Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Plan du haouch Damnia, échelle 1/4000 (9 septembre 1924).
Cession des droits successifs immobiliers par les frères Guerchaoui à Chaar, Youcef (15 octobre 1936).
Vente par Chaar, Youcef à Torrès, Joseph (15 octobre 1936).

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Numéro d'inventaire : 87567

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Origine : Don

Localisation : Silo 2