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Documents  Tlemcen, arrondissement | enregistrements trouvés : 30

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Cote : 18 ARC 05

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.
Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces ...

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Sidi-Bel-Abbès, arrondissement ; Concessions ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Elevage ; Vente

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Cote : 18 ARC 10

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés de vente en réméré, rétrocession entre les Consorts Legros et Benhamou (terrains sis à Descartes, canton de Lamoricière). On trouve également un acte de mainlevée de transcriptions de saisies par la Compagnie Algérienne au profit des consort Legros (22 avril 1943) ainsi que l’acte de partage amiable entre les héritiers Legros (13 décembre 1935, 10 et 17 janvier 1936).

Archives Roy - Gibergues ; Lamoricière, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Vente ; Succession

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V


Cote : 53 ARC 05

Dossier contenant également un carte de sociétaire de la société des chasseur de Marnia. Avec photos d'identité.

Archives Euriat-Martinez ; Chasse ; Loisirs ; Permis de chasse ; Marnia, commune ; Aumale, arrondissement ; Tlemcen, arrondissement

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Plan de Tlemcen |

Cartes et plans

UV


Cote : CAR - 918 PTC

Dressé par la Société des Plan Régulateurs de Villes

Oran, département ; Topographie ; Tlemcen, arrondissement ; Tlemcen, commune ; Urbanisme

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Mansourah |

Cartes et plans

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