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Documents  Archives notariales | enregistrements trouvés : 109

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à chaque ayant droit, et observation).
Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales récoltées.
[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Production agricole ; Exploitation agricole ; Structure agricole ; Sociétés Agricoles de prévoyance ; Assurance agricole

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient essentiellement des comptes manuscrits de livraisons, d'achats ou de ventes pour du bois, blés, orges, des moutons et des porcs de l'exploitation agricole d'André Attard.
Contient également un registre des Meuniers à façon, Attard André, 10/1941 - 12/1944, 80p. mss. ; 21*30 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Vente ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Elevage ; Mouton ; Porc ; Pépinières ; Exploitation agricole

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Cote : 1000 ARC 290

Les Scotto di Vettimo se sont installés à Stora et Philippeville. Ils étaient pêcheurs de poissons ou de corail. On retrouvera ensuite leurs enfants dans les affaires de la mer (pêcheurs, syndic des gens de mer, patrons de la conserverie de Stora), mais aussi maire de Stora, instituteur ou bien receveur des postes.

Dossier contenant un ensemble de documents dactylographiés et manuscrits concernant le fonctionnement de la Société de la famille Scotto di Vettimo de Philippeville/Stora (Conserves alimentaires et salaison de poisson) : factures (Électricité et Gaz d'Algérie, matériel), inventaires, correspondances, bail, pièces comptables et administratives, actes notariés, etc.
Contient en particulier :
- Greffe du tribunal de Grande Instance de Philippeville, Certificat d’inscription au registre du commerce de l’établissement de M. Scotto di Vettino (conserves de poissons), 5 juin 1948.
- Dossier d'autorisation provisoire d’occupation de la Plage de Stora par l’établissement Les Ondines, 1960.
- Dossier d'installation téléphonique Stora-Collo, 1947-1958.
- Dossier de vente de terrains par les consorts Fandopoulos,1931.
- Documents relatifs à la distribution de semoule par les SAS (assistance alimentaire).
- Affaire André Sasso ; Affaire Conte Antoine ; Affaire Argency.
Les Scotto di Vettimo se sont installés à Stora et Philippeville. Ils étaient pêcheurs de poissons ou de corail. On retrouvera ensuite leurs enfants dans les affaires de la mer (pêcheurs, syndic des gens de mer, patrons de la conserverie de Stora), mais aussi maire de Stora, instituteur ou bien receveur des postes.

Dossier contenant un ensemble de documents dactylographiés et manuscrits concernant le fonctionnement de la Société de la famille...

Archives Scotto di Vettimo ; Philippeville, commune ; Stora, commune ; Collo, commune ; Entreprise ; Commerce ; Marchandise ; Alimentation ; Industrie agro-alimentaire ; Comptabilité ; Archives notariales

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 28/03/1933 : décharge d'un legs de cinq mille francs suite à la mort de M. Clément Camezuli.
Est joint à cette étude, la correspondance entre Mme Lassus (née Mangani) à la Veuve de Jean Attard, septembre 1932 - avril 1933, 6p. mss. 2 p. dactylo.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Succession ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 26/11/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre , commune mixte de Rirhas.
Contient un état sur transcription du service de Conservation des hypothèques de Sétif, 17/12/1924, 8p. mss et dactylo. ; 18*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient en annexe, un extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Sétif, 10/03/1921, 10p. mss ; 22*31 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient un titre de propriété d'immeubles provenant de la Répartition de Biens Collectifs du service de conservation des hypothèques de Sétif, 27/03/1923, 4p., 21*30 cm.
Contient un état sur transcription du service de conservation des hypothèques de Sétif, 11/04/1924, 7p. mss, 19*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait les 12/03/1921 et 14/03/1921 concernant les conditions de vente d'une propriété située à Ampère, commune mixte des Rirhas.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Type
Date de parution
Descripteurs

Archives notariales [109]

Propriété foncière [82]

Archives personnelles/familiales [70]

Archives Attard [68]

Vente [65]

Droit civil [63]

Propriété [56]

Succession [54]

Agriculture [50]

Exploitation agricole [17]

notaires [14]

Immobilier [12]

Propriété rurale [11]

Aïn-Témouchent, commune [10]

Emprunt [10]

Oran, commune [10]

Archives Bernard [9]

Histoire familiale [9]

Archives Thirion - Decaillet [8]

Inkermann, commune [8]

Ammi-Moussa, commune [7]

Alger, commune [6]

Comptabilité [6]

Hypothèque [6]

Actes [4]

Archives d'entreprise [4]

Correspondance [4]

Etat civil [4]

Généalogie [4]

Mariage [4]

Biens [3]

Constantine, commune [3]

Plan [3]

Architecture [2]

Archives Arnal - Tron [2]

Archives Bourlier [2]

Archives Coen [2]

Archives Roux [2]

Armée [2]

Bou-Zigza [2]

Diplômes [2]

Elevage [2]

Entreprise [2]

Exploitation [2]

Grande Guerre 1914-1918 [2]

Indemnisation [2]

Kroubs, commune [2]

Matériel agricole [2]

Partage des terres [2]

Récolte [2]

Souvenir [2]

Structure agricole [2]

Vie quotidienne [2]

19e siècle [1]

Administrateur des services civils [1]

Aïn-Abessa, commune [1]

Aïn-Beïda, commune [1]

Aïn-Roua, commune [1]

Aïn-Tagrout, commune [1]

Alimentation [1]

Archives Amar [1]

Archives Brigol [1]

Archives Burgat [1]

Archives Clauzier [1]

Archives Cullet [1]

Archives Darbéda [1]

Archives Euriat-Martinez [1]

Archives Giraud [1]

Archives Jourdan [1]

Archives L. Baylé [1]

Archives Maréchal - Pons - Rognon [1]

Archives militaires [1]

Archives R. Soler [1]

Archives Roy - Gibergues [1]

Archives Scotto di Vettimo [1]

Archives Tragin-Raucaz [1]

Assemblée algérienne [1]

Assurance agricole [1]

Bail [1]

Blé [1]

Bône, commune [1]

Bordj Bou Arreridj, commune [1]

Bordj-Ménaïel, arrondissement [1]

Bouzaréa, commune [1]

Burdeau, commune [1]

Carrière [1]

Carte topographique [1]

Cellule familiale [1]

Céréales [1]

Céréaliculture [1]

Cherchell, commune [1]

Collo, commune [1]

Colonisation [1]

Commerce [1]

Conquête [1]

Construction [1]

Contrat [1]

Crédit [1]

Culture [1]

Culture agricole [1]

Curriculum Vitae [1]

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