi, . . • .
174
1. La dot 176
2. La capacité de la femme mariée 177
3. La répudiation 177

4. Les droits successoraux des filles 178
5. La chefâa 179
6. La législation immobilière ottomane 179
V. — Le droit criminel 180
VI. — La loi musulmane est-elle intangible 2 184
VII. — Le droit kabyle 191
I. Mariage 191
II. Successions 193
III. L'évolution de la coutume 193
VIII. — La conception musulmane du juge 194
CHAPITRE IV. — Les défauts du fonctionnaire et plus spécialement
du juge musulman 199
I. — Considérations générales 199
II. — La concussion, la vénalité et la prévarication 207
I. Les auteurs européens 208
II. La voix des musulmans 211
III. L'éloquence des faits 215
HI. — Le manque de caractère, la rouerie et l'arbitraire 225
IV. — L'inertie, la paresse et la crainte de l'effort 228
V. — Conclusion 229
CHAPITRE V. - Les défauts du justiciable musulman 232
1. — La rapacité 233
. I. Une location avantageuse 235
II. Un tuteur consciencieux 237
III. Un tuteur récalcitrant 238
IV. Une escroquerie d'un demi-million 240
V. Deux millions de déficit en un an 241
VI. Soustraction, addition et multiplication de bes-
tiaux 242
II. — L'astuce, la duplicité, le faux-témoignage et le mensonge 243
L Considérations générales 243
II. Assassinat d'un caïd 252
III. L'assassinat du garde Lachat 254
IV. La rancune kabyle 257
V. Un crime imaginaire 258
VI. Le récit d'un mourant 259
VII. Une histoire de béchara 261
VIII. Un accusé à transformations 262
IX. Le bénéfice du doute 265
X. La condamnation d'un cadi 267
XI. Le faux témoignage en matière civile 270
XII. Conclusion 271
III. — L'incertitude de la preuve testimoniale 275
CHAPITRE VI. — Les moeurs et l'état social de la population de l'Al-
gérie 281
I. — Considérations générales 281
II. — Faits criminels et délictueux caractéristiques de l'Algérie 284
III. — La. misère génératrice du crime. 288

IV. — Les instincts de rapine 289
V. — Les vols de bestiaux et la béchara 291
VI. — L'insécurité et le banditisme 295
I. Considérations générales 295
II. Les causes de l'insécurité 298
III. Un bandit célèbre : Areski el Bachir 301
IV. L'insécurité née de la guerre 306
VII. — La barbarie des moeurs 308
1. L'esclavage noir 308
II. Les procédés des chefs 308
III. La sauvagerie native et le peu de valeur de la
vie humaine 310
IV. La situation faite à la femme 313
VIII, — Les moeurs kabyles 315
I. Considérations générales 315
II. La rekba 319
III. Les assassins à gages 322
IV. L'honneur kabyle 328
V. La situation de la femme en Kabylie 332
IX. — L'esprit processif 338
V. — Mozabites 496
VI. — Le personnel musulman 497
I. Recrutement et statut 497
• I. Conditions de nomination;..... 498
2. Discipline 500
3. Retraite
• 500
4. Mahakmas des territoires du sud 501
5. Mahakmas ibadites . 501
11. Valeur morale et professionnelle 501
III. Situation matérielle 506
IV. La magistrature musulmane actuelle 509
VII. — La chambre de révision musulmane 512
VIII, — Conclusion 518
LIVRE II

La justice criminelleCHAPITRE
I. — Historique 523
I. — Ordonnance du 26 septembre 1842 523
II. — Création des cours d'assises 525
III. — Institution du jury criminel 526
IV. — La justice répressive indigène . 527
CHAPITRE IL — Les juridictions françaises 528
I. — Les juges de paix 528
II. — Les tribunaux correctionnels 529
III. — Les cours d'assises 529
CHAPITRE. III. — Les juridictions indigènes . 533
I. — Le code dei l'indigénat 534
II. Les 'tribunaux répressifs indigènes 541
III. — Les cours criminelles 547
• . IV. — La juridiction administrative 553
I. La mise en surveillance spéciale 553
• II. Le séquestre . 555
III. L'amende collective 556
• V — Les infractions spéciales aux indigènes • 556
VI. — Les pénalités spéciales aux indigènes 559
• CHAPITRE IV. - La justice répressive dans les Territoires du Sud 562
I. — Autorités militaires et chefs indigènes 562
H. — Commissions disciplinaires 563
III. — Tribunaux militaires 565
CHAPITRE V. - La police judiciaire 567
1. — La gendarmerie 567
II. — Les services de police 569
I. Les brigades mobiles ou sûreté générale 569
II. La sûreté départementale 570
La police municipale 571
III. — Le service de l'identité judiciaire et la police scientifique 571
I. Service anthropométrique 571
II. Laboratoire de police scientifique 576
IV. — Les résultais obtenus et la question de la sécurité 577
CHANTRE VI. - La criminalité algérienne 580
L Observations générales 580
II. — Les cours d'assises et la criminalité française et étran-
gère 583
— Les cours criminelles et la criminalité indigène 588
IV. — Les délits 592
V. — Les contraventions 596
VI. — Police judiciaire 597
LIVRE III
Les juridictions administratives et militaires
CHAPITRE I. — Les juridictions administratives 599
I. Les conseils de préfecture 599
II. Le conseil de gouvernement 600
III. — Le gouverneur général 600
CHAPITRE II. Les juridictions militaires. 601

QUATRIÈME PARTIE
LES PROGRÈS A RÉALISÈR, L'AVENIRCHAPITRE
1. — La justice civile 603
I. — La procédure 604
• I. Les défauts de notre Code de Procédure 605
1. L'insuffisante instruction des affaires 606
2. L'exagération des frais, les formalités, la len-
teur des procès 607
3. L'institution des avoués 608
4. La procédure d'opposition 611
H. Ce que devrait être la procédure algérienne 613
III La procédure marocaine 615
IL — Le dédoublement de la. Cour d'appel d'Alger.. 619
CHAPITRE IL — La justice musulmane 623
I. — La suppression: des mahakmas 623
II. Le personnel de la justice musulmane 631
I. La situation pécuniaire 631
IL Les -conditions de la retraite 635
III. — Les modifications à apporter au décret (le 1889 636
I. Mahakmas annexes 636
II. Retraite des cadis-juges 637
III. Jugements 638
IV. Transcription et force probante 639
V, Partages 639
VI. Conciliation musulmane 640
IV. — La. rédaction des actes en français 641
V. — L'administration de la preuve en. matière civile 645
VI. — La chambre de révision- musulmane 61.9
VII. — La codification du droit musulman 654
I. Ancienneté du problème 654
II. La commission de codification 656
HI. Les objections à la codification 659




1, Cristallisation du droit musulman 659

• 2. Impossibilité d'imposer un code unique 660

3. Clarté de la loi musulmane 661
4. Intangibilité de la loi musulmane. 661
5. La capitulation de 1830 662
6. Contradiction avec les principes européens 662
7. Examen de ces objections 662
8. L'opinion de Snouck-Hurgronje 671
• 9. L'opinion de M. Alfred Bel 674
10. Conclusion 675
11. Le code Morand 677
VIII, — La législation kabyle 679
lX. — L'âge de la majorité 682
CHAPITRE III. — La justice criminelle 686
I. — Le régime des peines 687

H. -- Un code pénal indigène 691
I. Le viol e l'épouse impubère . • 694
II. Le faux témoignage 696
HI. La rupture du contrat de khammessat 698
IV. Le non-déguerpissement 701
HI. — La suppression des tribunaux répressifs indigènes 702
CONCLUSION 709

INDEX BIBLIOGRAPHIQUE DES OUVRAGES ET AUTEURS CITÉS 713

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 23,5*19 cm, 737 p.

Origine : Don

Localisation : Magasin ; Réserve ; Nice : Délégation ; Réserve


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 4
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