Imprimerie Nationale
1873
47093
308 HAN
Hanoteau, A;Letourneux, Aristide
Public
Chap. i. Observations préliminaires
Chap. ia. Organisation générale. 4
Chap. ni. Du village 7
Chap. iv. Des ro/. 1 t
Chap. y. De la thadjemaït ou. djemâa 90
Chap. vit. De fartait. 25
Chap. vu. Des temman 33
Chap. vin. De de la mosquée 35
Chap. ix. 17e l'imam ou marabout du village. 36
Chap. X. De l'impôt et des prestations en nature 38
Chap. xi. De l'hospitalité. 44
Chap. XII. Des recettes et dépenses 49
Chap, XIII. De la thimecheret ou partage de viande 59
Chap. XIV. De l'assistance publique 55
Chap. xv. De l'assistance mamelle 58
Chap. XVI. De l'ânaïa. 61
Chap. XVII. De la tribu et de la confédération 64
Chap. XVIII. De l'aman de la tribu et de l'amin de la confédération. 68
Chap. XIX. De le guerre. 69
Chap.XX. Des marchés 77
Chap. XXI. Des marabouts 83
Chap. xxii. Des ordres religieux 94
Chap. xxiti. 17P l'instruction publique. tub
Chap.XXIV. Modifications apportées il la constitution kabyle depuis la conquête, I3
DEUXIÈME SECTION.
DROIT CIVIL.
LIVRE 1. DES PERSONNES. 135
Titre L Du droit en général. 135
Chap. I. Du droit kabyle et de ses sources. -135
Chap. a. Des kanoun 138
Titre II. Des droits civils. 139
Titre III. De l'absence 144
Chap. 1. De la constatation de l'absence. t44
Chap. ii. Des effets de l'absence relativement au mariage 146
Titre 1V. Du mariage. 148
Chap. i. De la nature du mariage. A43
Chap. n. Du consentement. 149
Chap. ut. De la thâmamth ou thoutchith 152
Chap. iv. A qui appartient la thâmamth 154
Chap. y. Des cheroul' (conditions accessoires de la thâmamth) . 161
Chap. VI. De la dot (cedak' ) 16a
Chap. vu. De la forme des contrats de mariage 163
Chap. vin. Des empêchements au mariage. 163
Chap. lx. Des droits et des devoirs respectifs des époux. 167
Chap. x. De la nullité du mariage 170
Chap. xi. De la dissolution du mariage 173
Chap. mi. Des seconds mariages 173
Chap. mu. De la répudiation 176
Chap. xiv. Du renvoi de la femme sans répudiation 181
Chap. xv. De la femme insurgée 182
Chap. xvi. Des enfants, dans le cas de répudiation, de renvoi ou
d'insurrection de la femme 184
Titre V. De la paternité et de la filiation. i86
Titre VI. De l'adoption 189
Chap. I. De l'adoption proprement dite 189
Chap. n. De 1' a sr' imi 191
Titre VII. De la puissance paternelle. 191
Titre VIII. De la majorité 194
Titre IX. De la tutelle et de l'émancipation. 196
Chap. 1. De la tutelle 196
Chap. ii. De l'émancipation 906
Titre X. De l'interdiction 207
Titre Xl. Des cérémonies et fêtes relatives aux divers actes de la vie civile. 908
Chap. 1. De la naissance 209
Chap. II. De la circoncision 211
Chap. m. Du mariage . 919
Chap. iv. Des funérailles a20
LIVRE II. DES MENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIETE 923
Titre 1. De la distinction des biens 293
Chap. 1. Des immeubles 293
Chap. li. Des meubles 221i
Chap. m. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les pos sèdent. 295
Titre 1I. De la propriété 297
Chap. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. 229
Chap. u. Du droit d'accession sur ce qui s'unit ou s'incorpore à la chose 93o
Titre III. Du habous
Chap. I. En quoi consiste le habous 935
Chap. ii. De la jouissance des biens affectés de habous 24o
Titre IV. De l'usufruit 9 h 4
Titre V. De l'usage et de l'habitation. 947
Titre VI. Des servitudes. 9h9
Chap. r. Des servitudes en ce qui touche les eaux et cours d'eau. 249
Chap. m. Des servitudes relatives aux fonds ruraux. 254
Chap. ni. Des servitudes qui grèvent les immeubles dans les villages 257
Chap. iv. Des servitudes établies par la volonté des particuliers 259
LIVRE 11.1. DES DIFFÉRENTES MANIÉRES D'ACQUERIR LA PROPRIÉTÉ. — DISPOSITIONS GÉNÉRALES 263
1. Des terres moites et de la vivification. 9621
2. Des épaves de mer et de rivières - 265
3. Des objets trouvés. 266
4. Des animaux sauvages (chasse et pêche) 969
5. Des abeilles 273
6. Du trésor (aguerroudj) 275
7. Du butin fait sur l'ennemi. 276
8. De l'herbe et de l'eau 277
9. Des droits du voyageur. 278
10. 1)e la confiscation 279
11. De la prescription. 281
12. Des successions attribuées au village a 8 t
Titre I. Des successions 282
Chap. r. De l'ouverture des successions. 984
Chap. IL Des qualités requises pour succéder 284
Chap. in. Des divers ordres de succession. 286
1. De la succession des miles 286
2. De la succession des femmes d 296
Chap. iv. Des droits payés au village par les héritiers 304
Chap. v. De l'acceptation ou de la répudiation des successions - 305
Chap. vi. Du partage et des rapports. 307
Chap. vu. Du payement des dettes 312
Titre II. Des dispositions à titre gratuit. 314
Chap. I. De la donation entre-vifs (thifki) 3 t 5
Sect. I. De la donation ordinaire 315
1. Des choses qui peuvent faire l'objet d'une donation 316
2. De la capacité de disposer ou de recevoir entre vifs 316•
3. De la portion des biens disponibles. 3 t g
4. De la révocation de la donation faite aux enfants 320
5. Du retour de la chose donnée aux mains du propriétaire 321
6. De la forme des donations, de l'acceptation et de la prise de possession 322
Sect. 2. Des donations aumônières.. 326
Sect. 3. Des partages d'ascendants. 327
Chap. II. Du testament 398
1. Définition et nature da testament 329
2. Des choses qui peuvent faire l'objet d'un legs. 33o
3. De la capacité de donner ou de recevoir par testament. 33o
4. De la quotité disponible 339
5. De la réduction des legs 334
6. De la forme des testaments 335
7. Des legs et autres dispositions testamentaires 336
8. De la révocation et de la caducité des testaments 338
Chap. iii. Du Adams ou ouakf 340
1Des règles propres au rite hanéfi 342
2. Des règles spéciales au rite maléki 343
3. Des règles communes aux deux rites 345
4. Du habens constitué pendant la dernière maladie... 347
Titre III. Des obligations 348
Chap. II. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général 348
Chap. il. De l'extinction des obligations 355
1. Du payement 355
2. De la novation 363
3. De la remise de la dette 363
4. De la compensation. 3644
5. De la confusion. 365
6. De la perte de la chose due 365
7. De l'action en nullité 365
Chap. in. De la preuve des obligations et de celle du payement.. 366
1. De la preuve littérale. 366
2. De la preuve testimoniale 368
3. Des présomptions. 369
4. Du serinent 371
Chap. iv. Des quasi-contrats, des délits et des quasi-délits. 373
Titre W. De la vente 379
Chap. i. De la vente en généra]. 379
Chap. is. Des obligations du vendeur 386
1. De la délivrance. 386
2. De la garantie 387
3. De la garantie en cas d'éviction. 387
4. De la garantie des défauts de la chose vendue 389
5. Des vices rédhibitoires. 390
nage 5
Chap. m. Des obligations de l'acheteur
Chap.IV. De quelques genres particuliers de vente en usage en
K ab -lie. 396
S 1. Vente dite Monnet ou double 397
S e. Vente à terme (el-biâa-n-berrou) 398
S 3. Vente en vert (el-biâa ouzigza). 399
Chap. v. De la licitation 400
Chap. vs. De la cession des créances et des droits incorporels lino
Chap. vu. Du droit de chefâa 401
Titre V. De l'échange 41.3
Titre VI. Du louage. 414
Chap. s. Du louage des choses 414
1. Du bail à loyer ou bail des maisons. 11, 5
2. Des baux à ferme 490
1 ° De la location des vergers et des jardins. lien
2° De la location des fonds de terres arables. 429
3° De la location du bassin-réservoir des huiles 4o4
Chap. n. Du louage des objets mobiliers 45
Chap. ru. Du louage des services 430
Chap. iv. Des transports. 436
Chap. v. Du louage d'industrie 437
1. Des devis et marchés 437
2. Du contrat d'apprentissage à 4 o
3. Des écoles et institutions privées 441
Titre VII. Des associations agricoles 443
Chap. 1. Des associations ayant pour but la culture des jardins, vergers et arbres. 444
1. De la Manet' afih ou thaâmmalt 444
2. De la thamr' arsith 447
3. De l'alek' em en thanar'arsith ou contrat de greffage des plantations 449
Chap. 2. Des associations de labourage ou associations agricoles proprement dites 450
1. De l'amriri. 450
2. Du keihiâ. 451
3. De l'amenacef 653
4. De l'asedheref 455
5. De f dira en temguert bouzguer (prêt du cou du boeuf). 455
6. De l'association pour la semence 456
7. De l'association de labourage, 456
8. De 1. akhammas 457
Chap. 3.. Des associations pour l'élevage ou l'exploitation des bestiaux ou bêtes de somme 46 9
1. Du cheptel ou toucherka el-mâl (association pour les animaux) G6 2
2. De l'amthouddâ 465
3. De l'amenacef des mulets. 466
4. De l'amenacef 1166
5. De l'association pour les bêtes de somme 467
6. Du cheptel' des abeilles ou toucherka-n-tezizoua 467
Titre VIII. Des sociétés civiles et commerciales 468
Chap. 1. Des sociétés universelles. De la communauté de famille (thadoukeli boukhklam) 468
Chap. 2. Des sociétés particulières civiles ou commerciales... . 474
1. Définition et nature de la société 474
2. Du devoir et des droits des associés entre eue 477
3. Des droits des tiers. 478
4. Des différentes espèces dé sociétés particulières en usage chez les Kabyles 1a89
Chap. 2. Du thikchi-n-ras el-mal ou mise en valeur du capital 1i89
Titre IX. Du prêt. 489
Chap. 1. Du commodat ou prêt à usage 489
Chap. ll. Du prêt de consommation
Chap. m. Du prêt à intérêt 493
Chap. iv. De l'ameddouel ou prêt réciproque de services 697
Chap. v. De la louiza. 498
Titre X. Du dépôt, du séquestre et du dépôt de thadjâll 500
Chap. 1. Du dépôt proprement dit - 5 o o
1. Du dépôt volontaire 5o o
2. Du dépôt établi par la coutume 5o4
Chap. II. Du séquestre. 505
Chap. III. Du dépôt de thadjâlt 5 o 6
Titre XI. Des contrats aléatoires. 5 o 8
Titre XII. Du mandat ]o9
Chap, 1. Du mandat proprement dit 5o9
Chap. u. De la becchara ou thabechcharth 5
Titre XIII. Du cautionnement. 515
Chap. i. Du cautionnement proprement dit. 5t5
S z. Du cautionnement conventionnel.. 515
S a. Du cautionnement judiciaire 519
S 3. Du cautionnement pour les bestiaux 52n
Chap. II. Du cautionnement de présence 5110
Titre XIV. Des transactions.. 521
Titre XV. Du nantissement, des hypothèques et de la rahnia . . . 5a4
Chap. I. Du gage. 44
1. Du gage établi par convention 5 g 4
2. Du gage forcé 529
Chap. II. De l'hypothèque 63o
Chap. II. De la rahnia.. 534
1. De la rahnia des meubles 535
2. De la rahnia des immeubles 536
Titre XVI. Des contrats improprement appelés rahnia. 54o
Chap. I. De la rahnia des. figues, de l'huile, du blé, etc. ou rahnia des denrées 54o
Chap. II. De la rahnia des bouchers 51i t
Titre XVII. Des privilèges. 5/12
Chap. I. Des privilèges sur les meubles. 542
1. Des privilèges généraux 542
2. Des privilèges sur certains meubles. 543
Chap. II. Des privilèges sur les immeubles. 54
Chap III. Des privilèges qui s'étendent sur les meubles et les immeubles 5(15
Titre XVIII. De l'expropriation forcée 54 54i
Titre XIX. De la prescription et de la possession 0146
Afrique du Nord;Kabyle;Géographie Physique;Organisation sociale;Politique;Agriculture
Français
SAINT-DENIS;Paris
560 p.: 25 cm.
Don
La Kabylie et les coutumes Kabyles Tome III;La Kabylie et les coutumes Kabyles Tome III;La Kabylie et les coutumes Kabyles Tome I;La Kabylie et les coutumes Kabyles Première partie - Organisation politique et administration
Silo 4 bis Livres précieux
17/02/2017
35867
1
Oui
21
Monographie
9384503
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