Numéro d'inventaire : 51529

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : - Membres présents ou excusés 3
- Ouverture de •la séance 3
- Evénements malheureux 3
- Evénements heureux 5
- Lettres de remerciements 5

- Climat social dans les campagnes 6
- Règlementation du temps de travail en Agriculture . . 8
- Gazoduc Hassi-R'Mel - Alter : Intervention en vue du paiement immédiat des indemnités dues aux exploitants 10
- Demande de report de la date des déclarations des
revenus 11
- Taxation des pommes de terre nouvelles d'Algérie . 11
- Dispositions financières concernant la Chambre d'Agriculture report sur l'exercice 1961 de certaines dispositions prises sur l'exercice 1960 (Demande d'autorisation spéciale 12
Recrutement d'un huissier temporaire (Demande d'autorisation spéciale). 13
- Demandes de subventions :
1°- Confédération Européenne de l'Agriculture. . 11,.
2°- Formation d'ouvriers tailleurs qualifiés . 14
- Délibération concernant la garantie de la Chambre
d'Agriculture sur sa part d'emprunt destiné à l'édifi-
cation du Marché d'Intérêt National de Maison-Blanche 15/19
- Délimitation du Périmètre de protection du Marché
-Intérêt National de Maison-Blanche (Avis de la
Chambre d'Agriculture sollicité) . 18
- Missions en Métropole et représentation de
Algérienne de la C.G.A. au Comité Permanent Général de l'A P P C A 22
- Représentation de au Conseil National de .1a
Vulgarisation -du Pro•gnès Agricole 23
- Ordures ménagères - Projet de constitution d'Une
Société d'Economie Mixte 27
- Aménagements de la fiscalité :
- Modification de la taxe des prestations . 27
- Fusion, en une seule, des taxes portant sur le foncier non bâti et les bénéfices agricoles . . 98
- Institut frigorifique S 29
- Compte-rendu de la runion de la Région Economique du 20 Janvier 1961 31
- Réponses de l'Administration
- Réformes immobilières en Algérie 33
Mesures de sécurité Prises dans l'arrondissement de Blida 36
- Puissance destracteurs agricoles 37
- Taxe de résorption sur les céréales 38
- Enseignement à l'Ecole Nationale d'Agriculture 39
-.Constitution de Syndicats obligatoires de lutte contre les ennemis des cultures 40
- Nouvelles diverses :
- Comité Interdépartemental des céréales d'Alger-Tizi-Ouzou 40
- Commission des Dommages de Guerre statuant en matière d'événements d'Algérie : propositions concernant la désignation d'un représentant des sinistrés 41
- Comité Départemental d'H.L.M. (Désignation d'un représentant) 41
- Habitat rural : Investissements obligatoires.
- Représentation de le Chambre d'Agriculture au Comité Technique Départemental des Transports . 42
- Conventions Collectives des cadres du Secteur agricole 42
Assurance Accidents des Membres des Chambres d'Agriculture dans l'exercice de leur mandat professionnel 42
- Composition de la Commission Permanente 47
- Questions diverses
- Demande de revision du taux d'intérêt des prêts agricoles......... 47
- Représentation de la Chambre d'Agriculture à diverses. réunions 48
Clôture de la séance

Langue : Français

Description matérielle : 48 p.: in-4.

Origine : Don

Localisation : Silo 4

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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