Partie I
I. - Origines des allocations familiales et fonctionnement de l'institution
Les origines des allocations familiales
1. Définitions et généralités - 2. Les allocations familiales en France - 3. Les allocations familiales aux Antilles , à la Réunion , en Guyane, et en Nouvelle-Calédonie - 4. Les allocations familiales en Algérie - 5. Les allocations familiales au Maroc - 6. Les allocations familiales en Tunisie - 7. Les allocations familiales en A.O.F. , en A.E.F., au Cameroun, au Togo et à la côte française des Somalis - 8. Les allocations familiales dans les pays étrangers
Champ d'application de la législation algérienne
Les personnes assujetties
I. Leur catégorie - 2. Les obligations des assujettis - 3. Le contrôle et les pénalités - 4. - Le contentieux -
III. - Les enfants bénéficiaires
1. Généralités - 2. Les diverses catégories d'enfants bénéficiaires - 3. Conditions requises des enfants bénéficiaires
IV. - Allocataires et attributaires
1. Allocataires - 2. Attributaires - 3. Obligations des allocations et attributaires
V. - Les caisses sociales et les caisses interprofessionnelles du commerce
1. Les caisses sociales et les caisses interprofessionnelles du commerce - Les recettes des caisses - Les dépenses des caisses
VI. - La caisse de coordination de sécurité sociale et les comités techniques régionaux de coordination et d'action sociale - VII - Le comité d'études des législations sociales algériennes
Partie II
Conditions d'attribution des allocations familiales aux enfants résidant en Algérie des salariés algériens travaillant en France
Conditions d'attribution des allocations familiales aux familles résidant en France des salariés travaillant en Algérie
Partie III
Textes relatifs aux allocations familiales en Algérie
Partis IV
Table alphabétique des matières
Tables des matières

Niveau d'autorisation : Public

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : - n.p.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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