Documents : Archives des Héritiers Attard - Etude de Me Bourdin, notaire à Sétif : Vente (arch.) par Sid Saïfi El Hadj à Jean Attard Ainé (révision)

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Date de parution : 03/1915 - 12/1932

Cote : ARC 24 ATT

Descripteurs : Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

Voir aussi : Répertoire numérique du fonds des héritiers Attard

Acte notarié révision de l'acte du 24/02/1915 faite le 15/03/1915 concernant les conditions de la vente de plusieurs parcelles de terre de labours.
contient un titre de propriété au nom des consorts Attard, Sétif, 13/12/1932, 4p. ; 21*30 cm.

Numéro d'inventaire : 24824

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : 75 ans

Langue : Français

Description matérielle : 12 p. mss et imp. différents formats : 21*30 cm, 22*31cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 2

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