Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente et ratification des consorts Bounoua à Torrès, Joseph (5 mai 1911).
Vente par Bounoua, Aïcha à Torrès, Joseph (14 février 1913).
Vente par Bounoua, Yamina à Torrès, Joseph (12 septembre 1921).
Cession de droits successifs immobiliers par Bounoua, Cherifa à Bounoua, Hamoud (28 décembre 1927).
Vente par Bounoua, Chaa à Bounoua, Ahmed (17 avril 1951).
Vente par Bounoua, Larem à Torrès, Joseph (5 février 1947).
Échange entre Bounoua, Yamina et les époux Torrès (28 juin et 31 juillet 1951).

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Numéro d'inventaire : 87567

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Origine : Don

Localisation : Silo 2