Numéro d'inventaire : 49732

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : INTRODUCTION V

PREMIÈRE PARTIE.

PREMIÈRE PROPOSITION. —La Colonisation est une nécessité , avec le retour aux idées religieuses
PREMIÈRE SECTION. —Aperçu historique SUT la formation de la
société française
DEUXIÈME SECTION.—Déductions en faveur de la colonisation ,
tirées du luxe, des diverses révolutions subies en France et de la diminution des pratiques religieuses.
TROISIÈME SECTION. —Premier paragraphe. — Motifs généraux
de colonisation 22
Deuxième paragraphe.— Augmentation de la population. . . 23
Première réflexion sur ces deux paragraphes 24
Deuxième réflexion, sur le libre-échange. 26
Troisième réflexion, sur les craintes d'un trop grand déplace-
ment de la population 3'I

DEUXIÈME PARTIE.

EXPOSITION.—Nécessité d'augmenter le respect pour le pouvoir 39
PREMIÈRE SECTION. — Premier paragraphe.—Vénération pour le pouvoir avant la Révolution
Pages.
Deuxième paragraphe.— Suite sur le môme sujet , sous l'Em-
pire , la Restauration et depuis 48
DEUXIÈME SECTION. —Deuxième moyen pour relever le pres-
tige du pouvoir 56
TROISIÈME SECTION. — Premier paragraphe. —Du gouverne-
ment de l'Algérie.—De l'Administration.—Opinion de M. le
général d'Hautpoul 60
Note sur les premières Colonies anglaises et françaises. 65
Rappel d'un projet d'ordonnance en 4852 . '72
Deux historiettes algériennes avant 1847 79

TROISIÈME PARTIE.

INTRODUCTION. —Prière au Sénat, etc., etc 81

PREMIÈRE SECTION. Premier paragraphe. Deux contrats
Kodjaberry en 1834.- Ventes pour deux rentes de 720 fr. . 85 Deuxième paragraphe.— Séquestre.— Formes singulières des
poursuite du domaine en 4841 et 4842.— Décisions judiciaires singulières.- Quittance notariée en 1845 89
Troisième paragraphe.— Nouvelles actions judiciaires. — Imprudence et nullité des formes suivies pour ces actions. . 93
1847.— Pétition et prière à l'administration pour connaître les droits de la famille Kodjaberry, etc 96
1850.— Rappel de pétition de 1847.— Protestation contre les menaces de l'administration 400
Quatrième paragraphe.— Documents sur la terre Kodjaberry- Foudouk. —Premier règlement d'indemnité. — Deuxième
règlement la modifiant. Forme de procédure. 102
Danger d'agir arrière des intéressés 106

DEUXIÈME SECTION. =Premier paragraphe. —Faits relatifs à l'Haouche-Kouch. — Détails inconcevables relatifs à cette terre 107
Bizarreries d'évaluation. — Singularités administratives. — Avis donnés à la direction, à Paris 1 I I
Nouveaux avis et révélations des plus étranges. i 16
Lettre ministérielle du 10 décembre 1853. —Espoir 119
Deuxième paragraphe. —Nouveaux faits relatifs à l'Haouche-Kouch. — Déception 12
Troisième paragraphe. — Le Foudouk. — Arrêté administratif.—Nouvelle déception.— Ses causes. —Réflexions. . . 129 CONCLUSIONS MORALES sur les deux premières sections de la troisième partie. —Première réflexion sur la conduite singulière de l'administration 436
Deuxième réflexion. —Mélanges et indication de la nécessité de modifier le mode du gouvernement de l'Algérie 142

TROISIÈME SECTION. —Introduction. 145
Premier paragraphe. —Premier transport à M. Bruat 146
Réflexions à ce sujet. 148
Deuxième paragraphe. — Nouveaux transports à M. Bruat et réflexions. 450
Habbous arabes en 1639 et acte arabe intelligible..... . 153
Copie du troisième acte signifié par M. Bruat. —Acte inintelli-
gible comme ceux qui le suivront 156
Copie du quatrième acte, aussi clair que le précédent 160
Copie du cinquième acte (gâchis indéchiffrable) 164
Copie du sixième acte et note 465
Copie du septième acte et note 467
Copie des huitième et neuvième actes 168
Copie du dixième acte et notes 168
Copie du onzième acte (assignation de M. Bruat et premières réflexions. 174
DE LA FOI DUE AUX ACTES ARABES.—Premier exemple de singularités concernant les domaines , la justice et la valeur des actes arab 180
Observations sur l'arrêt Embarek 193
Extraits des mémoires de 1 847 195
Et de lettres de 1851 196
Conclusion sur ce premier exemple 191
Deuxième exemple. —Autre acte arabe , mensonges , etc. . .
Troisième exemple.—Exemple de drôleries de toute espèce, nouveaux mensonges 204
Première partie.—Première section. —Faits généraux algériens 202
Deuxième section. Renseignements divers 208

Troisième section. —Motifs de résistance. — Conseils à cet égard 219
Deuxième partie. —Première section. —Du séquestre.— Du domaine.—De la forme singulière suivie dans l'affaire citée par le troisième exemple. De ses dangers et des actes
arabes 222
Vol non recherché et impuni. 224
Réponse à la prétention que 1'Etat peut lever le séquestre mis sur des Arabes comme et quand il veut- 229
Deuxième section. —Singularité de la procédure en Algérie. — Ses inconvénients pour le trésor public et réflexions diverses. 235
Copie de jugement singulier comme l'arrêt de l'affaire Embarek. 238
Première réflexion contre ce jugement.— Singularités 244
Deuxième réflexion. — Observations. 247
Troisième réflexion. —Réflexion sur dommages-intérêts accordés dans le cas donné et refusés dans d'autres 250
Histoire d'une expropriation tentée. — D'une tentative ridicule. —Village de l'Afroun , etc., etc 251
Quatrième réflexion. —Préjudice souffert par le trésor public et réflexions sur l'ordonnance de 1843 256
Exemple tiré d'une affaire Ben-Ischti 261
Troisième section. —Comment je me suis occupé de la copie rouennaise et résultat de mes premières démarches. . . . 267
Une demande de 2,810 fr. réduite en taxe à 448 fr 272
Premier exemple. —:Du peu de bon vouloir administratif. . 275
Laconisme et sévérité 276
Deuxième exemple. Propriétés nos 41 et 22 278
Perte de vingt-huit originaux d'exploits 219
Troisième exemple. — Singularités domaniales. — Affaire Sidi-Ieklef 284
Renseignements du domaine 286
L'ordonnance de 1844 repoussée ou plutôt éludée par jugement 289
Deuxième paragraphe.— Autre mystification 294
Nouveau document du domaine 297
Quatrième section. — Action de M. Bruat. —Observation préliminaire importante 300
Premier paragraphe. —Action du 41 mars 4856. — Indication de huit actes signifiés 302
Neuvième copie. —Cession du 43 avril 1 853 303
Dixième, onzième et douzième copies 306
Treizième copie. —Cession du 10 octobre 1849 306
Quatorzième et quinzième copies insignifiantes 307
Seizième copie intéressante à lire. — Véritable hiéroglyphe égyptien. 308
Dix-septième copie. —Cession du 47 janvier 1853.— Pas d'indication des rentes cédées 340
Dix-huitième et dix-neuvième copies. —Autre cession et prétendue ratification 313
Vingtième, vingt-unième, vingt-deuxième, vingt-troisième et vingt-quatrième copies.— Autres cessions 364
Première réflexion sur l'action du 14 mars 1856 321
Deuxième réflexion. — Tableaux du bénéfice des spéculations sur les rentes arabes 326
Conclusion sur le premier paragraphe de la quatrième section. —Première condition pour agir en justice. . . . . . . 328 Deuxième condition pour agir 334 Deuxième paragraphe.— Action de M. Bruat du 48 mars 1857. 361
Première observation.— Fin de non-recevoir. 342
Deuxième observation.— Autre fin de non-recevoir 343
Troisième observation.— Conclusion du deuxième paragraphe 346
Note sur Mue Godefroy 366
Conclusion et réflexions diverses sur l'ensemble de la troisième partie pour prouver la nécessité dè modifier le régime de l'Algérie, avec le droit de nommer ses députés. . 349

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 366 p.: 22 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux