Archives Torrès - Contentieux Torrès et autres contre les consorts Bennafla, Yacef et Aklil
1893-1938
342 ARC 81
Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier
Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente par Chamouni, Mohammed ben Mohammed à Dorgueil, Madeleine veuve de Humbert, Victor Léon (21 avril 1893).
Vente par Melouk, Ahmed ben Ali à Pons, Michel Laurent (5 décembre 1912).
Vente par Bennafla, Gacem à Torrès, Joseph (28 janvier 1913).
Vente par Bounoua, Mohammed à Bennafla, Gacem (27 janvier et 29 avril 1914).
Vente par Bennafla, Gacem à Torrès, Joseph (5 mars 1915).
Vente par Chamouni, Mohammed ben Mohammed à Torrès, Joseph (14 mars 1916).
Vente par Bennafla, Mouni bent Dahmane à Haouchine, Ahmed ben Aomar (3 février 1920).
Vente par Melouk, Mohammed à Lasserre, Paul (21 juillet 1913).
Vente par les époux Lasserre à Torrès, Joseph (9 juin 1920).
Vente par Bennafla, Houria à Pons, Michel Laurent (8 juillet 1920).
Vente par les époux Pons à Torrès, Joseph (2 janvier 1923).
Vente par Bennafla, Boualem à Torrès, Joseph (4 décembre 1934).
Vente par Aklil, Aomar à Torrès, Joseph (15 janvier 1935).
Échange entre les consorts Bennafla et les époux Torrès (24, 25 janvier et 1er février 1935).
Vente par les consorts Sebia et Mouaci à Torrès, Joseph (24 janvier t 4 février 1935).
Pièces diverses (1933-1938).
Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)
Numéro d'inventaire : 87567
Niveau d'autorisation : Public
Communicabilité : 75 ans
Langue : Français
Origine : Don
Localisation : Silo 2