Archives Torrès - Contentieux Torrès contre les Aklil (héritiers du caïd Djeloul)
1907-1928
342 ARC 82
Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier
Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente par Aklil, Mohammed à ses frères Toumi, Ahmed et Rabah (29 avril 1908).
Vente par les héritiers d'Akli, Mohammed à Torrès, Joseph (22 juillet 1914).
Vente par les consorts Aklil à Torrès, Joseph (11, 14 et 28 novembre 1914).
Vente par les consorts Aklil à Torrès, Joseph (29 octobre 1921).
Vente par Kehal, Zehour épouse Aklil à Torrès, Joseph (18 octobre 1922).
Vente par Aklil, Omar à Torrès, Joseph (26 octobre 1926).
Dossier du contentieux de Torrès, Joseph avec les héritiers du caïd Djeloul (1907-1928).
Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)
Numéro d'inventaire : 87567
Niveau d'autorisation : Public
Communicabilité : 75 ans
Langue : Français
Origine : Don
Localisation : Silo 2