Numéro d'inventaire : 22593 ; 22566

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Introduction
PREMIÈRE PARTIE : L'insurrection du Djebel Druse 9
DEUXIÈME PARTIE
Organisation générale :
I. — Le statut organique....... 47
II, — Le personnel 47III
IIL — Nationalité 49
IV. — Biens ex-ennemis 50
TROISIÈME PARTIE
Forces militaires et gendarmerie 51
QUATRIÈME PARTIE
La Justice :
I. — La fusion judiciaire au Grand Liban 54II
I.I. — La Justice dans les Etats de Syrie et des Alaouites
III. — Tribunaux d'exception 55
I V. — Recours contre les abus des fonctionnaires 55
V. — Prisons 56
CINQUIÈME PARTIE
Enseignement. — Hygiène et Assistance :
I. — Enseignement. 57II
IL — Santé et Hygiène Publiques 60
III. — Assistance 65
SIXIÈME PARTIE
Antiquités :
I. — Fouilles et recherches 67
- Les Musées 72
III. — Ressources financières i3
IV. — Législation. des antiquités 73
SEPTIÈME PARTIE
Régime du travail :
I. — Prestations 74
II. — Amélioration du sort des travailleurs. 74
HUITIÈME PARTIE Le développement économique :
I. — Agriculture 78
II. — Industrie 80
III. — Commerce 80
IV. — Travaux Publics 82
V. — Postes et Télégraphes 85
VI.— Régime Foncier 86
VII. — Egalité économique 87
NEUVIÈME PARTIE
Les Budgets :
I. — Budget des Etats 90
II. — Budget des Douanes 91
ANNEXE
Arrête portant règlement des antiquités 94

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger - Tunis

Description matérielle : 103 p.: in-4.

Origine : Don

Notes : Table des matières

Localisation : Silo 4 ; Réserve

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2

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