Numéro d'inventaire : 4869 ; 3690

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Introduction
Ch. 1. L'associationnisme
Ch.2 Le coopératisme

1ère Partie: Le crédit mutuel et la Coopération agricoles en Algérie
Ch. 1 Le fait coopératif
Ch.2 Le droit coopératif
section 1- La constrcution juridique du crédit et de la coopération en Algérie
section 2- Les trois institutions de crédit agricole mutuel et leur indépendance

2ème Partie: Nature, Constitution et Fonctionnement des Caisses de Crédit agricole mutuel
Ch. 1- Dispositions communes aux caisses locales et aux caisses régionales
Section 1- Nature et formalités de constitution
Section 2- Le capital social, les parts sociales et la retraite des sociétaires
Section 3- Les Organes d'administration, de Gestion et de Contrôle
Section 4- Dissolution et liquidation
Section 5 Le Régime fiscal des Caisses de crédit agricole mutuel
Ch. 2- Ressources et opérations des Caisses
section 1. Les caisses locales
section 2 Caisses régionales

3e Partie: Les coopératives agricoles
Ch. 1 Les coopératives, sociétés civiles
Ch. 2 Les autres formes sociétaires de la coopération agricole
Ch. 3 Le régime fiscal des coopératives agricoles

4ème Partie: L'institution centrale, la Caisse algérienne de Crédit agricole mutuel

5ème Partie: La Caisse de Prêt agricoles et les Opérations de Consolidation

6ème Partie: Le crédit agricole aux indigènes de Prévoyance

7ème partie Le Warrant agricole

8ème Partie Annexes

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : in-8, 442 p.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 ; Réserve

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2

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